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Manuel Judiciaire De Droit De L Environnement En Afrique


Manuel Judiciaire De Droit De L Environnement En Afrique
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Manuel Judiciaire De Droit De L Environnement En Afrique


Manuel Judiciaire De Droit De L Environnement En Afrique
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Author : Emmanuel D. Kam Yogo
language : fr
Publisher: Institut de la Francophonie pour le développement durable
Release Date : 2018-08-31

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Le Manuel judiciaire de droit de l’environnement en Afrique est un support permettant de soutenir la formation initiale ou pratique des élèves magistrats. Cet ouvrage se veut généraliste pour accompagner une grande diversité d’écoles de magistrature d’Afrique à développer leurs curricula ou leurs manuels de formation nationale. La première partie du manuel expose les bases théoriques et opératoires du droit de l’environnement. La deuxième partie présente quant à elle l’encadrement juridique des secteurs environnementaux, afin d'en contextualiser la diversité. À cela succède une troisième partie consacrée aux mécanismes et cadres de mise en œuvre du droit de l’environnement dans les États africains. Pour renforcer la dimension pratique de ce manuel, quatre études de cas sont mises à disposition. Elles portent respectivement sur la participation des citoyens à la gestion de l’environnement, la délinquance faunique, la responsabilité civile environnementale et le droit à l’environnement dans les juridictions régionales des droits de l’homme. Des exercices pratiques sont de plus proposés et permettent d’aborder plusieurs aspects contentieux.



Manuel Judiciaire De Droit De L Environnement En Afrique


Manuel Judiciaire De Droit De L Environnement En Afrique
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 2018

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Droit De L Environnement En Afrique


Droit De L Environnement En Afrique
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Author : Maurice Kamto
language : fr
Publisher: Edicef
Release Date : 1996

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Par sa géographie et son climat, sa démographie galopante et son état de sous-développement, et surtout sa flore et sa faune exceptionnelles, l'Afrique est sans doute, plus que tout autre continent, interpellée par la question environnementale. On l'a pourtant dit indifférente à ce problème. Bien à tort, car les préoccupations environnementales n'ont jamais été totalement étrangères au continent, même si elles ont été mises entre parenthèses à une époque où l'on exaltait l'industrialisation à tous crins. Le droit de l'environnement en particulier y est à la fois ancien et jeune. Ancien dans la mesure où il est présent déjà dans les sociétés traditionnelles pré-coloniales, puis à l'époque coloniale. Jeune dans la mesure où il n'a connu vraiment son essor qu'après les indépendances africaines des années soixante, l'interpellation de la Conférence de Stockholm de 1972, et surtout la prise de conscience profonde et généralisée suscitée par la Conférence des Nations unies pour l'Environnement et le développement (CNUED - Sommet de Rio) de 1992. Le présent ouvrage, qui s'ouvre par une étude des problèmes généraux, aborde tous les aspects du droit de l'environnement en Afrique, aussi bien sous l'angle des instruments juridiques internationaux que des législations nationales africaines. Il enjambe les clivages linguistiques qui cloisonnent la recherche africaine et s'efforce de s'appuyer sur les législations accessibles tant des pays francophones qu'anglophones, des Etats nord-africains que subsahariens. Cette approche ainsi que la présentation exhaustive du sujet font de cet ouvrage le tout premier manuel du Droit de l'environnement en Afrique. Il s'agit incontestablement d'un outil de référence qui répondra certainement aux attentes de tous ses utilisateurs potentiels : monde universitaire, praticiens du droit, industriels, associations et ONG, administrations, institutions internationales intéressées, etc.



Aspects Contemporains Du Droit De L Environnement En Afrique De L Ouest Et Centrale


Aspects Contemporains Du Droit De L Environnement En Afrique De L Ouest Et Centrale
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Author : Laurent Granier
language : fr
Publisher: IUCN
Release Date : 2008

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Le Droit De D Fendre L Environnement En Afrique Centrale


Le Droit De D Fendre L Environnement En Afrique Centrale
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 2015

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Droit International De L Environnement Et Droit Malien


Droit International De L Environnement Et Droit Malien
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Author : Abdoulaye Aboubacrine
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2023-10-19

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Le défi actuel du droit de l’environnement, qu’il soit national ou international, n’est ignoré de personne : « renforcer son application là où elle est timide et permettre celle-ci là où elle ne l’est pas encore ». Pour contribuer à relever ce défi au Mali, il convient de mettre en évidence la nécessité d’une meilleure articulation du droit malien avec le droit international de l’environnement. Dans cette optique, il y a lieu de s’interroger sur la nécessité d’opérer une pause dans la production normative et donc de la transposition de normes d’origine externe au Mali en matière d’environnement. Car un constat s’impose : aujourd’hui, le Mali a moins besoin de lois environnementales nouvelles que de l’application de celles existantes. L’émergence d’un droit africain harmonisé de l’environnement peut aussi contribuer à parer aux incohérences constatées lors de la transposition des normes d’origine externe dans les droits nationaux.



Introduction Au Droit De L Environnement En Afrique


Introduction Au Droit De L Environnement En Afrique
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Author : Gnangui Adon
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2009-06-01

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Cet ouvrage traite de tous les aspects du droit de l'environnement en Côte d'Ivoire, aussi bien sous l'angle des instruments juridiques internationaux que de la législation nationale. Il dresse un panorama général : aspects généraux du droit de l'environnement, droit applicable aux espèces et aux espaces, droit des pollutions et des nuisances, droit des ressources naturelles, instruments juridiques de protection, contrôle et répression des atteintes à l'environnement.



Le Droit De L Environnement De L Initiation Au M Rissement


Le Droit De L Environnement De L Initiation Au M Rissement
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Author : Mariane Seck
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2018-05-22

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La protection juridique de l'environnement semble s'être amorcée au niveau local dans la globalité des pays riches ou pauvres. Bien que ces derniers soient à la traîne de par leur capacité à mettre en pratique leur arsenal juridique naissant, il n'en demeure pas moins que l'élan intentionnel international emportera tous les pays dans la vague protectionniste.



Justice Pour L Environnement En Afrique Et Ailleurs


Justice Pour L Environnement En Afrique Et Ailleurs
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Author : Sabine Ndzengue Amoa
language : fr
Publisher: Études africaines
Release Date : 2023-08-22

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Les Indicateurs Juridiques


Les Indicateurs Juridiques
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Author : Michel Prieur
language : fr
Publisher: Institut de la Francophonie pour le développement durable
Release Date :

Les Indicateurs Juridiques written by Michel Prieur and has been published by Institut de la Francophonie pour le développement durable this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on with Law categories.


Ce livre introduit le lecteur sur une méthode innovante utilisée par les acteurs du droit de l’environnement afin de rendre compte de son effectivité. Les notions mises en avant s’appliquent à quiconque qui s’intéresse à la façon d’évaluer avec précision l’effectivité de la mise en œuvre du droit de l’environnement. L’objectif de cet ouvrage est de partager une méthodologie pour élaborer des indicateurs juridiques devant permettre d’évaluer l’application du droit de l’environnement sur une base scientifique. Les aspects suivants y sont présentés : la notion d’effectivité du droit, les expériences d’indicateurs juridiques, les indicateurs pertinents généraux et spéciaux, un guide méthodologique, ainsi que le programme de suivi. À la lecture de ce livre, vous serez mieux outillé pour évaluer et démontrer l’utilité du droit de l’environnement dans un contexte où il est difficile d’établir la contribution réelle de ce droit.