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La Couverture Des Risques De Pollution Par L Assurance


La Couverture Des Risques De Pollution Par L Assurance
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La Couverture Des Risques De Pollution Par L Assurance


La Couverture Des Risques De Pollution Par L Assurance
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Author : Kodjo Mesa Nayo
language : fr
Publisher:
Release Date : 2003

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Aspects Fondamentaux Des Assurances Assurance Et Risques Environnementaux Une Analyse Comparative Du R Le De L Assurance Dans La Gestion Des Risques Li S L Environnement


Aspects Fondamentaux Des Assurances Assurance Et Risques Environnementaux Une Analyse Comparative Du R Le De L Assurance Dans La Gestion Des Risques Li S L Environnement
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Author : OECD
language : fr
Publisher: OECD Publishing
Release Date : 2004-03-19

Aspects Fondamentaux Des Assurances Assurance Et Risques Environnementaux Une Analyse Comparative Du R Le De L Assurance Dans La Gestion Des Risques Li S L Environnement written by OECD and has been published by OECD Publishing this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2004-03-19 with categories.


De l’incidence croissante de la pollution environnementale et de la contamination des sols, aux catastrophes naturelles récurrentes, les risques engendrés par l’interaction constante entre les activités humaines et l’environnement sont nombreux, de ...



Risques Environnementaux


Risques Environnementaux
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Author : Anne-Gwenn Alexandre
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2012-10-22

Risques Environnementaux written by Anne-Gwenn Alexandre and has been published by Primento this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012-10-22 with Law categories.


Les catastrophes industrielles nous rappellent régulièrement que la Terre subit de graves menaces environnementales. L’assurance apparaît comme un moyen parmi d’autres pour financer la réparation de l’environnement. Cet ouvrage dégage, dans une optique comparative, la problématique générale de l’assurabilité et de l’assurance du risque environnemental en Europe et en Amérique du Nord (états-Unis, Canada). L’auteur analyse de quelle manière le risque environnemental est assurable, d’un point de vue juridique, technique et financier, puis observe de quels types de garantie il peut relever. Elle étudie ensuite la façon dont le risque environnemental est garanti et effectivement réparé, tant par les compagnies d’assurance qu’à un niveau national ou supra-national. Il en ressort que l’assurance a un rôle à jouer au niveau de la réparation du risque environnemental mais aussi, et surtout, au niveau de la prévention de ce risque, dans une optique de développement durable. Le livre intéressera les assureurs, les juristes, les risk-managers et plus largement les écologistes et les personnes soucieuses du développement durable.



L Assurance Du Risque Pollution


L Assurance Du Risque Pollution
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Author : Jean-Louis Dutaret
language : fr
Publisher: Apogee
Release Date : 1994

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Assurance Et Pollution


Assurance Et Pollution
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Author : Centre d'éducation permanente de l'assurance (France)
language : fr
Publisher:
Release Date : 1983

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Le Risque Et L Assurance


Le Risque Et L Assurance
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Author : Jacques Charbonnier
language : fr
Publisher: BoD - Books on Demand France
Release Date : 2010-07-09

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Ce livre est un recueil de 70 articles écrits de 1974 à 2009 sur la situation et l’évolution, pendant un tiers de siècle, du management des risques ainsi que des marchés et des pratiques d’assurance dans le monde.



L Avenir Du Droit International De L Environnement


L Avenir Du Droit International De L Environnement
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Author : Renâe Jean Dupuy
language : en
Publisher: Martinus Nijhoff Publishers
Release Date : 1985-11-04

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German Environmental Law addresses scholars, lawmakers, administrators, investors, & protectionists from outside Germany who do not read German but wish to have access to the sources of German environmental law. The major law texts concerning nature conservation, air quality control, water protection, waste management, road planning, environmental impact assessment & environmental liability are reproduced. Also included are the Technical Instructions on Air Quality Control, an administrative guideline of great practical importance, which is often taken as a point of reference for the construction of industrial plants, even outside Germany. The law texts are accompanied by a case-related introduction to German environmental law. While there are numerous introductions to & editions of German environmental law in the German language, this book is the first to outline German environmental law & reproduce the basic law texts in the English language.



Aspects Fondamentaux Des Assurances Assurance Et Expansion Des Risques Syst Miques


Aspects Fondamentaux Des Assurances Assurance Et Expansion Des Risques Syst Miques
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Author : OECD
language : fr
Publisher: OECD Publishing
Release Date : 2003-10-31

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Ce volume est le cinquième de la série consacrée aux aspects fondamentaux des assurances. Il propose une analyse approfondie de l’évaluation, de la gestion et de la compensation des risques systémiques auxquels sont exposés les acteurs du marché et ...



Sols Contamin S Sols D Contaminer


Sols Contamin S Sols D Contaminer
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Author : Facultés universitaires Saint-Louis. Centre d'étude du droit de l'environnement
language : fr
Publisher: Publications Fac St Louis
Release Date : 1996

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La décontamination des sols pollués, phénomène longtemps occulté, est devenu une préoccupation majeure des pouvoirs publics et des industries. Les Pays-Bas et la Région flamande ont déjà légiféré dans ce domaine. La République fédérale d'Allemagne est sur le point de la faire. En revanche, l'absence de réglementations spécifiques aux sols contaminés tant en Région bruxelloise qu'en Région wallonne soulève bon nombre d'interrogations. Le 19 mai 1995 le Centre d'étude du droit de l'environnement (CEDRE) et le Séminaire de Recherches en Urbanisme et en Environnement (SERES) ont organisé une conférence aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles sur ce thème. Différents spécialistes ont analysé à la fois la pertinence des instruments juridiques disponibles (polices administratives, responsabilités contractuelle et extra-contractuelle, droit des assurances) et les développements récents en Région flamande et en Région wallonne. Ces rapports sont rassemblés dans le présent ouvrage.



Assurances Des Communes Guide Pratique


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Author : Laurence Brun
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1998-01-01T00:00:00+01:00

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Les communes savent bien que l'assurance est un dossier capital : elles y consacrent un budget important et, plus encore, elles peuvent rencontrer de graves difficultés nées d'une assurance défaillante. Soucieux de protéger leur commune, et de maintenir l'équilibre entre le montant des primes et la qualité des prestations, les responsables locaux doivent faire des choix, rendus malaisés par la complexité de la matière, et le caractère souvent obscur des contrats. Ce guide va leur être d'un précieux secours. Privilégiant résolument l'angle pratique, il est l'outil indispensable à la mise en place d'une couverture des risques bien adaptée aux besoins de la commune. Celle-ci va, enfin, bénéficier d'un nouvel éclairage sur l'ensemble des branches d'assurance. Elle pourra apprécier les conditions financières qui lui sont appliquées, en les comparant aux tarifs pratiqués de façon courante sur le marché. Ce guide est vivant : des conseils pratiques et de nombreux exemples, tirés de la réalité de la vie locale, guident - avec pédagogie - le lecteur vers le meilleur choix. Dans chaque domaine, un plan d'assurance de base est proposé, permettant de renégocier les contrats avec les assureurs en place, ou de « piloter » une consultation élargie. Des modèles de lettres répondent à la plupart des situations rencontrées dans la vie d'un contrat. L'ouvrage se clôt sur un glossaire, qui aidera le non-spécialiste à décrypter les contrats les plus hermétiques, et à dialoguer sur un pied d'égalité avec les assureurs. Les établissements publics de coopération intercommunale y trouveront le même intérêt que les communes : tous les principes et les conseils présentés s'appliquent de la même manière, pour les responsabilités et les assurances dont ils ont la charge.