L Analyse Conomique Du Droit De L Environnement
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L Analyse Conomique Du Droit De L Environnement
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Author : Michael G. Faure
language : fr
Publisher: Emile Bruylant
Release Date : 2007
L Analyse Conomique Du Droit De L Environnement written by Michael G. Faure and has been published by Emile Bruylant this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2007 with Environmental law categories.
Cet ouvrage applique pour la première fois dans le monde francophone la doctrine américaine du " law and economics" (analyse économique du droit) au droit de l'environnement. Il est démontré comment, en utilisant des principes économiques comme l'analyse coûts-bénéfices, le droit de l'environnement peut être analysé dans une perspective économique. Dès lors, plusieurs instruments juridiques sont présentés pour démontrer comment le droit de l'environnement peut contribuer à l'efficience. Des exemples du droit de l'environnement français et belge sont présentés dans différents domaines. Il est entre autres expliqué dans quelle mesure la responsabilité civile et l'assurance peuvent être considérées comme des systèmes donnant des incitations à la prévention du dommage écologique. Des systèmes de contrôle en droit public du dommage environnemental sont également analysés, comme la réglementation et le droit pénal. Enfin, l'auteur évoque une répartition de compétence idéale en ce qui concerne le droit de l'environnement dans un modèle fédéral, et ceci de nouveau dans une perspective économique. Dès lors, la division des pouvoirs entre l'Europe et les Etats Membres relativement au droit et à la politique de l'environnement est examinée d'une façon critique.
L Environnement
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Author : Katheline Schubert
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1998-01-01T00:00:00+01:00
L Environnement written by Katheline Schubert and has been published by FeniXX this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1998-01-01T00:00:00+01:00 with Business & Economics categories.
Cet ouvrage présente les travaux réalisés, par l'équipe MAD-ÉRASME, sur l'analyse économique de l'environnement : il s'agit, essentiellement, de montrer comment l'analyse économique moderne prend en compte la dimension environnementale. Dans les premiers chapitres, sont présentées les réponses des théories du bien-être, de la croissance, de l'économie industrielle, ou encore de la décision en incertitude à l'introduction de variables environnementales (ressources naturelles, pollution), et d'une sensibilité des agents à la qualité de l'environnement. Les derniers chapitres sont consacrés à l'évaluation des politiques de l'environnement : fiscalité, aides et subventions, permis à polluer négociables, mais aussi programmes de dépenses spécifiques en faveur de l'environnement. Ce livre s'adresse aux étudiants de 2e cycle en économie de l'environnement, qui y trouveront l'exposé de la théorie standard, aux étudiants plus avancés et aux chercheurs, pour qui sont présentés les développements théoriques les plus récents, mais aussi à ceux qui, au-delà de la théorie, s'intéressent aux évaluations appliquées des politiques publiques, et aux méthodes de prévention et de correction des dégâts causés par l'activité économique à l'environnement. MAD-ÉRASME est une équipe de recherche en analyse des systèmes économiques, commune à l'École centrale et à l'Université de Paris I. Spécialisée dans l'analyse des politiques économiques, elle s'appuie sur les acquis récents de la théorie économique, et sur la modélisation appliquée : modèles économétriques et modèles d'équilibre général calculable, et est orientée vers les questions de politiques structurelles et notamment de politiques de l'environnement.
Les Fonctions Du Droit De L Environnement Dans La Prise En Compte De L Conomie
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Author : Benoit Socha
language : fr
Publisher:
Release Date : 2002
Les Fonctions Du Droit De L Environnement Dans La Prise En Compte De L Conomie written by Benoit Socha and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2002 with categories.
Le droit de l'environnement et l'économie entretiennent une relation complexe. En effet, si le droit de l'environnement apparait en premier lieu comme un droit de régulation et d'encadrement de l'économie, il n'en prend pas moins en considération les intérëts des agents économiques. Le droit de l'environnement remplit dès lors une première fonction de réception des données de l'économie. Celle-ci cependant ne permet pas de concilier les intérëts économiques et les préoccupations environnementales. Au contraire, elle illustre la primauté de l'économie sur la protection de l'environnement. Pourtant, cette conciliation s'impose aujourd'hui en raison des défis écologiques auxquels le droit doit répondre. Dans cette perspective, l'intégration des logiques économique et environnementale est la seule voie possible d'une véritable conciliation et constitue l'autre fonction du droit de l'environnement. Elle permet également au droit de définir les solutions nouvelles propres à instituer un modèle de développement économique respectueux des équilibres naturels.Cette intégration présent une double dimension. Le droit de l'environnement peut tout d'abord contribuer à l'écologisation du droit économique en y intégrant les préoccupations environnementales. Mais le droit de l'environnement peut également intégrer les instruments et les principes de la science économique. On peut alors parler d'une économicisation du droit de l'environnement, révélatrice d'un renouvellement des rapports du droit et de l'économie.
Le Droit Conomique De L Environnement
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 2024-01-18
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Analyse Conomique De L Environnement
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Author : Bruno Georges
language : fr
Publisher:
Release Date : 1991
Analyse Conomique De L Environnement written by Bruno Georges and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1991 with categories.
Vers Un March Du Carbone Au Qu Bec
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Author : Jacques Papy
language : fr
Publisher:
Release Date : 2013
Vers Un March Du Carbone Au Qu Bec written by Jacques Papy and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013 with categories.
Dans le cadre de la Western Climate Iniative, le Québec a déployé en 2012, un système de plafonnement et d'échange de droits d'émission de gaz à effet de serre (SPEDE). Il s'agit de l'un des premiers régimes de ce type en Amérique du Nord et celui-ci pourrait à terme, constituer l'un des maillons d'un marché commun du carbone à l'échelle du continent. Toutefois, le SPEDE appartient à une catégorie d'instruments économiques de protection de l'environnement encore peu connue des juristes. Il s'inscrit en effet dans la régulation économique de l'environnement et repose sur des notions tirées de la théorie économique, dont la rareté, la propriété et le marché. La thèse s'insère donc dans le dialogue entre juristes et économistes autour de la conception et de la mise en œuvre de ce type d'instrument. Afin d'explorer son architecture et de révéler les enjeux juridiques qui le traversent, nous avons eu recours à la méthode de l'analyse économique du droit. Celle-ci permet notamment de montrer les dynamiques d'incitation et d'efficacité qui sont à l'œuvre dans les règles qui encadrent le SPEDE. Elle permet également à donner un aperçu du rôle décisif joué par la formulation des règles de droit dans l'opérationnalisation des hypothèses économiques sous-jacentes à cette catégorie d'instrument. L'exploration est menée par l'entremise d'une modélisation progressive de l'échange de droits d'émission qui prend en compte les coûts de transaction. Le modèle proposé dans la thèse met ainsi en lumière, de manière générale, les points de friction qui sont susceptibles de survenir aux différentes étapes de l'échange de droits d'émission et qui peuvent faire obstacle à son efficacité économique. L'application du modèle aux règles du SPEDE a permis de contribuer à l'avancement des connaissances en donnant aux juristes un outil permettant de donner une cohérence et une intelligibilité à l'analyse des règles de l'échange. Elle a ainsi fourni une nomenclature des règles encadrant l'échange de droits d'émission. Cette nomenclature fait ressortir les stratégies de diversification de l'échange, d'institutionnalisation de ses modalités ainsi que les enjeux de la surveillance des marchés, dont celui des instruments dérivés adossés aux droits d'émission, dans un contexte de fragmentation des autorités de tutelle.
L Environnement
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Author : Katheline Schubert
language : fr
Publisher:
Release Date : 1998
L Environnement written by Katheline Schubert and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1998 with Environmental economics categories.
L Etat Et L Environnement
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Author : Jean-Claude Bonnafe
language : fr
Publisher:
Release Date : 1976
L Etat Et L Environnement written by Jean-Claude Bonnafe and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1976 with categories.
Analyse Conomique Des Approches Volontaires De R Gulation De L Environnement
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Author : Naoufel Mzoughi
language : en
Publisher:
Release Date : 2005
Analyse Conomique Des Approches Volontaires De R Gulation De L Environnement written by Naoufel Mzoughi and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2005 with categories.
La thèse, constituée d'une compilation de sept articles, apporte des éléments de réponse aux questions suivantes : Quels sont les déteminants d'adoption et de diffusion des approches volontaires ? Comment un problème de pollution diffuse peut-il être régulé par une approche volontaire ? Comment les approches volontaires peuvent-elles utilisées à des fins stratégiques ? L'article 1 définit et caractérise les approches volontaires. Les vertus prêtées aux instruments volontaires sont discutées en confrontant l'argumentation théorique aux études empiriques disponibles et aux réalités de terrain. Grâce à une étude approfondie de la norme ISO 14001, l'article 2 montre que la phase d'élaboration des normes constitue un espace stratégique où se dessine au moins partiellement les positions concurentielles futures. L'article 3 éclaire les déteminants de la diffusion différenciée de la norme ISO 14001 sur un échantillon de 158 pays. Les estimations économétriques montrent que, même si les facteurs reflétant des considérations d'ordre "environnemental" jouent un rôle non négligeable dans la diffusion de la norme ISO 14001, d'autres facteurs comme le taux de diffusion de la norme ISO 9000 et la présence d'un pays dès la phase de conception de la norme jouent un rôle prépondérant. L'article 4 relatif aux déterminants de la certification selon la norme ISO 14001 dans les 1000 premières entreprises agro-alimmentaires françaises, montre que cette norme est surtout adoptée pour des raisons managériales comme l'amélioration de la productivité des employés et l'organisation au sein de la firme. Grâce à une étude de cas de contractualisation entre un pollué, Vittel, embouteilleur d'eau minérale, et plusieurs pollueurs, les agriculteurs, sur des droits de propriété relatifs à l'environnement, et la comparaison de ce cas avec des situations similaires, l'article 5 explicite les conditions d'émergence et de construction d'une solution coasienne en dépit de coûts de transaction pouvant apparaître comme prohibitifs. L'article 6 tente d'appliquer la théorie des coûts de transaction (à la williamson) aux problèmes d'environnement. Une telle extension requiert la caractérisation de la transaction gouvernementale et des différences structure de gouvernance et l'application de l'hypothèse d'allignement proposée par Williamson. Enfin, certains économistes considèrent les approches volontaires comme des instruments déguisés permettant de servir certains intérêts privés, tout en se réclamant de l'intérêt collectif. Grâce à un modèle de Stackelberg, l'article 7 montre comment certains agents économiques promeuvent la mise en place d'écolabels plus exigeants en termes de performance environnementale afin d'augmenter stratégiquement le coût de leurs concurrents. Les effets totaux en terme de bien-être (meilleure protection de l'environnement versus distorsion de la concurrence) sont difficiles à évaluer et requièrent une analyse au cas par cas.
Remarques Critiques Sur L Int Gration De L Environnement Dans L Analyse Conomique
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Author : Jean-Yves (ed.) Martin
language : fr
Publisher:
Release Date : 2002
Remarques Critiques Sur L Int Gration De L Environnement Dans L Analyse Conomique written by Jean-Yves (ed.) Martin and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2002 with categories.