L Volution De La Relation De Travail
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L Volution De La Relation De Travail
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Author : Cyrille Touzet
language : fr
Publisher:
Release Date : 2003
L Volution De La Relation De Travail written by Cyrille Touzet and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2003 with categories.
L Volution Des Relations Professionnelles Et Du Droit Du Travail Dans Un Monde En Changement
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Author : Jean-Claude Javillier
language : fr
Publisher:
Release Date : 1996
L Volution Des Relations Professionnelles Et Du Droit Du Travail Dans Un Monde En Changement written by Jean-Claude Javillier and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1996 with Individualism categories.
Focuses on the developments in labour relations and labour law after the World War Two.
Le Champ De La Relation De Travail
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Author : International Labour Office
language : fr
Publisher: International Labour Organization
Release Date : 2003
Le Champ De La Relation De Travail written by International Labour Office and has been published by International Labour Organization this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2003 with Industrial relations categories.
Nouvelles Technologies Et Droit Des Relations De Travail
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Author : Matthieu Démoulain
language : fr
Publisher:
Release Date : 2012
Nouvelles Technologies Et Droit Des Relations De Travail written by Matthieu Démoulain and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012 with Industrial relations categories.
De Kheops à Internet, des nanotechnologies à la téléportation, les nouvelles technologies rythment la vie des hommes. Fruits de leur intelligence, outils de grands travaux, moteurs de diffusion des savoirs, elles sont cause et effet des progrès de l’humanité. Innervant les relations de travail subordonnées comme tous les compartiments de la société, elles retiennent l’attention du juriste tant elles sont susceptibles de remodeler l’organisation de l’entreprise, de provoquer l’exclusion de la communauté de travail (au moins autant que de rapprocher ceux qui la composent), de provoquer l’entremêlement des vies personnelle et professionnelle. Nul compartiment du droit des relations de travail n’échappe à la pression des nouvelles technologies : au recrutement des salariés elles peuvent donner un nouveau visage ; à la conclusion du contrat de travail elles peuvent offrir instantanéité et dématérialisation ; au temps de son exécution elles imposent normes de sécurité (pour que, de chacun, le corps soit préservé) et normes de vie (pour que, de chacun, l’âme et l’esprit demeurent hors du champ de lecture de l’employeur). Et que dire du jeu de relations collectives remodelées à coup de communications syndicales dématérialisées, de vote électronique, de réunions virtuelles d’instance de représentation du personnel ? Le paysage se transforme. Le corpus normatif, parfois, peine à suivre. Le temps des diseurs de droit n’est pas celui de la science. Mais la science ne peut aller sans que le législateur et le juge, un jour, s’en saisissent. D’intérêts contradictoires où s’entremêlent impératif d’évolution (de l’entreprise) et de protection (du salarié), il leur appartient d’assurer la conciliation.
La Subordination Dans Le Travail
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Author : Jean-Pierre Chauchard
language : fr
Publisher:
Release Date : 2003
La Subordination Dans Le Travail written by Jean-Pierre Chauchard and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2003 with Quality of work life categories.
Qui sont les travailleurs d'aujourd'hui ? Des professionnels autonomes et des responsables qui collaborent à des organisations en réseaux ou des prolétaires soumis au harcèlement de petits chefs qui leur font subir des cadences infernales ? Peut-on encore appeler " travailleur indépendant " l'artisan chauffeur routier qui adhère à un contrat " spot " lui imposant ses marchandises, ses horaires, ses conditions de travail et son prix ? De même, les agents des services publics peuvent-ils concilier " mission d'intérêt général " et " primes au rendement " ? Le " portage salarial " est-il une nouvelle forme de salariat ou un modèle " d'indépendance protégée " ? Les médecins exercent-ils toujours une " profession libérale " lorsque le nombre, la nature et la rémunération de leurs actes sont soumis au contrôle de leurs tutelles ? En droit, c'est l'existence d'un rapport de subordination entre le donneur d'ordres et l'exécutant d'une prestation qui permet de distinguer le travail salarié du travail indépendant et de qualifier un contrat de " contrat de travail ". Outre le bénéfice de la sécurité sociale des salariés, l'enjeu de cette qualification n'est autre que l'application du droit du travail dont la fonction, longtemps, a été de protéger la partie faible au contrat, autrement dit le travailleur. Communément répandue, cette analyse est aujourd'hui perturbée par les métamorphoses que connaissent les formes d'exercice du pouvoir, dans la sphère publique comme dans l'entreprise privée. Cet ouvrage met à contribution dix-huit chercheurs, juristes, historiens et sociologues qui, deux années durant, ont travaillé à une meilleure compréhension des évolutions des formes de contrôle et d'autonomie dans le travail, et à leurs conséquences sur la nature, sociale aussi bien que juridique, des relations de travail. Il permet de faire le lien entre des situations aussi diverses que l'intérim, les groupements d'employeurs, la sous-traitance ou les conventions de sous-entreprises, tout en intégrant des exemples plus classiques de salariat, tant privé que public, ou de métiers indépendants. L'ouvrier de la grande industrie, l'artisan chauffeur, le fonctionnaire, l'animateur sportif, l'agriculteur et le médecin constituent ici des figures exemplaires illustrant l'idée selon laquelle, loin de se diluer, la subordination devient d'autant plus contraignante qu'elle se cache sous de multiples visages.
Perspectives D Evolution Des Relations Du Travail
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Author : Louis-Marie Tremblay
language : en
Publisher:
Release Date : 1969
Perspectives D Evolution Des Relations Du Travail written by Louis-Marie Tremblay and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1969 with Industrial relations categories.
Les Cadrotypes
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Author : Association pour l'emploi des cadres (France)
language : fr
Publisher:
Release Date : 2005
Les Cadrotypes written by Association pour l'emploi des cadres (France) and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2005 with categories.
La Perception De L Volution Des Relations Du Travail Dans Les Entreprises Ayant Particip Un Projet D Implantation De Gestion Participative
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Author : Bergeron, Martin
language : fr
Publisher: Québec : Faculté des sciences de l'administration, Université Laval
Release Date : 1991
La Perception De L Volution Des Relations Du Travail Dans Les Entreprises Ayant Particip Un Projet D Implantation De Gestion Participative written by Bergeron, Martin and has been published by Québec : Faculté des sciences de l'administration, Université Laval this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1991 with categories.
Esquisse De L Volution Et Des Tendances Des Relations De Travail
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Author : Georges Spyropoulos
language : en
Publisher:
Release Date : 1969*
Esquisse De L Volution Et Des Tendances Des Relations De Travail written by Georges Spyropoulos and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1969* with Industrial relations categories.
L Evolution De La Notion De Surbordination Comme Critere Du Contrat De Travail
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Author : Guillaume Bredon
language : fr
Publisher:
Release Date : 1998
L Evolution De La Notion De Surbordination Comme Critere Du Contrat De Travail written by Guillaume Bredon and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1998 with categories.
SELON UNE JURISPRUDENCE CONNUE, TOUT SALARIE EST LIE A SON EMPLOYEUR PAR UN LIEN DE SUBORDINATION JURIDIQUE. CELUI-CI EST IDENTIFIE AU TRAVERS DES DIRECTIVES QUE L'EMPLOYEUR DONNE A SES SALARIES, DES VERIFICATIONS QU'IL EXERCE SUR LE BON ACCOMPLISSEMENT DES TACHES CONFIEES AINSI QUE DU CONTROLE DU RESULTAT DE LA PRESTATION DE TRAVAIL SALARIEE. CE CRITERE DU CONTRAT DE TRAVAIL QUE CONSTITUE LA SUBORDINATION DES SALARIES N'EST CEPENDANT PLUS ADAPTE AUX RELATIONS DE TRAVAIL ISSUES DES MUTATIONS CONNUES PAR L'ENTREPRISE DEPUIS LE DEBUT DES ANNEES 1980. ADAPTEE A UNE RELATION DE TRAVAIL BILATERALE, LA NOTION DE SUBORDINATION A PERDU UNE GRANDE PARTIE DE SA JUSTIFICATION. SON IDENTIFICATION EST DEVENUE DIFFICILE EN RAISON DU NOMBRE CROISSANT DES INTERVENANTS ET DES EVENEMENTS QUI PONCTUENT L'ACCOMPLISSEMENT DE LA RELATION SALARIALE (DETACHEMENT, MISE A DISPOSITION...). SIMULTANEMENT D'AUTRES TRAITS CARACTERISTIQUES DE LA RELATION EMPLOYEUR-SALARIE SONT APPARUSDEPUIS LE MILIEU DU XXEME SIECLE, LE TRAVAILLEUR TIENT UNE PLACE DE PLUS EN PLUS FORTE AU SEIN DE L'ENTREPRISE. D'UNE PERSONNE QUI SUBISSAIT LE POUVOIR DE DIRECTION DE L'EMPLOYEUR, LE SALARIE EST DEVENU UN ETRE AUTONOME ET RESPONSABLE. AU RAPPORT DE SUBORDINATION SUCCEDE PROGRESSIVEMENT UN RAPPORT DE PARTICIPATION. LA DILUTION DE LA NOTION DE SUBORDINATION QUI RESULTE DE CETTE EVOLUTION REMET EN CAUSE SA PERTINENCE COMME CRITERE DU CONTRAT DE TRAVAIL. SUBISSANT D'AUTRE PART LES CONSEQUENCES D'UN MOUVEMENT DE REJET DU SALARIAT COMME MODELE DE REFERENCE AINSI QUE L'INFLUENCE DES DROITS EUROPEENS, UNE ESQUISSE DE TRANSFORMATION DE LA NOTION DE SUBORDINATION DONT LE CHAMP D'APPLICATION SEMBLE SE RESTREINDRE, EST PERCEPTIBLE. CE REFLUX CONSTATE DU SALARIAT EST SOURCE DE NOUVELLES REFLEXIONS VISANT A REDEFINIR LES STATUTS DE SALARIES ET DE TRAVAILLEURS INDEPENDANTS. CERTAINS TENTENT DE TROUVER DES SOLUTIONS POUVANT S'ACCOMMODER DU REGIME JURIDIQUE EN VIGUEUR, D'AUTRES PRECONISENT UN RETOUR VERS LE DROIT COMMUN DES CONTRATS.