Manuel G N Ral Des Assurances Ou Guide Pratique Des Assureurs Et Assur S
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Manuel G N Ral Des Assurances Ou Guide Pratique Des Assureurs Et Assur S
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Author : Agnel-E
language : fr
Publisher:
Release Date : 2018-02-28
Manuel G N Ral Des Assurances Ou Guide Pratique Des Assureurs Et Assur S written by Agnel-E and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-02-28 with categories.
Manuel G N Ral Des Assurances Ou Guide Pratique Des Assureurs Et Assur S Assurances Contre Les Accidents Assurances Agricoles Assurances Contre L Incendie
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Author : Émile Agnel
language : fr
Publisher:
Release Date : 1900
Manuel G N Ral Des Assurances Ou Guide Pratique Des Assureurs Et Assur S Assurances Contre Les Accidents Assurances Agricoles Assurances Contre L Incendie written by Émile Agnel and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1900 with categories.
Manuel G N Ral Des Assurances Etc
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Author : Émile AGNEL
language : fr
Publisher:
Release Date : 1861
Manuel G N Ral Des Assurances Etc written by Émile AGNEL and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1861 with Insurance categories.
Bibliographie Ou Catalogue G N Ral Et Complet Des Livres De Droit Et De Jurisprudence Publi S Jusqu Au 15 Avril 1864 Class Dans L Ordre Des Codes Avec Table Alphab Tique Des Mati Res Et Des Noms Des Auteurs Plac E En T Te Du Catalogue
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 1864
Bibliographie Ou Catalogue G N Ral Et Complet Des Livres De Droit Et De Jurisprudence Publi S Jusqu Au 15 Avril 1864 Class Dans L Ordre Des Codes Avec Table Alphab Tique Des Mati Res Et Des Noms Des Auteurs Plac E En T Te Du Catalogue written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1864 with categories.
Bibliographie Ou Catalogue G N Ral Et Complet Des Livres De Droit Et De Jurisprudence Publi S Jusqu Au 15 Avril 1865
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Author : Marchal & Billard Cosse
language : fr
Publisher:
Release Date : 1865
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R Pertoire G N Ral Alphab Tique Du Droit Fran Ais
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Author : Adrien Carpentier
language : fr
Publisher:
Release Date : 1890
R Pertoire G N Ral Alphab Tique Du Droit Fran Ais written by Adrien Carpentier and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1890 with categories.
Manuel De Droit Des Assurances
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Author : Catherine Paris (juriste).)
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021
Manuel De Droit Des Assurances written by Catherine Paris (juriste).) and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021 with categories.
Ce manuel propose une étude du droit belge des assurances. Il expose les éléments de base de la technique de l'assurance privée, les grandes lignes du régime du contrôle des entreprises d'assurance, les principales classifications des assurances ainsi que les éléments essentiels du contrat d'assurance. Le processus de formation du contrat et les règles qui gouvernent son exécution sont ensuite examinés. Quelles informations le preneur d'assurance doit-il communiquer à l'assureur avant de s'engager, et vice versa ? Quels sont les droits et obligations des parties en cas de sinistre ? Quand l'assuré a-t-il droit à la garantie ? Quand l'assureur peut-il valablement refuser celle-ci ? Dans quelles hypothèses et selon quelles modalités peut-on résilier ou modifier un contrat d'assurance ? L'ouvrage examine successivement les dispositions de la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances qui sont propres aux assurances à caractère indemnitaire et à caractère forfaitaire, ainsi que les règles qui s'appliquent aux assurances de dommages, avec un régime spécifique pour l'assurance incendie, l'assurance de la responsabilité et l'assurance protection juridique. Quant aux assurances de personnes, l'attention est portée sur l'assurance maladie. Le manuel est enrichi d'exemples concrets et de conseils pratiques. Il expose les controverses auxquelles certains textes donnent lieu. Il vise à susciter une réflexion sur des problèmes d'accès à l'assurance ou des besoins de couverture qui évoluent avec le temps. Il s'adresse aux praticiens et plus généralement à celles et ceux qui s'intéressent à la matière dans l'optique d'une utilisation tant dans la vie professionnelle que dans la vie privée. Il constitue le support du cours de droit des assurances des étudiants de 1er et 2e Master en Droit.
Catalogue G N Ral De La Librairie Fran Aise Depuis 1840
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Author : Otto Lorenz
language : fr
Publisher:
Release Date : 1876
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Guide Des Assurances De L Entreprise
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Author : André Planès
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1999-01-01T00:00:00+01:00
Guide Des Assurances De L Entreprise written by André Planès and has been published by FeniXX this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1999-01-01T00:00:00+01:00 with Business & Economics categories.
En raison de l'hermétisme qui caractérise trop souvent les contrats d'assurance, nombre d'acheteurs d'assurances d'entreprise – particulièrement ceux des PME-PMI – se sentent parfois désarmés, et aspirent à combler un déficit de connaissance, qui les place dans une situation d'infériorité préjudiciable lorsqu'ils sont confrontés aux professionnels pour négocier des garanties, des primes ou des indemnités. D'où l'idée de proposer ce guide, dans lequel les gestionnaires d'assurances pourront trouver, outre une présentation - accessible et illustrée - du contrat de d'assurance, un panorama détaillé des principales assurances existantes et des conseils d'utilisation inspirés par l'expérience des règlements de sinistres industriels, et par l'analyse de la jurisprudence. Tous ceux qui, à titre professionnel, peuvent être concernés par les assurances de l'entreprise – experts comptables, commissaires aux comptes, conseils en management, conseils juridiques, etc. – comme les enseignants et les étudiants en gestion d'entreprise, trouveront aussi dans ce guide des assurances de l'entreprise des informations et commentaires de nature à alimenter utilement leur savoir en la matière. L'ouvrage se divise en deux parties complémentaires : – le contexte juridique et technique de l'assurance : cette partie définit le contrat d'assurance, et analyse les caractéristiques des assurances de dommages, pour se terminer par un chapitre relatif à la distribution des assurances en France ; – les principales assurances de l'entreprise ; chacune d'entre elles est analysée selon le même plan en trois volets : objet de l'assurance, mise en évidence des exclusions (en quelque sorte le « négatif » du contrat) et exposé des spécificités contractuelles.
Bibliographie Ou Catalogue G N Ral Et Complet Des Livres De Droit Et De Jurisprudence Publi S Jusqu Au 31 Mars 1857 Etc
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Author :
language : fr
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Release Date : 1857
Bibliographie Ou Catalogue G N Ral Et Complet Des Livres De Droit Et De Jurisprudence Publi S Jusqu Au 31 Mars 1857 Etc written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1857 with categories.