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Droit Et Responsabilit En Montagne

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Droit Et Responsabilit En Montagne

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Author : Marcel Pérès
language : fr
Publisher: PUG
Release Date : 2006

Droit Et Responsabilit En Montagne written by Marcel Pérès and has been published by PUG this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2006 with Liability for sports accidents categories.

Notre société, qui exalte la prise de risque et l'exploit sportif, subit paradoxalement un mouvement de judiciarisation. La montagne, jusqu'alors relativement préservée, semble elle aussi gagnée par le droit. Dès lors, comment exercer en toute sécurité la responsabilité d'enseigner ou d'encadrer, tant pour les professionnels que pour les bénévoles, voire même pour les usagers pratiquant entre amis? Les professionnels de la montagne, en charge de l'encadrement des sports de nature (alpinisme, ski, randonnée pédestre ou à raquettes, randonnée équestre, canyoning, via ferrata, parapente, etc. et des nouveaux sports extrêmes ne pourront que s'inspirer, pour l'exercice de leur métier, de la jurisprudence très fournie et commentée ici. Cet ouvrage s'adresse aussi à tous les patriciens amoureux de la montagne, aux bénévoles et présidents d'associations, aux leaders d'une cordée ou d'un groupe d'amis, aux étudiants qui travaillent sur le droit des collectivités montagnardes et l'aménagement touristique, ainsi qu'aux élus, aux exploitants de remontées mécaniques et aux responsables de parcs de loisirs.

Les Montagnes Et Le Droit

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Author : A. Castelein
language : fr
Publisher: Food & Agriculture Org.
Release Date : 2006

Les Montagnes Et Le Droit written by A. Castelein and has been published by Food & Agriculture Org. this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2006 with Law categories.

Le droit de la montagne reste en herbe. La plupart des pays ne se sont pas encore dotés de lois propres aux montagnes, se contentant de recourir, aux fins de leur protection et développement, aux lois sectorielles existantes. Toutefois, quelques pays comme l'Algérie, la France, la Géorgie, l'Italie, le Kirghizistan, la République d'Ossétie-Alanie du Nord (Fédération de Russie), la Roumanie, la Suisse et l'Ukraine ont adopté des lois traitant spécialement des montagnes et d'autres Etats s'apprêtent à en faire autant. Ces efforts convergents semblent indiquer qu'on s'achemine vers un affermissement progressif du droit de la montagne dans les années à venir. La présente publication tente de cerner les tendances émergentes de la législation relative aux montagnes. La première partie donne un aperçu général sur les principaux instruments juridiques directement applicables aux montagnes, dans la sphère internationale puis à l'échelon national. La deuxième partie présente 10 brèves études de cas portant sur des pays où des dispositifs juridiques spécifiques aux montagnes ont été mis en place.

La Responsabilit Civile En Cas D Accident De Haute Montagne

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Author : Laurent Moreillon
language : fr
Publisher:
Release Date : 1987

La Responsabilit Civile En Cas D Accident De Haute Montagne written by Laurent Moreillon and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1987 with Liability for sports accidents categories.

Les Montagnes Et Le Droit

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Author : A. Villeneuve
language : fr
Publisher: Food & Agriculture Org.
Release Date : 2002

Les Montagnes Et Le Droit written by A. Villeneuve and has been published by Food & Agriculture Org. this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2002 with Political Science categories.

L Mergence D Un Droit Transnational De La Montagne

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Author : Matthew Naylor
language : fr
Publisher:
Release Date : 2020

L Mergence D Un Droit Transnational De La Montagne written by Matthew Naylor and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2020 with categories.

Les Conventions des Alpes et des Carpates sont remarquables dans le paysage juridique. Il s'agit de textes transnationaux spécifiques à un massif de montagne. Ces conventions sont-elles des anomalies isolées ou le point de départ de l'émergence d'une nouvelle catégorie normative, en l'occurrence un droit transnational de la montagne ? Pour répondre à cette question, il convient de cataloguer et d'analyser toutes les normes positives transnationales propres aux montagnes. Il importe ensuite d'identifier leur objet ainsi que les principes récurrents. Le nombre de textes demeure en l'état assez faible. Pour cette raison, cette thèse se limite à l'étude d'un phénomène de cristallisation juridique, sans poser a priori l'existence d'un droit transnational de la montagne, qui va pourtant apparaître insensiblement au fil des développements. Une fois le contenu de ce corpus établi et analysé, il restera à en faire une appréciation critique et à en identifier les éléments les plus utiles pour son développement. A cet effet, la notion de droit transnational est envisagée d'une façon large ; elle comprend tous les accords transcendant les frontières nationales, qu'ils soient de soft law ou de « droit obligatoire » plus classique. Et comme il n'existe pas de définition géographique précise de la montagne au niveau international, le présent ouvrage s'en tient à une approche juridique du sujet, en considérant comme montagnes ce que les normes en vigueur qualifient ainsi.

L Accident En Montagne

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Author : Jean-François Joye
language : fr
Publisher:
Release Date : 2015

L Accident En Montagne written by Jean-François Joye and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015 with categories.

Cet ouvrage codirigé par Jean-François Joye, Jean-François Dreuille et Grégoire Calley est le fruit d'une recherche juridique collective interdisciplinaire réalisée sous l'égide du Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) de la Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc. Dans les esprits, la montagne est souvent perçue comme un espace propice à l'accident. A ce titre, elle est étroitement associée à la notion de danger ou de risque même si une grande part de fantasme accompagne la réalité. L'objectif de cet ouvrage est d'appréhender globalement en droit la notion d'accident survenu ou susceptible de survenir en territoire de montagne. Le droit français appréhende de plusieurs manières l'accident. Confrontée au risque d'accident, la société tente en amont d'en limiter l'occurrence par la prévention. Si l'accident survient, ses effets ou ses conséquences sont également atténués par la protection des biens et des personnes. Enfin la société a conçu en aval un système juridique destiné à rechercher les personnes responsables, à réprimer les comportements fautifs et réparer les dommages causés par l'accident en montagne. Trois parties structurent ainsi cet ouvrage : le droit et la prévention des risques d'accidents en montagne le droit et la protection contre les conséquences des accidents en montagne le droit et la responsabilité en cas d'accident en montagne.