Propri T Fonci Re Et Fonds Entreprise
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Propri T Fonci Re Et Fonds Entreprise
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Author : Denis Barthélemy
language : fr
Publisher:
Release Date : 1982
Propri T Fonci Re Et Fonds Entreprise written by Denis Barthélemy and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1982 with Agriculture categories.
Propri T Fonci Re Et Fonds Entreprise La Production Du Capital Foncier En Agriculture
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Author : Denis Barthélémy
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1981-12-31T23:00:00+01:00
Propri T Fonci Re Et Fonds Entreprise La Production Du Capital Foncier En Agriculture written by Denis Barthélémy and has been published by FeniXX this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1981-12-31T23:00:00+01:00 with Business & Economics categories.
L'analyse économique admet communément un postulat de naturalité foncière, selon lequel la terre serait un bien non produit. L'examen des textes des juristes et des agronomes, l'étude du rapport économique qu'entretiennent le propriétaire foncier et le fermier, démentent cette conception. Par son activité, l'exploitant agricole détruit la fertilité foncière, comme tout autre service producteur. Une dépense spécifique de moyens de production, rétablit la terre dans sa capacité productive. L'entreprise est partagée en deux sous-ensembles : l'entreprise-marchande, qui produit les marchandises, et le fonds-entreprise, qui élabore le capital foncier. Le propriétaire foncier n'est pas le rentier d'un facteur naturel de la production, mais le détenteur de l'activité de production du capital foncier. Le maintien du capital foncier dans le temps, conduit à une notion de cycle. Les biens-capitaux sont immobilisés dans le bien-fonds ; les services producteurs sont mobilisés par la production des marchandises. Au terme de chaque période, subsiste un bien non marchand, le capital foncier, porteur de la fonction de production de l'entreprise à venir. Le conflit du propriétaire et de l'entrepreneur a pour objet la proportion relative des productions de capital foncier et de marchandises. Il existe, en agriculture, divers modes de louage des terres. Le fermage assure un renouvellement à l'identique du capital foncier, tout au long du bail, ce qui peut permettre un certain développement de « l'entreprise » du fermier. Le métayage autorise, au contraire, une croissance continue du capital foncier.
Propri T Fonci Re Et Fonds Entreprise
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Author : Denis Barthélémy
language : fr
Publisher:
Release Date : 1979
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Les Droits R Els
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Author : Paul-Henri Steinauer
language : fr
Publisher: Stämpfli Verlag
Release Date : 2020-08-06
Les Droits R Els written by Paul-Henri Steinauer and has been published by Stämpfli Verlag this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2020-08-06 with Law categories.
Deuxième volume du précis sur les droits réels, cet ouvrage est destiné à la fois aux étudiantes et étudiants en droit et aux juristes engagé(e)s dans la vie professionnelle. A celles et ceux qui abordent l'étude des droits réels, il présente et explique les aspects principaux de la réglementation légale. Il contient aussi des développements à l'intention des juristes qui ont à approfondir la matière, ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à doctrine qui faciliteront la recherche d'informations complémentaires. Ce deuxième volume traite - de la propriété foncière (acquisition, étendue, restrictions volontaires et légales), à l'exclusion de la propriété par étages, - de la propriété mobilière (acquisition, étendue, restrictions), - des généralités sur les droits réels limités (rang, droits réels limités sur son propre bien), et - des servitudes foncières. Cette cinquième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine depuis 2012.
Bonne Gouvernance Des R Gimes Fonciers Et De L Administration Des Terres
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Author : Food and Agriculture Organization of the United Nations
language : fr
Publisher: Food & Agriculture Org.
Release Date : 2007
Bonne Gouvernance Des R Gimes Fonciers Et De L Administration Des Terres written by Food and Agriculture Organization of the United Nations and has been published by Food & Agriculture Org. this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2007 with Business & Economics categories.
Le présent guide a été écrit à l'attention des personnes qui interviennent dans l'administration foncière et de toutes celles qui portent un intérêt aux problèmes des terres, du foncier et de leur administration. Une bonne gouvernance est de nature à faciliter le développement économique et la réduction de la pauvreté. En revanche, une gouvernance défectueuse a des conséquences néfastes sur l'ensemble de la société. Une gouvernance défaillante, aussi bien dans un contexte d'administration foncière légale que dans les systèmes foncier coutumiers se traduit par une absence de protection des droits fonciers de certains. Les pauvres en sont souvent les premières victimes. Une autre conséquence d'une mauvaise gouvernance est une utilisation non optimale de la terre pour la production de richesses. Une administration foncière bien gouvernée peut renforcer les institutions locales et apporter ainsi une contribution a une bonne gouvernance en général. Les administrateurs du foncier peuvent tenter de profiter de la corruption dans une société ou la gouvernance fait défaut, ou bien décider de contribuer au progrès vers une bonne gouvernance.
De L Imp T Foncier Et Des Garanties De La Propri T Territoriale
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Author : Gaston Le Couppey
language : fr
Publisher:
Release Date : 1867
De L Imp T Foncier Et Des Garanties De La Propri T Territoriale written by Gaston Le Couppey and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1867 with Boundaries (Estates) categories.
Expos Pratique Des Op Rations Fonci Res De La Soci T De Cr Dit Foncier International Et De La Banque Du Cr Dit Foncier Et Industriel
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Author : André Langrand-Dumonceau
language : fr
Publisher:
Release Date : 1864
Expos Pratique Des Op Rations Fonci Res De La Soci T De Cr Dit Foncier International Et De La Banque Du Cr Dit Foncier Et Industriel written by André Langrand-Dumonceau and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1864 with categories.
R Volution Agricole Et Propri T Fonci Re
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Author : Pierre Viau
language : fr
Publisher:
Release Date : 1963
R Volution Agricole Et Propri T Fonci Re written by Pierre Viau and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1963 with Land tenure categories.
Les Strat Gies Politiques Et Fonci Res Des Grands Propri Taires Fonciers Au Niveau National
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Author : Peter Knoepfel
language : fr
Publisher:
Release Date : 2009
Les Strat Gies Politiques Et Fonci Res Des Grands Propri Taires Fonciers Au Niveau National written by Peter Knoepfel and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009 with categories.
Les neuf catégories de de grands propriétaires fonciers collectifs (GPFC) considérés sont: les cantons et communes, les bourgeoisies, les CFF, armassuisse, Pro Natura, les caisses de pension, les sociétés immobilières, les fonds et les fondations de placement, les entreprises de commerce de détail (Migros et Coop) les banques et assurances.
Partage Foncier En Banlieue
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Author : Pierre Houde
language : fr
Publisher:
Release Date : 1975
Partage Foncier En Banlieue written by Pierre Houde and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1975 with Land tenure categories.