Memento De Droit Civil Droit Des Personnes Physiques De La Famille Et Des Successions


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Memento De Droit Civil


Memento De Droit Civil
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Author : Margareta Baddeley
language : fr
Publisher:
Release Date : 2005

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Memento De Droit Civil Droit Des Personnes Physiques De La Famille Et Des Successions


Memento De Droit Civil Droit Des Personnes Physiques De La Famille Et Des Successions
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Author : Margareta Baddeley
language : fr
Publisher:
Release Date : 2003

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Memento De Droit Civil


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Author : Andreas Bucher
language : fr
Publisher:
Release Date : 1996

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Droit Civil


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Author : Pierre Voirin
language : fr
Publisher: LGDJ
Release Date : 2003

Droit Civil written by Pierre Voirin and has been published by LGDJ this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2003 with Civil law categories.


Ce Manuel présente tout le droit civil français, à la seule exception des trois thèmes : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, qui font l'objet du tome II. Les questions traitées sont donc nombreuses : droit des personnes, de la famille, des incapacités, des biens, des obligations, des sûretés... L'exposé est fait sous une forme aussi condensée que possible, mais sans sacrifier aucun élément technique important. La rigueur et la précision caractérisent, en effet, cet ouvrage, qui constitue une source d'informations sérieuses. Un lexique des principaux termes juridiques employés permet aux utilisateurs peu expérimentés d'acquérir la maîtrise du langage du droit. La formule du Manuel a fait la preuve de son efficacité tant auprès des étudiants que de professionnels qui trouvent rapidement dans cet ouvrage des réponses nettes aux questions les plus diverses. Un classique de la littérature juridique, soigneusement tenu à jour.



Droit Civil 1 Introduction G N Rale Personnes Famille


Droit Civil 1 Introduction G N Rale Personnes Famille
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Author : Jean-François Dhénin
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1994-12-31T23:00:00+01:00

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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.



Droit Civil


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Author : François Terré
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 1996

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Aptitude à être titulaire actif et passif de droits, la personnalité juridique est reconnue aux individus, les personnes physiques, ainsi qu'à des groupements, les personnes morales. De sa naissance à sa mort, la personne physique a de nombreux droits. Elle est localisée, par son domicile ou sa résidence. Elle est identifiée, notamment par les actes de l'état civil. Des groupements sont aussi personnalisés (associations, syndicats, ...) ; d'autres ne le sont pas, notamment les familles. Au fondement de celles-ci, il y a le couple. S'il est marié, la famille est légitime. Les conditions et les effets du mariage, ainsi que le démariage, notamment le divorce, ont évoulé vers plus de liberté et d'égalité. Et, dans le même temps, les couples non mariés et la famille naturelle ont davantage été considérés. Rapprochement semblable quant à l'enfant, légitime ou naturel. L'établissement - contentieux ou non - du lien de filiation (charnelle, adoptive, par procréation assistée) varie. La condition juridique du mineur découle de l'autorité parentale. Comme celle du majeur protégé - spécialement du malade mental -, elle concerne sa personne et ses biens (administration légale, tutelle, curatelle). Exaltation croissante de la personne. Dégradation progressive de la famille. C'est une apparente corrélation de notre temps.



Droit Civil


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Author : Patrick Courbe
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2012-09-12

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Ce Mémento présente, dans un style clair et concis, l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. Sont exposées successivement : les personnes : nom, domicile, état-Civil, droits de la personnalité, notion de personne morale ; la famille : formation et effets du mariage, divorce et séparation de corps, filiation et adoption, procréation médicalement assistée, obligation alimentaire, le concubinage et le Pacs ; les incapacités : des mineurs, notamment l'autorité parentale et la tutelle, comme des majeurs protégés. Cet ouvrage est indispensable à tous les étudiants qui souhaitent disposer d'une synthèse exhaustive de cette matière essentielle des programmes universitaires.



Droit Civil Introduction Biens Personnes Famille


Droit Civil Introduction Biens Personnes Famille
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Author : Yvaine Buffelan-Lanore
language : fr
Publisher: Dalloz
Release Date : 2019-09-18

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Après une introduction générale à l'étude du droit, intégrant l'étude du patrimoine, des biens et des droits sur ces biens, les auteurs traitent successivement des personnes et de la famille, couvrant ainsi l'ensemble du programme de première année, quelles que soient les orientations prises par les facultés. Cette 21e édition tient compte de la jurisprudence la plus récente et des derniers apports de la doctrine contemporaine; elle est également à jour des dernières réformes intéressant le droit des personnes et de la famille. Cet ouvrage s'adresse bien sûr aux étudiants en droit de première année du premier cycle. Mais le degré d'approfondissement, de précision et d'actualisation sur chaque matière traitée le recommande aussi aux candidats aux concours administratifs, aux praticiens, aux universitaires.



Droit Civil


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Author : Clara Bernard-Xémard
language : fr
Publisher:
Release Date : 2013-10

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Droit de masse et branche du droit privé, le droit des personnes et de la famille concerne les 66 millions d'êtres humains habitant en France ; il comporte des enjeux humains considérables puisqu'il accompagne chaque personne tout au long de sa vie. Le plan de ce TweetCours est conforme au cours magistral de droit des personnes et de la famille dispensé en l'année de licence Droit (L1) : le droit des personnes : il implique d'appréhender la notion de personnalité juridique, posant ainsi les questions de savoir à qui elle est octroyée, jusqu'à quand et quels sont les droits qui y sont attachés ; sont ainsi étudiées : les personnes physiques, les personnes morales et les personnes majeures protégées ; le droit de la famille : définie comme un groupe de personnes unies, soit par un lien de parenté, soit par un lien d'alliance, soit même par une vie commune, la famille recouvre des situations très diverses : concubinage, PACS, fiançailles, mariage, divorce, séparation de corps, filiation biologique, filiation adoptive, procréation après une AMP, autorité parentale et devoir d'entretien. L'édition 2013-2014 de ce TweetCours est à jour des dernières évolutions du droit et intègre la loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe.



Scheidung


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Author : Sabine Aeschlimann
language : de
Publisher: Stämpfli Verlag
Release Date : 2022-04-27

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Der nunmehr in der 4. Auflage erscheinende Scheidungskommentar zeichnet die Entwicklungen der Gesetzgebung und der Praxis seit der letzten Auflage im Jahre 2017 detailliert und gewohnt praxisorientiert nach. Insbesondere die jüngere höchstrichterliche Rechtsprechung zum neuen Kindesunterhaltsrecht bzw. zum Betreuungsunterhalt wurde eingearbeitet, aber auch die jüngste Entwicklung des nachehelichen Unterhaltsrechts erfährt eine kritische und fundierte Würdigung. Weiterhin können die Nutzerinnen und Nutzer auf die umfassend aktualisierten Anhänge zu den eheschutz- und scheidungsrechtlich relevanten Bestimmungen der Schweizerischen ZPO, zu ausgewählten Fragestellungen des Sozial- wie auch des Ausländerrechts, zu den steuerrechtlichen Folgen der Scheidung, zu den unterhaltsrechtlichen Berechnungen, den international-privatrechtlichen Problemen sowie zu den Scheidungskonventionen zurückgreifen. Die Anhänge wurden zudem um einen Teil zur Vollstreckung ergänzt, welcher die gängigsten Fragen in diesem Bereich kompetent beantwortet und für alle Praktikerinnen und Praktiker von zusätzlichem Nutzen sein wird. Der im Jahre 2000 erstmals publizierte und von Prof. Dr. Ingeborg Schwenzer begründete «FamKomm Scheidung» entwickelte sich in der scheidungsrechtlichen Praxis zum etablierten Standardwerk. Der Kommentar wird in der 4. Auflage von Prof. Dr. Roland Fankhauser herausgegeben. Sämtliche Autorinnen und Autoren sind in der Wissenschaft und Praxis des Familienrechts hervorragend ausgewiesen. Die Kommentierung bürgt daher für Praxisnähe und hochstehende Qualität.