Brevets Marques Droits D Auteur Mode D Emploi
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Brevets Marques Droits D Auteur Mode D Emploi
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Author : Dominique Kaesmacher
language : fr
Publisher: Edipro
Release Date : 2009
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Fiches De Droit De La Propri T Intellectuelle
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Author : Bernault Carine, Clavier Jean-Pierre
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2016-07-26
Fiches De Droit De La Propri T Intellectuelle written by Bernault Carine, Clavier Jean-Pierre and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016-07-26 with Law categories.
le contenu • 39 fiches de cours pour réviser tout le cours de Droit de la propriété intellectuelle : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir • des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : 95 QCM, 15 questions de cours, 4 cas pratiques • des repères bibliographiques pour aller plus loin • 1 index le sommaire 1. Introduction à la propriété intellectuelle 2. Les sources de la propriété intellectuelle 3. La notion d’oeuvre originale 4. La notion d’auteur 5. Les oeuvres plurales 6. Les droits patrimoniaux de l’auteur : droit de reproduction, droit de représentation et droit de suite 7. Les droits patrimoniaux de l’auteur : droit de destination et droit de distribution 8. Les exceptions aux droits patrimoniaux de l’auteur. Généralités 9. Les exceptions aux droits patrimoniaux de l’auteur. Exemples 10. Le droit moral de l’auteur. Généralités 11. Le droit moral de l’auteur. Prérogatives 12. Les oeuvres orphelines ou indisponibles 13. L’oeuvre audiovisuelle 14. Le logiciel 15. Les contrats d’exploitation en droit d’auteur. Droit commun 16. La rémunération de l’auteur 17. Les contrats d’exploitation en droit d’auteur. Les contrats nommés 18. La gestion collective du droit d’auteur 19. Le respect du droit d’auteur sur les réseaux numériques 20. Les mesures techniques de protection et d’information 21. Les bases de données : droit d’auteur, droit voisin et contrat 22. Les droits voisins des artistes-interprètes, producteurs et entreprises de communication audiovisuelle 23. Le droit de la propriété industrielle 24. Les conseils en propriété industrielle 25. Les inventions brevetables 26. La demande de brevet 27. Les prérogatives du breveté 28. La protection des informations par le secret
Guide Manuel De L Inventeur Et Du Fabricant En Mati Re De Brevets D Invention
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Author : Charles Armengaud
language : fr
Publisher:
Release Date : 1853
Guide Manuel De L Inventeur Et Du Fabricant En Mati Re De Brevets D Invention written by Charles Armengaud and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1853 with categories.
Le Droit D Auteur Et Le Brevet D Invention
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Author : Charles Muquardt
language : fr
Publisher:
Release Date : 1853
Le Droit D Auteur Et Le Brevet D Invention written by Charles Muquardt and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1853 with categories.
Guide Manuel De L Inventeur Et Du Fabricant Ou De La Propri T Industrielle En France Et L Tranger
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Author : Charles Armengaud
language : fr
Publisher:
Release Date : 1853
Guide Manuel De L Inventeur Et Du Fabricant Ou De La Propri T Industrielle En France Et L Tranger written by Charles Armengaud and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1853 with Design protection categories.
Droit De La Propri T Intellectuelle 3e Dition
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Author : Piotraut Jean-Luc
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2016-01-19
Droit De La Propri T Intellectuelle 3e Dition written by Piotraut Jean-Luc and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016-01-19 with Law categories.
La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d’une part, et de la propriété industrielle, d’autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d’universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle. Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l’ordre du Code de la propriété intellectuelle, d’abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d’auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d’invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables. Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l’ouvrage – qui intègre des extraits de décisions de justice, des tableaux et des schémas – pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l’industrie).
Du Droit De Perp Tuit De La Propri T Intellectuelle
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Author : Adolphe Breulier
language : fr
Publisher:
Release Date : 1855
Du Droit De Perp Tuit De La Propri T Intellectuelle written by Adolphe Breulier and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1855 with Copyright categories.
La Propri T Intellectuelle
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Author : deborah e bouchoux
language : fr
Publisher:
Release Date : 2007
La Propri T Intellectuelle written by deborah e bouchoux and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2007 with categories.
Propri T Intellectuelle
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Author : Jacques de Werra
language : fr
Publisher:
Release Date : 2012
Propri T Intellectuelle written by Jacques de Werra and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012 with Conflict of laws categories.
Ce nouveau Commentaire romand vise à offrir aux praticiens et aux chercheurs une source de référence unique pour toute question relative aux quatre domaines principaux de la propriété intellectuelle, sous la forme d'un commentaire systématique des lois pertinentes, ce qui est une première en Suisse. Il constitue ainsi un outil de travail pratique et facilement consultable pour toute personne confrontée au droit suisse de la propriété intellectuelle.
Code Des Droits Intellectuels
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Author : Belgium
language : fr
Publisher:
Release Date : 1943
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