Droit P Nal Sp Cial
DOWNLOAD
AUDIOBOOK
READ ONLINE
Download Droit P Nal Sp Cial PDF/ePub or read online books in Mobi eBooks. Click Download or Read Online button to get Droit P Nal Sp Cial book now. This website allows unlimited access to, at the time of writing, more than 1.5 million titles, including hundreds of thousands of titles in various foreign languages. If the content not found or just blank you must refresh this page
Droit P Nal Sp Cial
DOWNLOAD
AUDIOBOOK
READ ONLINE
Author : Robert Vouin
language : en
Publisher:
Release Date : 1976
Droit P Nal Sp Cial written by Robert Vouin and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1976 with categories.
Droit P Nal Sp Cial
DOWNLOAD
AUDIOBOOK
READ ONLINE
Author : Emmanuel Dreyer
language : fr
Publisher:
Release Date : 2023-09-26
Droit P Nal Sp Cial written by Emmanuel Dreyer and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-09-26 with categories.
Le droit pénal spécial est la discipline à l'occasion de laquelle sont étudiées les infractions. Alors que le droit pénal général traite des principes gouvernant la responsabilité pénale, le droit pénal spécial permet de descendre dans le détail de chaque comportement incriminé afin d'en préciser la définition, la sanction et, éventuellement, les particularités de la poursuite. Le contenu de cette discipline correspond aux livres II, IIIe et IVe du Code pénal : crimes et délits contre les personnes, les biens, la nation, l'État et la paix publique. Peuvent s'y ajouter quelques contraventions et d'autres infractions contenues dans d'autres codes (abus de faiblesse du Code de la consommation, entrave à l'interruption volontaire de grossesse du Code de la santé publique, par exemple) ou dans des lois pénales annexes. Le présent manuel a pour ambition de renouveler la présentation de la matière en ne raisonnant plus par rapport aux intérêts susceptibles d'être atteints (car la peine n'a pas pour fonction de défendre une valeur) mais par rapport à l'action ou à l'abstention de celui qu'il s'agit de punir. L'objectif est de revenir aux fondamentaux du droit pénal en identifiant les comportements susceptibles de troubler l'ordre public (non un intérêt particulier) et en tentant d'en dresser une typologie. De façon rigoureuse et exhaustive, la plupart des infractions pénales sont envisagées ici dans l'interprétation la plus récente qu'en donne la Cour de cassation, sans jamais oublier les exigences constitutionnelles ou européennes qui gouvernent la matière pénale. L'ouvrage est destiné aux étudiants de master 1 ou 2 qui souhaitent approfondir le droit pénal spécial (et les infractions de droit commun applicables dans la vie des affaires : faux, escroquerie, filouterie ou abus de confiance, recel ou blanchiment, manquements au devoir de probité, etc.) ainsi qu'aux étudiants qui préparent des examens ou concours comprenant une épreuve de droit pénal spécial.
Droit P Nal Sp Cial
DOWNLOAD
AUDIOBOOK
READ ONLINE
Author : Michel Véron
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2012-08-22
Droit P Nal Sp Cial written by Michel Véron and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012-08-22 with Crime categories.
Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions mentionnées dans les Livres II et III, ainsi que des principales infractions des Livres IV, IV bis et V du Code pénal, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit donc des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens, à la Nation, l'Etat et la paix publique. Ce manuel correspond au contenu du cours enseigné sous l'intitulé « Droit pénal spécial » dans les facultés de droit ainsi qu'au programme des examens ou concours qui portent sur cette matière. Dans cette édition, à jour au 20 juin 2012, l'auteur a intégré les dispositions des nombreuses lois récentes dont le contenu concerne le droit pénal spécial. Il en est ainsi de la loi du 9 juillet 2010 sur les violences faites aux femmes et au sein des couples, de la loi dite « LOPSSI 2 » du 14 mars 2011 et de la loi dite « de simplification et d'amélioration de la qualité du droit » du 17 mai 2011. Cette édition contient en outre des solutions découlant des arrêts innombrables rendus par le Conseil constitutionnel saisi de questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) contestant la définition de nombreuses infractions, ainsi que l'interprétation de ces textes par le juge pénal au regard des principes constitutionnels en vigueur. L'étude de chaque infraction est menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments constitutifs, la répression et les particularités de la poursuite qui la concernent. Le commentaire du texte législatif est abondamment illustré par de nombreux exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente. Cette méthode révèle ainsi le rôle complémentaire du législateur et du juge en droit pénal spécial.
Droit P Nal Sp Cial
DOWNLOAD
AUDIOBOOK
READ ONLINE
Author : Jean Larguier
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 1998
Droit P Nal Sp Cial written by Jean Larguier and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1998 with categories.
Le droit pénal spécial est la partie du droit pénal qui a été la plus transformée par le nouveau code pénal, entré en vigueur le 1er mars 1994. Des incriminations entièrement nouvelles sont apparues : ainsi le délit de mise en danger délibérée de la personne d'autrui, punissable même sans aucun dommage effectif, ou le fait de soumettre une personne à des conditions d'hébergement contraires à la dignité humaine. D'autres incriminations ne figuraient pas comme infractions particulières dans le code antérieur, même si les textes permettaient de les réprimer : ainsi pour les crimes contre l'humanité, ou pour le terrorisme, désormais prévus comme tels. Les éléments de certaines infractions ont été modifiés, et parfois élargis : par exemple, l'escroquerie de services est devenue punissable. Pour d'autres incriminations fondamentales, comme le meurtre ou le vol, des circonstances aggravantes nouvelles ont été prévues, mais la définition même de l'infraction varie peu, ce qui laisse toute son importance à la jurisprudence antérieure, indiquée dans cet ouvrage. Ce code pénal ayant consacré la responsabilité pénale des personnes morales pour certaines infractions, le présent livre signale les cas dans lesquels cette responsabilité pénale peut être retenue (ainsi pour le trafic de stupéfiants, l'homicide par imprudence, l'abus de confiance, les fraudes informatiques ou le proxénétisme). Ce Mémento étudie les infractions contre l'intégrité de la personne, contre les intérêts moraux et les libertés individuelles, contre les biens, contre la liberté sexuelle, contre l'enfant et la famille, contre les règles économiques, contre la Nation, l'Etat et la paix publique. Cette 10e édition du Droit pénal spécial fait état de la jurisprudence récente qui constitue l'application du nouveau code. Cet ouvrage rendra les plus grands services aussi bien aux candidats à des examens et à des concours qu'aux professionnels du monde judiciaire, qui doivent se familiariser avec un ensemble important de règles et de solutions nouvelles.
Droit P Nal Sp Cial
DOWNLOAD
AUDIOBOOK
READ ONLINE
Author : Christophe André
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021-09
Droit P Nal Sp Cial written by Christophe André and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021-09 with categories.
Droit P Nal Sp Cial
DOWNLOAD
AUDIOBOOK
READ ONLINE
Author : Jean Pradel
language : fr
Publisher:
Release Date : 2017-09
Droit P Nal Sp Cial written by Jean Pradel and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017-09 with categories.
Le droit pénal spécial est cette branche du droit criminel qui envisage les infractions séparément (par opposition au droit pénal général qui se donne pour objet l'étude des grands principes généraux applicables à toutes - ou presque toutes - les infractions), précisant pour chacune d'entre elles ses éléments constitutifs, indiquant les peines applicables et mentionnant les particularités procédurales qu'elle comporte. Suivant l'ordre de présentation du Code pénal, cet ouvrage s'attache ainsi à l'analyse des infractions contre les personnes (Titre I), contre la famille (Titre II), contre les moeurs (Titre III), contre les biens (Titre IV) et enfin contre la Nation, l'Etat et la paix publique (Titre V). Cette 7e édition est bien sûr à jour de la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté qui opère une importante modification du régime des circonstances aggravantes en matière de répression des discriminations. Sont également abordées les dispositions de la loi n° 2017-242 du 27 février 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale et de la loi n° 2017-347 du 20 mars 2017 relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse. Enfin, l'ouvrage est à jour de la plus récente jurisprudence du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation et de la CEDH.
Droit P Nal Sp Cial
DOWNLOAD
AUDIOBOOK
READ ONLINE
Author : Anne Weyembergh
language : fr
Publisher:
Release Date : 2011
Droit P Nal Sp Cial written by Anne Weyembergh and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2011 with Criminal act categories.
Après un rappel des notions propres au droit pénal spécial en Belgique, l'ouvrage propose un commentaire approfondi des infractions qui composent le Livre II du code pénal, avec la même structure du code : titre par titre, chapitre par chapitre.--[Memento].
Droit P Nal Sp Cial
DOWNLOAD
AUDIOBOOK
READ ONLINE
Author : Patrice Gattegno
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2003
Droit P Nal Sp Cial written by Patrice Gattegno and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2003 with Criminal law categories.
Nullum crimen sine lege : le principe de légalité criminelle est le fondement même du droit pénal, et nul ne peut être puni qu'en vertu d'une loi établie et promulguée antérieurement. Le Code pénal entré en vigueur le 1er mars 1994 avait pour ambition d'adapter le droit positif à l'état de la société contemporaine. Au cours de la décennie suivante, de nombreuses lois ont enrichi son contenu, renforcé des principes, précisé des définitions, créé de nouvelles circonstances aggravantes, voire de nouvelles infractions (loi du 3 février 2003 et loi sur la sécurité intérieure du 18 mars 2003). La 5è édition de ce cours a pour ambition d'offrir une vision synthétique de l'état des textes répressifs en vigueur et d'offrir un instrument de travail utile au lecteur, que le droit pénal spécial soit la matière de son activité ou le simple objet de sa curiosité éclairée.
Droit P Nal Sp Cial
DOWNLOAD
AUDIOBOOK
READ ONLINE
Author : Agathe Lepage
language : fr
Publisher:
Release Date : 2015-07-01
Droit P Nal Sp Cial written by Agathe Lepage and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-07-01 with categories.
L’ouvrage est composé de trois parties. La première, relative aux infractions contre les personnes, traite principalement des atteintes à la vie et à l’intégrité physique ou psychique des personnes, des atteintes à la dignité, aux libertés ou bien encore à la personnalité. Dans la deuxième partie sont étudiées les infractions contre les biens englobant celles contenues dans le Code pénal, ainsi que le délit d’abus de biens sociaux. Enfin, la troisième partie relative aux infractions contre la nation contient des développements importants consacrés à toute une série d’infractions, telles que les atteintes au devoir de probité, les atteintes à la foi publique ou le terrorisme.
Droit P Nal Sp Cial
DOWNLOAD
AUDIOBOOK
READ ONLINE
Author : Jean Larguier
language : fr
Publisher:
Release Date : 1975
Droit P Nal Sp Cial written by Jean Larguier and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1975 with Criminal law categories.