Le Droit De La Responsabilit Civile En Tableaux
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Le Droit De La Responsabilit Civile En Tableaux
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Author : Rodolphe Bigot
language : fr
Publisher:
Release Date : 2022
Le Droit De La Responsabilit Civile En Tableaux written by Rodolphe Bigot and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2022 with categories.
Le Droit De La Responsabilit Civile En Tableaux
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Author : Rodolphe Bigot
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2022-05-31
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L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de la responsabilité civile a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants en licence 2 de droit;aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM.
Le Droit Des Obligations En Tableaux
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Author : Hobinavalona Ramparany
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2019-11-13
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L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des obligations a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants de Licence 2 Droit,aux candidats à l'examen d'entrée au CRFPA.
Avant Projet De R Forme Du Droit De La Responsabilit Civile L Art Et La Techn
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 2016-11-02
Avant Projet De R Forme Du Droit De La Responsabilit Civile L Art Et La Techn written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016-11-02 with categories.
Beaucoup ont souligné la curiosité d'une réforme du droit des obligations, opérée par l'ordonnance du 10 février 2016, qui n'incluait pas le droit de la responsabilité civile en général et celui de la responsabilité contractuelle en particulier. Le processus est désormais enclenché par un avant-projet de loi rendu public le 29 avril 2016 ayant ouvert une période de consultation qui s'est clôturée le 31 juillet 2016. C'est dans le cadre de cette consultation publique que l'Institut de Recherche pour un Droit Attractif (IRDA) de l'Université Paris 13-Sorbonne Paris Cité a entrepris d'apporter sa contribution à la réflexion. Cet avant-projet constitue une oeuvre de compromis. Même si certaines corrections mériteraient d'être opérées et certaines adjonctions d'être intégrées, l'avant-projet du 29 avril 2016 offre ce qui pourrait demain devenir un nouveau modèle du droit de la responsabilité civile et contribuer ainsi à renforcer l'attractivité du droit français.
Le Droit Des Obligations En Tableaux
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Author : Hobinavalona Ramparany
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2024-07-16
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L’objectif de la collection « Le droit en fiches et en tableaux » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche ;des tableaux récapitulatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des obligations a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales ;la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ;un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures.
Le Droit Des Assurances En Tableaux
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Author : Rodolphe Bigot
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2020-10-13
Le Droit Des Assurances En Tableaux written by Rodolphe Bigot and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2020-10-13 with Law categories.
L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des assurances a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants de Master Droit.
La Responsabilit Civile
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Author : Franz Werro
language : fr
Publisher:
Release Date : 2011
La Responsabilit Civile written by Franz Werro and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2011 with Damages categories.
Le droit de la responsabilité civile précise à quelles conditions et selon quelles modalités une personne est tenue de réparer le dommage causé à autrui. Il occupe ainsi une place centrale en droit des obligations, aussi bien dans la sanction du délit que dans celle de l'inexécution du contrat. Le droit de la responsabilité civile joue par ailleurs un rôle charnière en droit des accidents: lui qui détermine la solution du conflit entre l'assurance de la victime et celle du responsable. Enrichi par de nombreuses illustrations, la deuxième édition de ce précis entend offrir aux étudiant(e)s et aux praticien(ne)s une présentation aussi simple et complète que possible de la matière. Il met l'accent sur les responsabilités prévues dans le Code des obligations (art. 41 ss CO), mais contient également une analyse détaillée de certaines responsabilités du Code civil (art. 333 et 679 CC). L'ouvrage traite aussi de deux responsabilités “ hors code ”: celle du détenteur d'un véhicule automobile (art. 58 ss LCR) et celle du fabricant d'un produit défectueux (art. 1 ss LRFP). Les liens avec le droit des assurances font en outre l'objet d'une présentation ponctuelle.
De La Responsabilit Civile
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Author : Charles Muteau
language : fr
Publisher:
Release Date : 1898
De La Responsabilit Civile written by Charles Muteau and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1898 with Administrative responsibility categories.
Essai Sur La Responsabilit Civile Art 1382 1386 C Civ Etude De Droit Compar Fran Ais Et Belge
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 1937
Essai Sur La Responsabilit Civile Art 1382 1386 C Civ Etude De Droit Compar Fran Ais Et Belge written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1937 with categories.
2022
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Author : Ernst Karner
language : en
Publisher: Walter de Gruyter GmbH & Co KG
Release Date : 2023-12-18
2022 written by Ernst Karner and has been published by Walter de Gruyter GmbH & Co KG this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-12-18 with Law categories.