Manuel De Droit Des Obligations
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Manuel De Droit Des Obligations
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Author : Alain Sériaux
language : fr
Publisher:
Release Date : 2023
Manuel De Droit Des Obligations written by Alain Sériaux and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023 with categories.
Droit Des Obligations
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Author : Corinne Renault-Brahinsky
language : fr
Publisher: Gualino Editeur
Release Date : 2003
Droit Des Obligations written by Corinne Renault-Brahinsky and has been published by Gualino Editeur this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2003 with Obligations (Law) categories.
La série " Manuels " de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédagogique, accompagnées de plans et de résumés et illustrées de cas pratiques corrigés et d'éléments de méthodologie. Ce " manuel " est tout entier consacré au Droit des obligations ; il développe successivement, après un chapitre introductif consacré à la notion d'obligation l'acte juridique/le contrat : la notion d'acte juridique ; les conditions de validité du contrat ; l'annulation du contrat ; les effets du contrat (exécution normale du contrat, exécution défectueuse) ; le fait juridique : la responsabilité délictuelle (conditions de la responsabilité, mise en œuvre de la responsabilité civile) ; les quasi-contrats (la gestion d'affaires, le paiement de l'indu, l'enrichissement sans cause) ; le régime général des obligations : les modalités de l'obligation ; la cession du rapport d'obligation ; l'extinction des obligations. Au total, un livre spécialement destiné aux étudiants des 1er et 2e cycles des facultés de Droit ainsi qu'à tous ceux qui sont engagés dans des filières de formation qui comprennent la connaissance du droit des obligations.
Droit Civil
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Author : Patrick Canin
language : fr
Publisher: Hachette Supérieur
Release Date : 2017-08-23
Droit Civil written by Patrick Canin and has been published by Hachette Supérieur this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017-08-23 with categories.
Ce manuel synthétique permet d'assimiler efficacement le programme de droit des obligations tel qu'il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l'initiation comme la préparation des examens et concours. Il est à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, ainsi que de l'ordonnance du 14 mars 2016 modifiant le code de la consommation.
Droit Des Obligations
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Author : Gaylor Rabu
language : fr
Publisher:
Release Date : 2019-08-20
Droit Des Obligations written by Gaylor Rabu and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-08-20 with categories.
Ce manuel de droit des obligations traite de l' intégralité de la matière. Il s'adresse aux étudiants soucieux de comprendre cette branche du droit et d'en acquérir les fondamentaux mais intéressera également les praticiens désireux de s'assurer de sa maîtrise.
Droit Des Obligations
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Author : Marjorie Brusorio-Aillaud
language : fr
Publisher: Paradigme Publications Universitaires
Release Date : 2009
Droit Des Obligations written by Marjorie Brusorio-Aillaud and has been published by Paradigme Publications Universitaires this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009 with categories.
Complet, précis et structuré, l'ouvrage présente les fondements, les évolutions et les controverses de la matière. De nombreux exemples sont fournis. Les points importants sont signalés. Les décisions fondamentales sont analysées. À jour au ter juillet 2009 avec : la loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs, entrée en vigueur le 1er janvier 2009 ; la loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile ; la loi du 1er juillet 2008 créant de nouveaux droits pour les victimes ; la loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie ; le décret d'application du 18 mars 2009 modifiant le Code de la consommation (clauses abusives et clauses présumées abusives).
Pr Cis De Droit Qu B Cois Des Obligations
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Author : Frédéric Levesque
language : fr
Publisher:
Release Date : 2014
Pr Cis De Droit Qu B Cois Des Obligations written by Frédéric Levesque and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014 with Actes juridiques categories.
Catalogue Of Foreign Books In Languages Other Than English In The Library Of The Department Of Justice
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Author : United States. Department of Justice. Library
language : en
Publisher:
Release Date : 1900
Catalogue Of Foreign Books In Languages Other Than English In The Library Of The Department Of Justice written by United States. Department of Justice. Library and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1900 with Law categories.
Droit Des Obligations 2022 2023
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Author : Bertrand Fages
language : fr
Publisher:
Release Date : 2022
Droit Des Obligations 2022 2023 written by Bertrand Fages and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2022 with categories.
Ce manuel, qui est à jour de tous les derniers changements consécutifs à la réforme, couvre l'ensemble du droit des obligations (contrat, responsabilité extracontractuelle, quasi-contrats, régime général de l'obligation). Il est conçu pour tous les étudiants désireux d'acquérir, à différents niveaux de leur parcours (Licence, Master, CRFPA, ENM), une parfaite connaissance de cette matière fondamentale. Il s'adresse aussi aux praticiens qui apprécient l'actualité de ses développements, ainsi que le choix et la fiabilité de ses références. Les solutions de droit positif sont exposées de façon claire et synthétique. Les QPC qui intéressent la matière sont intégrées. L'accent est mis sur les points qui font débat et les aspects de droit comparé et européen. Les dispositions les plus marquantes du projet de réforme de la responsabilité civile sont toutes incluses.
Manuel De Droit Des Biens
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Author : Pascale Lecocq
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2013-01-11
Manuel De Droit Des Biens written by Pascale Lecocq and has been published by Primento this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013-01-11 with Law categories.
Enseigner et apprendre les fondements du droit des biens relève, à certains égards, du défi. D’abord, il existe en ce domaine une impérieuse nécessité d’un ancrage fort dans un contexte factuel constaté avec précision, ancrage qui ne doit toutefois point occulter de complexes analyses théoriques. Ensuite, et à l’exception de quelques matières telle la copropriété forcée d’immeubles ou groupes d’immeubles bâtis, la norme législative est stable, confinant, dans certains cas, à l’obsolescence, et la connaissance efficace du droit passe alors nécessairement par l’étude d’une série de grands arrêts de principe, et ce, matière fédérale belge oblige, dans une approche forcément bilingue. Enfin, très souvent, bien que les tensions humaines soient extrêmes en la matière, les enjeux économiques sont relativement modestes et un calcul de rentabilité s’opère inévitablement. Au départ de ces constats, le présent manuel a été conçu en deux tomes. D’une part, cet ouvrage contenant l’étude des diverses classifications de « biens » et celle des droits de propriété et de copropriété, et, d’autre part, un second livre, à venir, reprenant l’examen des droits réels, principaux, portant sur la chose d’autrui : usufruit (usage et habitation), servitude, superficie et emphytéose. Quant à la méthode, nous avons opté pour une présentation de la matière en deux niveaux de lecture : au-delà d’un exposé des notions et mécanismes de base, sont repris des développements qui soit permettent l’approfondissement de questions plus complexes ou controversées avec renvois à des articles ou ouvrages ciblés, soit consistent en la relation, brève mais éclairante, de cas de jurisprudence sélectionnés et relativement récents. Notre projet est de servir ainsi les intérêts des étudiants et des praticiens et, qui sait, de susciter l’une ou l’autre vocation, voire la passion, chez ceux qui, enfants, n’ont probablement pas rêvé de mur mitoyen ou d’accession immobilière.
Catalogue Of The Library Of The Department Of Justice To September 1 1904
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Author : United States. Department of Justice. Library
language : en
Publisher:
Release Date : 1904
Catalogue Of The Library Of The Department Of Justice To September 1 1904 written by United States. Department of Justice. Library and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1904 with Law categories.