Le Temps Et Le Droit
DOWNLOAD eBooks
Download Le Temps Et Le Droit PDF/ePub or read online books in Mobi eBooks. Click Download or Read Online button to get Le Temps Et Le Droit book now. This website allows unlimited access to, at the time of writing, more than 1.5 million titles, including hundreds of thousands of titles in various foreign languages. If the content not found or just blank you must refresh this page
Temps Du Droit Le
DOWNLOAD eBooks
Author : François Ost
language : fr
Publisher: Odile Jacob
Release Date : 1999-11
Temps Du Droit Le written by François Ost and has been published by Odile Jacob this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1999-11 with Social Science categories.
La question du temps ne cesse de se poser au droit et à la société, entre amnistie et imprescriptibilité, mesures d’urgence et développement durable, droits acquis et lois rétroactives, respect du précédent et revirements de jurisprudence. Comment donc équilibrer stabilité et changement ? Comment fonder la mémoire collective tout en s’affranchissant d’un passé traumatique ou obsolète ? Comment garantir le futur par des règles, tout en les révisant quand il le faut ? Le temps, c’est de l’argent, dit l’adage populaire. Partant, au contraire, de l’idée que le temps c’est du sens et qu’il s’institue plus qu’il ne se gagne, ce livre pose les conditions d’un temps public, véritable enjeu de démocratie. Juriste et philosophe, spécialiste des droits de l’homme et du droit de l’environnement, François Ost enseigne à Bruxelles (facultés universitaires Saint-Louis). Il dirige l’Académie européenne de théorie du droit et préside la Fondation pour les générations futures.
Le Temps La Justice Et Le Droit
DOWNLOAD eBooks
Author : Simone Gaboriau
language : fr
Publisher: Presses Univ. Limoges
Release Date : 2004
Le Temps La Justice Et Le Droit written by Simone Gaboriau and has been published by Presses Univ. Limoges this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2004 with Civil procedure categories.
Temps Et Droit
DOWNLOAD eBooks
Author : François Ost
language : fr
Publisher: Emile Bruylant
Release Date : 1998
Temps Et Droit written by François Ost and has been published by Emile Bruylant this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1998 with Law categories.
Le Temps Et Le Droit
DOWNLOAD eBooks
Author : Camille Jauffret-Spinosi
language : fr
Publisher:
Release Date : 2007
Le Temps Et Le Droit written by Camille Jauffret-Spinosi and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2007 with Law categories.
Le Temps Et Le Droit
DOWNLOAD eBooks
Author : Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française. Journées nationales
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2014
Le Temps Et Le Droit written by Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française. Journées nationales and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014 with Time (International law) categories.
Les contributions présentées à l'Université de Bourgogne, le 22 novembre 2013, éclairent d'un jour nouveau les relations dialectiques entre temps et droit. Les parties cherchent à abréger le temps grâce à l'arbitrage voire à en suspendre le vol par des prévisions contractuelles sophistiquées ; quant au droit international privé, il est largement façonné par le temps et pas, seulement par l'espace. Cette XVIIIe Journée nationale de l'Association Henri Capitant aura permis de mettre en lumière l'existence d'un temps proprement juridique : le droit obéit en effet à un tempo qui n'est pas celui du temps chronologique. Et les mesures juridiques du temps dont dépendent ses fonctions consolidatrices, créatrices ou encore destructrices sont elles-mêmes profondément originales : le droit ne fige que les instants qu'il estime pertinents, découpant les durées selon son bon vouloir et combattant souvent la perpétuité.
Le Temps Juridique En Droit Priv
DOWNLOAD eBooks
Author : Marie Cresp
language : fr
Publisher:
Release Date : 2010
Le Temps Juridique En Droit Priv written by Marie Cresp and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2010 with categories.
L’étude des rapports du temps et du droit privé, menée dans une perspective juridique, consiste à élaborer une théorie générale du temps juridique, c'est-à-dire à définir les caractéristiques et les fonctions de la dimension temporelle juridique. Le temps juridique correspond soit au milieu temporel dans lequel se succèdent les situations juridiques, soit à l’espace temporel qui compose les situations juridiques. Comportant un double aspect, l’un relevant de l’ordre, et l’autre de la durée, le temps juridique est une notion unitaire correspondant à une seule et unique dimension. Le Droit doit construire sa propre dimension temporelle s’il veut atteindre la multitude des finalités qu’il poursuit. L’existence conceptuelle du temps juridique se fonde sur deux principes philosophiques complémentaires : celui de l’autonomie du Droit par rapport aux faits et celui de la soumission du Droit aux faits. L’existence substantielle du temps juridique se fonde sur deux techniques, la chronologie et la chronométrie, c'est-à-dire la science de l’ordre des dates et la science de la mesure de la durée. La justification de l’existence du temps juridique permet alors d’étudier ses caractéristiques, qui ne concernent que l’espace temporel juridique, c'est-à-dire la durée du temps juridique, à l’exclusion du milieu temporel juridique, contenant unique dans lequel les situations juridiques se succèdent selon le même ordre. En revanche, l’espace temporel juridique comporte une pluralité de caractéristiques, l’analyse du droit positif faisant apparaître que la durée du temps juridique peut être illimitée ou limitée, déterminée ou indéterminée. La construction d’une théorie générale du temps juridique permet ainsi d’affiner la connaissance portant sur cette dimension juridique particulière.
Colloque Franco Roumain 20 Ans Et Le Temps Du Droit
DOWNLOAD eBooks
Author : Corneliu-Liviu Popescu
language : fr
Publisher:
Release Date : 2019
Colloque Franco Roumain 20 Ans Et Le Temps Du Droit written by Corneliu-Liviu Popescu and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019 with Law categories.
Le Temps Et Le Droit
DOWNLOAD eBooks
Author : Emmanuelle Chevreau
language : fr
Publisher: Editions De Boccard
Release Date : 2006
Le Temps Et Le Droit written by Emmanuelle Chevreau and has been published by Editions De Boccard this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2006 with Droit romain categories.
Le Temps Et Le Droit
DOWNLOAD eBooks
Author : Piermarco Zen-Ruffinen
language : fr
Publisher:
Release Date : 2008
Le Temps Et Le Droit written by Piermarco Zen-Ruffinen and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2008 with Conflict of laws categories.
Le Temps Et Le Droit
DOWNLOAD eBooks
Author : Pierre Fleury-Le Gros
language : fr
Publisher: Lexis Nexis
Release Date : 2010
Le Temps Et Le Droit written by Pierre Fleury-Le Gros and has been published by Lexis Nexis this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2010 with Time (Law) categories.
L'interaction entre le droit et le temps est si forte qu'elle n'a eu de cesse de passionner les juristes, qu'il s'agisse de conceptualiser les droits transitoires législatif ou jurisprudentiel, de faire de l'écoulement du temps un témoin permettant de mesurer le chemin accompli, d'étudier encore l'espérance de , vie des lois ou de dépeindre, enfin, le manque de temps consacré à leur élaboration. Cette interaction passionne ces juristes, aujourd'hui encore, qu'ils soient publicistes ou privatistes, car l'obligation de faire face à l'écoulement du temps ignore la frontière que nous établissons entre le droit public et le droit privé. Cette frontière est d'ailleurs peu marquée au sein du GREDFIC (groupe de recherche en droit fondamental, international et comparé), laboratoire organisateur de ce colloque qui, depuis 1987, se consacre à l'étude des droits fondamentaux de la personne humaine et de la théorie du droit. On comprendra ainsi la présence dans ce colloque d'intervenants publicistes et privatistes, mixité nécessaire et enrichissante pour démontrer, tantôt la spécificité des difficultés caractéristiques aux droits public et privé (les délais de préavis en droit civil ou la constitutionnalisation du droit transitoire), tantôt la transversalité de certaines questions qui les touchent, telles que l'existence des rapports entre les droits transitoires jurisprudentiel et législatif, ou encore l'impact du revirement de jurisprudence dans le temps.