L Invention De La Propri T
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L Invention De La Propri T
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Author : Grégoire Madjarian
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 1985-01-01
L Invention De La Propri T written by Grégoire Madjarian and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1985-01-01 with Architecture categories.
Du libéralisme au communisme, la propriété est demeurée dans l'imaginaire collectif l'institution fondatrice de tous les projets de société. Elle a été depuis deux siècles le foyer de tous les embrasements idéologiques. Au point qu'on en oublie la modernité : la propriété est le produit sophistiqué d'une civilisation où triomphe l'individu. Le regard sur le monde traditionnel nous aide mieux à le comprendre. Les sociétés non industrielles nous forcent à voir que le statut des biens est un reflet codifié des relations humaines autant que de l'attitude de l'homme à l'égard de la Nature. Dans cet ouvrage, il s'agit de comprendre la manière dont les biens sont respectés, utilisés, donnés, échangés et transmis dans les société traditionnelles et la société marchande moderne. La disposition des biens ne peut se comprendre de manière séparée, mais seulement dans le cadre d'une société globale. Le droit sur les biens fonctionne selon la réalité des liens sociaux, des valeurs et des solidarités. Dans la mesure où il existe de la communauté et de l'interdit d'aliéner, existe du patrimoine. Dans la mesure où s'instituent l'individu, l'échange et le contrat, s'institue la propriété, le pouvoir d'aliéner par la vente et le testament. Notre approche n'est point étrangère aux réalités de cette fin du XXème siècle. Ce siècle a condamné les tentatives de réduction du statut des biens à un statut unique, la croyance que le social ne pouvait se résoudre que par la société, l'individuel que par l'individu. La société moderne elle-même naît par un double mouvement d'invention de la propriété et du domaine public. A l'heure où les sociétés de l'Est découvrent, comme impératif économique, le marché et la responsabilité individuelle dans la gestion des biens, l'Occident découvre, avec l'impératif écologique, des limites au droit de disposer des choses et d'user des richesses de la planète terre.
L Mergence De La Propri T Intellectuelle
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Author : Salvatore Di Palma
language : fr
Publisher: Editions Publibook
Release Date : 2018
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L Invention De La Propri T Priv E
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Author : Rafe Blaufarb
language : fr
Publisher:
Release Date : 2019-09-05
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La 4ème de couv. indique : "Que signifie posséder quelque chose ? Quelles sortes de choses peuvent être possédées ? Comment renonce-t-on à sa propriété ? Quelles sont les frontières entre propriété privée et propriété publique ? En l'espace de dix ans, la Révolution française s'est efforcée de répondre à toutes ces questions. Comme Rafe Blaubarb le montre dans ce livre ambitieux, elle a refondé le système de propriété existant jusqu'en 1789, avec deux grands objectifs : chasser la puissance publique de la sphère de la propriété et sortir la propriété de celle de la souveraineté. Les révolutionnaires les ont réalisés en abolissant les formes privatives de pouvoir, comme la juridiction seigneuriale et l'office public vénal, et en démantelant le domaine de la Couronne, faisant ainsi de l'Etat une pure souveraineté. Ce fut une grande démarcation, c'est-à-dire une distinction radicale entre la propriété et le pouvoir, d'où découla la distinction fondamentale entre le politique et le socia, l'Etat et la société, la souveraineté et fla propriété, le public et le privé. Le processus détruisit le fondement conceptuel de l'Ancien Régime, posa les fondations du nouvel ordre constitutionnel de la France, cristallisa toutes les manières de penser l'Etat et la société modernes et créa une nouvelle réalité juridique et institutionnelle. L'invention de la propriété privée montre dans quelle mesure la transformation révolutionnaire de la propriété d'Ancien Régime contribua à inaugurer la modernité politique."
Utilisation Des Inventions Du Domaine Public
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Author : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
language : fr
Publisher: WIPO
Release Date : 2020-11-30
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Le Guide sur l’utilisation des inventions du domaine public montre comment accéder à l’information technique et commerciale et l’utiliser pour mettre au point de nouveaux produits et services innovants, de l’idée à la mise sur le marché. Le guide contient des outils pour organiser efficacement l’information technique et commerciale et les études de cas illustrant comment des entrepreneurs ont su exploiter concrètement ces informations pour élaborer des produits et services à succès.
Recueil G N Ral De La L Gislation Et Des Trait S Concernant La Propri T Industrielle
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Author : Union pour la Protection de la Propriété Industrielle. Bureau
language : fr
Publisher:
Release Date : 1897
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Recensement Des Inventions Du Domaine Public
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Author : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
language : fr
Publisher: WIPO
Release Date : 2020-10-22
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Le Guide sur le recensement des inventions du domaine public explique comment déterminer si des inventions précises sont protégées par des brevets opposables ou sont tombées dans le domaine public au moyen d’une procédure en trois étapes pour la recherche et l’analyse des documents de brevet publiés.
De La Propri T En Mati Re D Invention D Fense Du Droit Des Inventeurs L Occasion Du Projet De R Forme De La Loi De 1844 Soci T De La Presse Scientifique S Ance Du 12 Avril 1863 L H Tel De Ville De Paris
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Author : François Ferdinand ROHART
language : en
Publisher:
Release Date : 1863
De La Propri T En Mati Re D Invention D Fense Du Droit Des Inventeurs L Occasion Du Projet De R Forme De La Loi De 1844 Soci T De La Presse Scientifique S Ance Du 12 Avril 1863 L H Tel De Ville De Paris written by François Ferdinand ROHART and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1863 with categories.
Cr Ation De La Propri T Intellectuelle
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Author : Jean Baptiste Ambroise Marcellin Jobard
language : fr
Publisher:
Release Date : 1843
Cr Ation De La Propri T Intellectuelle written by Jean Baptiste Ambroise Marcellin Jobard and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1843 with categories.
L Etat Et L Invention
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Author : Yves Plasseraud
language : fr
Publisher:
Release Date : 1986
L Etat Et L Invention written by Yves Plasseraud and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1986 with Inventions categories.
L Invention
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Author : Durand Gardissal
language : fr
Publisher:
Release Date : 1853
L Invention written by Durand Gardissal and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1853 with categories.