Trait De Police Municipale Et Rurale
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Trait De Police Municipale Et Rurale
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Author : E. M. M. Miroir
language : fr
Publisher:
Release Date : 1846
Trait De Police Municipale Et Rurale written by E. M. M. Miroir and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1846 with categories.
La Police Municipale Et Rurale D Aujourd Hui
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Author : Bernard Betsch
language : fr
Publisher:
Release Date : 2003
La Police Municipale Et Rurale D Aujourd Hui written by Bernard Betsch and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2003 with Police categories.
Bruits de voisinage, sécurité, circulation, animaux dangereux, le maire est de plus en plus sollicité par ses concitoyens sur les questions de police. Par ses pouvoirs spécifiques, il peut et souvent doit intervenir pour prévenir l'atteinte à l'ordre public. Les attentes de la population, la relance de la décentralisation, l'adoption de lois récentes renforcent cet aspect de la fonction de maire et ce aussi bien en secteur urbain que rural. Pour autant le maire n'est pas isolé. L'Etat reste l'acteur fondamental de la sécurité. Encore faut-il connaître et maîtriser ces différentes compétences.
La Police Municipale Et Rurale Et Les Gardes Champ Tres
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Author : Emile Arnaud
language : fr
Publisher:
Release Date : 1928
La Police Municipale Et Rurale Et Les Gardes Champ Tres written by Emile Arnaud and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1928 with Police categories.
Gestion De Personnel Et Mod Les D Arr T S
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Author : Jean-Claude Blanchot
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1990-01-01T00:00:00+01:00
Gestion De Personnel Et Mod Les D Arr T S written by Jean-Claude Blanchot and has been published by FeniXX this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1990-01-01T00:00:00+01:00 with Political Science categories.
Cet ouvrage se présente comme un manuel pratique, offrant aux responsables territoriaux les outils nécessaires à la gestion du personnel. Il rappelle, tout d'abord, la situation juridique du fonctionnaire territorial tout au long de sa carrière (de son recrutement à sa mise à la retraite), ses droits et ses obligations. Des références précises aux textes législatifs et réglementaires permettent, dans chaque cas, de connaître exactement les pouvoirs de l'autorité hiérarchique (en matière d'avancement ou de discipline par exemple). Soucieux de faciliter le travail quotidien du secrétaire général et de ses collaborateurs, ce livre contient également des modèles d'arrêtés devant être adoptés par le maire, pour chaque étape de la carrière d'un fonctionnaire : titularisation, avancement d'échelon ou de grade, congés, sanctions disciplinaires... Une définition exhaustive des grades et des emplois des divers services territoriaux, ainsi que le rappel des textes réglementaires sur les statuts particuliers des cadres d'emplois et les échelonnements indiciaires, font de cet ouvrage l'instrument de travail indispensable à tout responsable territorial.
Les Concours
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Author : Jean-Claude Blanchot
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1990-01-01T00:00:00+01:00
Les Concours written by Jean-Claude Blanchot and has been published by FeniXX this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1990-01-01T00:00:00+01:00 with Political Science categories.
La loi du 26 janvier 1984, modifiée par la loi du 13 juillet 1987, a institué le concours en mode de recrutement obligé, à quelques exceptions près, de la Fonction publique territoriale. Cet ouvrage répertorie et présente les textes relatifs aux conditions d'accès, aux modalités d'organisation et aux programmes des différents concours (sur épreuves et sur titres) des divers cadres d'emploi territoriaux, administratifs (administrateurs, rédacteurs, attachés, secrétaires de mairie, commis, agents administratifs) ou techniques (agents techniques, agents de maîtrise, techniciens, techniciens stagiaires). Sont également présentés les textes réglementaires relatifs à l'échelonnement indiciaire, applicables à ces cadres d'emploi. Un instrument de travail indispensable, pour tous ceux qui ont la charge du recrutement des fonctionnaires territoriaux et les candidats à ces divers concours.
Le Maire Autorit De Police
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Author : Pierre Bruneau
language : fr
Publisher: Belfond
Release Date : 1995
Le Maire Autorit De Police written by Pierre Bruneau and has been published by Belfond this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1995 with Mayors categories.
La France Judiciaire
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 1884
La France Judiciaire written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1884 with categories.
Code Des Municipalit S Ou Manuel Municipal
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Author : Étienne Fauchet
language : fr
Publisher:
Release Date : 1845
Code Des Municipalit S Ou Manuel Municipal written by Étienne Fauchet and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1845 with categories.
Le Personnel Communal
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Author : Serge Bodard
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1976-12-31T23:00:00+01:00
Le Personnel Communal written by Serge Bodard and has been published by FeniXX this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1976-12-31T23:00:00+01:00 with Political Science categories.
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Lois Municipales Rurales Administratives Et De Police
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Author : Duquénel
language : fr
Publisher:
Release Date : 1834
Lois Municipales Rurales Administratives Et De Police written by Duquénel and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1834 with categories.