Les Indispensables Du Droit Commercial
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Les Indispensables Du Droit Commercial
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Author : Lamia El Badawi
language : fr
Publisher:
Release Date : 2015-06-30
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33 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit commercial grâce à : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application.
Les Indispensables Du Droit Commercial
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Author : Lamia El Badawi
language : fr
Publisher:
Release Date : 2023-06-13
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Les Indispensables Du Droit Commercial
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Author : Lamia El Badawi
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2023-06-13
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37 fiches de cours et d’exercices corrigés, illustrées par des schémas, pour réviser tout le cours de droit commercial. Fiche 1 - Introduction historique au droit commercial Fiche 2 - La définition et les sources du droit commercial Fiche 3 - Les tribunaux de commerce Fiche 4 – L’arbitrage commercial Fiche 5 - Les modes alternatifs de règlements des conflits (MARC) Fiche 6 - Les actes de commerce par la forme Fiche 7 - Les actes de commerce par nature (I) Fiche 8 - Les actes de commerce par nature (II) Fiche 9 - Les actes de commerce à titre accessoire Fiche 10 - Le régime général applicable aux actes de commerce Fiche 11 - Le régime applicable aux actes mixtes Fiche 12 - La qualité de commerçant Fiche 13 - L'accès à la qualité de commerçant Fiche 14 - Le statut du conjoint du commerçant Fiche 15 - Les auxiliaires du commerçant Fiche 16 - Les obligations du commerçant Fiche 17 - Le patrimoine du commerçant Fiche 18 - L'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) Fiche 19 - L'entrepreneur individuel Fiche 20 – Le commerçant, personne morale Fiche 21 - L'artisan Fiche 22 - L'agriculteur Fiche 23 - Les professions libérales Fiche 24 - Le fonds de commerce : notion et nature juridique Fiche 25 - La composition du fonds de commerce Fiche 26 - Les conditions de la vente du fonds de commerce Fiche 27 - Les effets de la vente du fonds de commerce Fiche 28 - La location-gérance du fonds de commerce Fiche 29 - Le nantissement du fonds de commerce Fiche 30 - Les conditions d'application du bail commercial Fiche 31 - Les droits du locataire durant l'exécution du bail commercial Fiche 32 - Les obligations du locataire durant l'exécution du bail commercial Fiche 33 - Les obligations du bailleur durant l'exécution du bail commercial Fiche 34 - L'expiration du bail commercial Fiche 35 - La protection de la loyauté de la concurrence Fiche 36 - La protection du consommateur Fiche 37 - L'activité commerciale en ligne
Notions Essentielles De Droit Commercial
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Author : Georges Hubrecht
language : fr
Publisher:
Release Date : 1974
Notions Essentielles De Droit Commercial written by Georges Hubrecht and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1974 with Commercial law categories.
Droit Commercial
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Author : Jean-Pierre Le Gall
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2008
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Cet ouvrage aborde les aspects essentiels du droit commercial. En premier lieu, les règles générales applicables aux commerçants (capacité pour être commerçant, obligations en résultant, création de l'actif commercial sous la forme d'un fonds de commerce). Puis, les sociétés commerciales en examinant tour à tour les règles générales à toutes les sociétés, ainsi que les grandes familles de sociétés : les sociétés de personnes, les sociétés par actions y compris les sociétés par actions simplifiées (SAS et SASU), les sociétés à responsabilité limitée pluripersonnelles (SARL) et unipersonnelles (EURL), les groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE), ainsi que la société européenne. Une partie est consacrée au droit des entreprises en difficulté modifié par la loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005. Les effets de commerce achèvent cette étude. Instruments de paiement ou de crédit spécifiques de la vie commerciale, ils obéissent à des règles strictes, souvent formalistes, dont la connaissance est indispensable.
Droit Commercial
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Author : Francis Kessler
language : fr
Publisher:
Release Date : 2012-07-24
Droit Commercial written by Francis Kessler and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012-07-24 with categories.
Manuel « tout en un » pour la 3e année d’AES : le cours, des QCM, la méthodologie des épreuves à l’examen, des sujets corrigés, un lexique, un index.
Droit Commercial
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Author :
language : en
Publisher:
Release Date : 1985
Droit Commercial written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1985 with categories.
Droit Commercial
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Author : Jean-Pierre Le Gall
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 1998
Droit Commercial written by Jean-Pierre Le Gall and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1998 with categories.
Cet ouvrage aborde divers aspects du droit commercial, que l'on peut considérer comme essentiels. D'abord les règles générales applicables aux commerçants : capacité pour être commerçant, obligations en résultant, création de l'actif commercial sous la forme d'un fonds de commerce. Ensuite les sociétés commerciales en examinant tour à tour les règles générales à toutes sociétés, puis les trois grandes familles de sociétés : les sociétés de personnes, par actions et les sociétés à responsabilité limitée. Il faut leur ajouter depuis 1967 le Groupement d'Intérêt Economique et depuis 1989 le Groupement Européen d'Intérêt Economique, ainsi, depuis 1994 que la société par actions simplifiées (S.A.S) les effets de commerce achèvent cette étude. Instruments de paiement ou de crédit spécifiques de la vie commerciale, ils obéissent à des règles strictes, souvent formalistes, dont la connaissance est indispensable.
L Essentiel Du Droit Commercial
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Author : Prevost-Bucchianeri Anne
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2017-01-09
L Essentiel Du Droit Commercial written by Prevost-Bucchianeri Anne and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017-01-09 with Law categories.
Cet ouvrage propose en 28 fiches de s’initier au droit commercial et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des exercices d’application corrigés en fin de fiche. Bon complément au cours, il peut également être utilisé de façon autonome. Ce livre s’adresse à des lecteurs non juristes qui souhaitent appréhender la matière d’une manière ludique : étudiants en licence AES, en écoles de commerce, en capacité en droit, etc.
Droit Commercial
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Author : Léon Mazeaud
language : fr
Publisher:
Release Date : 1986
Droit Commercial written by Léon Mazeaud and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1986 with categories.