Les Indispensables Du Droit Des Contrats Sp Ciaux
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Les Indispensables Du Droit Des Contrats Sp Ciaux
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Author : Marc-Olivier Huchet
language : fr
Publisher:
Release Date : 2024-01-23
Les Indispensables Du Droit Des Contrats Sp Ciaux written by Marc-Olivier Huchet and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2024-01-23 with categories.
Les Indispensables Du Droit Des Contrats Sp Ciaux
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Author : Marc-Olivier Huchet
language : fr
Publisher:
Release Date : 2016-04-26
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La 4ème de couv. indique : "40 fiches pour réviser les notions essentielles de droit des contrats spéciaux grâce à : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application."
Les Indispensables Du Droit Des Contrats Sp Ciaux
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Author : Huchet Marc-Olivier
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2016-04-26
Les Indispensables Du Droit Des Contrats Sp Ciaux written by Huchet Marc-Olivier and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016-04-26 with Law categories.
40 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit des contrats spéciaux grâce à : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d’application. Fiche n° 1 : La vente. Généralités Fiche n° 2 : La vente. Le consentement Fiche n° 3 : La vente. La chose Fiche n° 4 : La vente. Le prix Fiche n° 5 : La vente. Le transfert de propriété Fiche n° 6 : La vente. Les obligations du vendeur Fiche n° 7 : La vente. Les obligations de l’acheteur Fiche n° 8 : La vente d’immeuble à construire Fiche n° 9 : La vente au consommateur Fiche n° 10 : La vente internationale Fiche n° 11 : La vente de fonds de commerce Fiche n° 12 : Les contrats de distribution Fiche n° 13 : L’échange Fiche n° 14 : La donation Fiche n° 15 : Le prêt de droit commun Fiche n° 16 : Le prêt à intérêt Fiche n° 17 : Le crédit à la consommation Fiche n° 18 : Le crédit immobilier Fiche n° 19 : Le dépôt de droit commun Fiche n° 20 : Les dépôts spéciaux Fiche n° 21 : Le bail de droit commun Fiche n° 22 : Le bail d’habitation Fiche n° 23 : Le bail commercial Fiche n° 24 : La location-gérance Fiche n° 25 : Le bail rural Fiche n° 26 : Le mandat de droit commun Fiche n° 27 : Le mandat d’intérêt commun Fiche n° 28 : Les mandats des professions réglementées Fiche n° 29 : Le mandat posthume Fiche n° 30 : La fiducie Fiche n° 31 : Le contrat d’entreprise de droit commun Fiche n° 32 : Le contrat de sous-traitance Fiche n° 33 : Les contrats de construction. Typologie Fiche n° 34 : Les contrats de construction. Responsabilité du constructeur Fiche n° 35 : Le contrat de transport Fiche n° 36 : La convention d’arbitrage Fiche n° 37 : La transaction Fiche n° 38 : Le contrat d’assurance. Généralités Fiche n° 39 : Le contrat d’ass+B3urance. Dommages et personnes Fiche n° 40 : Le pari et le jeu
Les Indispensables Du Droit Des Contrats Sp Ciaux
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Author : Marc-Olivier Huchet
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2024-01-23
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40 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit des contrats spéciaux grâce à : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d’application. Fiche n° 1 : La vente. Généralités Fiche n° 2 : La vente. Le consentement Fiche n° 3 : La vente. La chose Fiche n° 4 : La vente. Le prix Fiche n° 5 : La vente. Le transfert de propriété Fiche n° 6 : La vente. Les obligations du vendeur Fiche n° 7 : La vente. Les obligations de l’acheteur Fiche n° 8 : La vente d’immeuble à construire Fiche n° 9 : La vente au consommateur Fiche n° 10 : La vente internationale Fiche n° 11 : La vente de fonds de commerce Fiche n° 12 : Les contrats de distribution Fiche n° 13 : L’échange Fiche n° 14 : La donation Fiche n° 15 : Le prêt de droit commun Fiche n° 16 : Le prêt à intérêt Fiche n° 17 : Le crédit à la consommation Fiche n° 18 : Le crédit immobilier Fiche n° 19 : Le dépôt de droit commun Fiche n° 20 : Les dépôts spéciaux Fiche n° 21 : Le bail de droit commun Fiche n° 22 : Le bail d’habitation Fiche n° 23 : Le bail commercial Fiche n° 24 : La location-gérance Fiche n° 25 : Le bail rural Fiche n° 26 : Le mandat de droit commun Fiche n° 27 : Le mandat d’intérêt commun Fiche n° 28 : Les mandats des professions réglementées Fiche n° 29 : Le mandat posthume Fiche n° 30 : La fiducie Fiche n° 31 : Le contrat d’entreprise de droit commun Fiche n° 32 : Le contrat de sous-traitance Fiche n° 33 : Les contrats de construction. Typologie Fiche n° 34 : Les contrats de construction. Responsabilité du constructeur Fiche n° 35 : Le contrat de transport Fiche n° 36 : La convention d’arbitrage Fiche n° 37 : La transaction Fiche n° 38 : Le contrat d’assurance. Généralités Fiche n° 39 : Le contrat d’assurance. Dommages et personnes Fiche n° 40 : Le pari et le jeu
Le Droit Des Contrats Sp Ciaux En Sch Mas
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Author : Kévin Moizo
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2021-06-08
Le Droit Des Contrats Sp Ciaux En Sch Mas written by Kévin Moizo and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021-06-08 with Law categories.
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des schémas en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des contrats spéciaux a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants de Licence 3 de Droit,aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM.
Droit Des Contrats Sp Ciaux
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Author : Vincent Gorlier
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021-07-13
Droit Des Contrats Sp Ciaux written by Vincent Gorlier and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021-07-13 with categories.
Fiches De Droit Des Contrats Sp Ciaux
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Author : Johann Le Bourg (juriste).)
language : fr
Publisher:
Release Date : 2019
Fiches De Droit Des Contrats Sp Ciaux written by Johann Le Bourg (juriste).) and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019 with categories.
Fiches De Droit Des Contrats Sp Ciaux 2e Dition
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Author : Johann Le Bourg
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2019-04-02
Fiches De Droit Des Contrats Sp Ciaux 2e Dition written by Johann Le Bourg and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-04-02 with Law categories.
Cet ouvrage a pour objectif de permettre aux étudiants en droit de comprendre le Droit des contrats spéciaux. Rédigées par un maître de conférences en à l'université Savoie Mont Blanc, les 35 fiches de cet ouvrage comprennent : les fiches de cours comprenant les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;des repères bibliographiques pour aller plus loin et un index. Un ouvrage à avoir pour bien réviser, tout au long de l'année ou en vue des examens.
Le Droit Des Contrats Sp Ciaux En Sch Mas
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Author : Kévin Moizo
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021-06-08
Le Droit Des Contrats Sp Ciaux En Sch Mas written by Kévin Moizo and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021-06-08 with categories.
Droit Des Contrats Sp Ciaux
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Author : Philippe Malaurie
language : fr
Publisher:
Release Date : 2022
Droit Des Contrats Sp Ciaux written by Philippe Malaurie and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2022 with Civil law categories.
Ce livre s'attache aux contrats conclus par chacun, particulier ou entreprise, dans sa vie patrimoniale quotidienne. Ils appartiennent depuis les Romains à des catégories dont dépendent les règles qui leur sont applicables. La présentation de leur qualification et de leur régime est l'objet des Contrats spéciaux. C'est un monde vivant, parce que les besoins qu'ils servent sont multiples et changeants. Ils forment le tissu de la vie économique et sociale. Outre les lois anciennes et récentes, il faut compter avec l'imagination des praticiens. L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats (notamment : vente, mandat, bail, entreprise, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...) et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté contractuelle, dans les domaines où il subsiste. On y trouvera l'exposé précis du droit français, ainsi qu'un regard critique sur celui-ci, nourri par l'observation de son environnement supranational. La matière a encore connu depuis la précédente édition des changements substantiels, par voie de lois, ordonnances et décrets, que ce soit sous l'influence de l'Union européenne ou non (notamment : garanties dans la vente et la fourniture de services numériques aux consommateurs, ventes universelles du patrimoine professionnel, homologation facilitée des transactions). La Chancellerie a publié un important projet de réforme de la partie du Code civil sur les contrats spéciaux. Sans entrer dans les détails, cette édition en signale déjà quelques aspects marquants. Quant à la jurisprudence, rendue au titre de la plupart des contrats traités dans ce volume, elle a été depuis la précédente édition tout particulièrement abondante, avec des arrêts spectaculaires, d'autres moins, mais tout aussi décisifs, certains clairs, d'autres obscurs, en dépit de la "motivation enrichie", plusieurs dignes d'approbation, d'autres, méritant la contre-argumentation. Elle se voit, pour une part croissante, commentée aussitôt que les décisions sont accessibles en ligne, ce qui nécessite de ce fait de procéder à un tri, de façon méthodique, c'était un des fondements de la rigueur de Philippe Malaurie : ne retenir que ce qui permet d'alimenter la réflexion et la documentation. À l'heure de "l'open data", ce travail de préparation en amont, pour le service essentiel du lecteur juriste, est indispensable.