Droit Des Biens
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Droit Des Biens
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Author : Annie Chamoulaud-Trapiers
language : fr
Publisher: Editions Bréal
Release Date : 2007
Droit Des Biens written by Annie Chamoulaud-Trapiers and has been published by Editions Bréal this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2007 with Property categories.
Des fiches pratiques pour réviser, une synthèse complète du cours, une préparation efficace aux examens, une consultation rapide sur un point précis. Le droit des biens est une des branches du droit civil. Son objet est l'étude des relations entre une personne et une chose qui vont de la simple possession à la propriété collective. Cet ouvrage constitue pour l'étudiant un outil de travail simple, précis et clair pour aborder le droit civil des biens. II peut être un guide utile pour tous ceux qui veulent comprendre les relations juridiques des personnes avec les biens. Cette nouvelle édition est à jour de la loi du 23 juin 2006 réformant les successions et modifiant le droit de l'indivision.
Introduction Historique Au Droit Des Biens
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Author : Anne-Marie Patault
language : fr
Publisher: Presses Universitaires de France - PUF
Release Date : 1989
Introduction Historique Au Droit Des Biens written by Anne-Marie Patault and has been published by Presses Universitaires de France - PUF this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1989 with Land tenure categories.
Droit Civil
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Author : François Terré
language : fr
Publisher:
Release Date : 2018-09-12
Droit Civil written by François Terré and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-09-12 with Property categories.
Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au coeur du droit des biens. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la "propriété individuelle" passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par occupation, par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les "propriétés collectives", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la "propriété démembrée" : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire.
Droit Civil Des Biens
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Author : Aline Cheynet de Beaupré
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2023-08-01
Droit Civil Des Biens written by Aline Cheynet de Beaupré and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-08-01 with Law categories.
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit civil des biens. Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit civil des biens, il vise 4 objectifs : Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ;Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ;Appliquer : des exercices d'application corrigés ;Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit civil des biens.
Droit Des Biens
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Author : Laurent Leveneur
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021-09-02
Droit Des Biens written by Laurent Leveneur and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021-09-02 with categories.
Les Indispensables Du Droit Des Biens
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Author : Simler Christel
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2017-01-09
Les Indispensables Du Droit Des Biens written by Simler Christel and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017-01-09 with Law categories.
35 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit des biens : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d’application.
La Valeur En Droit Civil Fran Ais
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Author : Catherine Krief-Semitko
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2009-10-01
La Valeur En Droit Civil Fran Ais written by Catherine Krief-Semitko and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009-10-01 with Law categories.
La notion de valeur est une notion essentielle du droit français, mais nul ne s'est encore risqué à l'envisager pour elle-même. Sortant des sentiers battus, il s'agit d'envisager la valeur en soi, une valeur-substance, une valeur-res, une valeur objective. Essence même des biens, elle permet de distinguer les choses susceptibles d'appropriation de celles qui ne le sont pas. Le concept de valeur constitue le chaînon manquant entre réalité sociale et réalité juridique.
Manuel De Droit Des Biens
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Author : Pascale Lecocq
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2013-01-11
Manuel De Droit Des Biens written by Pascale Lecocq and has been published by Primento this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013-01-11 with Law categories.
Enseigner et apprendre les fondements du droit des biens relève, à certains égards, du défi. D’abord, il existe en ce domaine une impérieuse nécessité d’un ancrage fort dans un contexte factuel constaté avec précision, ancrage qui ne doit toutefois point occulter de complexes analyses théoriques. Ensuite, et à l’exception de quelques matières telle la copropriété forcée d’immeubles ou groupes d’immeubles bâtis, la norme législative est stable, confinant, dans certains cas, à l’obsolescence, et la connaissance efficace du droit passe alors nécessairement par l’étude d’une série de grands arrêts de principe, et ce, matière fédérale belge oblige, dans une approche forcément bilingue. Enfin, très souvent, bien que les tensions humaines soient extrêmes en la matière, les enjeux économiques sont relativement modestes et un calcul de rentabilité s’opère inévitablement. Au départ de ces constats, le présent manuel a été conçu en deux tomes. D’une part, cet ouvrage contenant l’étude des diverses classifications de « biens » et celle des droits de propriété et de copropriété, et, d’autre part, un second livre, à venir, reprenant l’examen des droits réels, principaux, portant sur la chose d’autrui : usufruit (usage et habitation), servitude, superficie et emphytéose. Quant à la méthode, nous avons opté pour une présentation de la matière en deux niveaux de lecture : au-delà d’un exposé des notions et mécanismes de base, sont repris des développements qui soit permettent l’approfondissement de questions plus complexes ou controversées avec renvois à des articles ou ouvrages ciblés, soit consistent en la relation, brève mais éclairante, de cas de jurisprudence sélectionnés et relativement récents. Notre projet est de servir ainsi les intérêts des étudiants et des praticiens et, qui sait, de susciter l’une ou l’autre vocation, voire la passion, chez ceux qui, enfants, n’ont probablement pas rêvé de mur mitoyen ou d’accession immobilière.
Droit Des Biens
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Author : Philippe Malaurie
language : fr
Publisher:
Release Date : 2019-09-10
Droit Des Biens written by Philippe Malaurie and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-09-10 with Property categories.
La 4e de couverture indique :"La relation de la personne avec les choses constitue le droit des biens. Elle occupe une place centrale dans la vie sociale. La croissance économique puis la décroissance, l'écologie, le partage des ressources et des richesses, l'exode rural... éprouvent directement cette relation. Il n'est pas étonnant que des concepts nouveaux apparaissent (propriété fiduciaire, patrimoine d'affectation, droit sur les volumes...), semblant mettre en cause certaines des institutions les plus traditionnelles : propriété, patrimoine, droit réel, personnalité. De plus, les biens immatériels connaissent un essor continu et deviennent les richesses contemporaines : propriétés intellectuelle, industrielle et commerciale, titres financiers, créances... Peu à peu, le monde virtuel dessine le monde réel. Au regard de la complexité croissante des choses juridiques, les structures fondamentales du droit des biens demeurent : distinctions du droit réel et du droit personnel, de la propriété et de la possession, des meubles et des immeubles... Le présent ouvrage rend compte de cet enchevêtrement de nos traditions enracinées dans un très lointain passé et des nouveautés dont les contours sont parfois incertains. Le droit des biens reste celui de la propriété car sans propriété, il n'y a ni liberté, ni prospérité. Il est au coeur du droit, façonné par le droit des personnes presque autant que construit par le droit des biens. Ces dernières années auront été riches en décisions qui manifestent sa souplesse en même temps qu'elles accroissent la liberté de création de droits réels innommés, qui n'est cependant pas sans limites"
Droit Civil Les Biens
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Author : Jean Carbonnier
language : fr
Publisher:
Release Date : 1998
Droit Civil Les Biens written by Jean Carbonnier and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1998 with Civil law categories.