Droit Des Biens 8e D
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Droit Des Biens 8e D
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Author : Nadège Reboul-Maupin
language : fr
Publisher: Dalloz
Release Date : 2020-09-16
Droit Des Biens 8e D written by Nadège Reboul-Maupin and has been published by Dalloz this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2020-09-16 with Law categories.
Le droit des biens est en profonde mutation : il s'adapte et se réajuste sans cesse aux besoins réels du monde contemporain, sous l'effet de la dématérialisation, de l'apparition de nouveaux biens et de la protection de l'environnement. Ce manuel présente l'intégralité du programme de droit des biens tel qu'il est enseigné à la faculté de droit. Il traite des différentes catégories de biens, puis étudie les droits dont disposent les hommes sur ceux-ci. Il expose aussi les différentes relations entre les biens et les personnes, qui s'articulent notamment autour de la possession ou de la propriété. Cette dernière peut être individuelle ou collective (indivision, mitoyenneté, copropriété), limitée (abus, troubles anormaux de voisinages) ou démembrée (usufruit, servitudes). Destiné aux étudiants en droit de Licence ou de Master 1, l'ouvrage intéressera également les étudiants préparant l'examen régional professionnel d'avocat (CRFPA) ou le concours de la magistrature (ENM), ainsi que ceux poursuivant des masters spécialisés en droit civil, en droit notarial ou en droit des affaires.
Droit Des Biens Avanc 8e D
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Author : Nadège Reboul-Maupin
language : fr
Publisher: Dalloz
Release Date : 2020-09-16
Droit Des Biens Avanc 8e D written by Nadège Reboul-Maupin and has been published by Dalloz this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2020-09-16 with Law categories.
Le droit des biens est en profonde mutation : il s'adapte et se réajuste sans cesse aux besoins réels du monde contemporain, sous l'effet de la dématérialisation, de l'apparition de nouveaux biens et de la protection de l'environnement. Ce manuel présente l'intégralité du programme de droit des biens tel qu'il est enseigné à la faculté de droit. Il traite des différentes catégories de biens, puis étudie les droits dont disposent les hommes sur ceux-ci. Il expose aussi les différentes relations entre les biens et les personnes, qui s'articulent notamment autour de la possession ou de la propriété. Cette dernière peut être individuelle ou collective (indivision, mitoyenneté, copropriété), limitée (abus, troubles anormaux de voisinages) ou démembrée (usufruit, servitudes). Destiné aux étudiants en droit de Licence ou de Master 1, l'ouvrage intéressera également les étudiants préparant l'examen régional professionnel d'avocat (CRFPA) ou le concours de la magistrature (ENM), ainsi que ceux poursuivant des masters spécialisés en droit civil, en droit notarial ou en droit des affaires.
Droit Civil Des Biens
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Author : Aline Cheynet de Beaupré
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2023-08-01
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Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit civil des biens. Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit civil des biens, il vise 4 objectifs : Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ;Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ;Appliquer : des exercices d'application corrigés ;Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit civil des biens.
Droit Civil
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Author : Richard Desgorces
language : fr
Publisher: Hachette Supérieur
Release Date : 2011
Droit Civil written by Richard Desgorces and has been published by Hachette Supérieur this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2011 with Property categories.
Actualisé en 2011, cet ouvrage propose une présentation pédagogique du droit civil des biens.Les règles du Code civil sont expliquées par de nombreux exemples extraits de la jurisprudence.Points forts :- Pédagogique- Style concis- Développements illustrés par des exemplesSommaire :1. Les biens susceptibles d'appropriation : les classifications des biens, le patrimoine.2. Les modes d'appropriation des biens : les fondamentaux des droits réels, la possession des droits réels.3. Élèments historiques relatifs au droit de propriété : la propriété quiritaire, la villa franque, le fief médiéval, la domination féodale, la propriété de 1789 et du Code civil.4. La notion de droit de propriété : les prérogatives du droit de propriété, les caractères du droit de propriété, les conditions d'exercice du droit de propriété.5. L'acquisition et la transmission du droit de propriété : prolégomènes, l'occupation, l'accession, la prescription acquisitive ou usacapion des immeubles, la règle "En fait de meubles, la possession vaut titre", le contrat translatif du droit de proprièté.6. Le contentieux du droit de propriété : la compétence du juge judiciaire, l'action en revendication.7. L'usufruit : les biens susceptibles d'usufruit, la constitution d'un usufruit, l'usufruitier, l'extinction de l'usufruit, l'usage et l'habitation.8. Les servitudes : la notion de servitude, les classifications des servitudes, les faits générateurs des servitudes, le régime juridique des servitudes, les actions en justice relatives aux servitudes, l'extinction des servitudes.9. Le régime général de l'indivision : la détermination des biens indivis, la gestion de l'indivision, les droits des indivisaires, la situation des créanciers.10. Les indivisions spéciales : les clôtures mitoyennes, la copropriété des immeubles bâtis.Auteur :Richard Desgorces, agrégé de droit privé et de sciences criminelles, est professeur à l'Université de Rennes I où il enseigne le droit civil.Public :- Étudiants de licence et de master de droit.- Étudiants préparant l'examen d'avocat ou le concours de la magistrature
Droit Civil Des Biens
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Author : Pierre-Yves Ardoy
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2021-06-15
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Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit civil des biens : Une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ;Des exercices d'application, corrigés et détaillés ;Les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.
Droit Civil Les Biens
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Author : Jean Carbonnier
language : fr
Publisher:
Release Date : 1998
Droit Civil Les Biens written by Jean Carbonnier and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1998 with Civil law categories.
Les Indispensables Du Droit Des Biens
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Author : Simler Christel
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2017-01-09
Les Indispensables Du Droit Des Biens written by Simler Christel and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017-01-09 with Law categories.
35 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit des biens : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d’application.
Le Droit Des Biens En Tableaux
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Author : Amandine Cayol
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2019-07-23
Le Droit Des Biens En Tableaux written by Amandine Cayol and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-07-23 with Law categories.
L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des biens a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants de Licence et Master Droit,aux candidats à l'examen d'entrée au CRFPA.
La Valeur En Droit Civil Fran Ais
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Author : Catherine Krief-Semitko
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2009-10-01
La Valeur En Droit Civil Fran Ais written by Catherine Krief-Semitko and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009-10-01 with Law categories.
La notion de valeur est une notion essentielle du droit français, mais nul ne s'est encore risqué à l'envisager pour elle-même. Sortant des sentiers battus, il s'agit d'envisager la valeur en soi, une valeur-substance, une valeur-res, une valeur objective. Essence même des biens, elle permet de distinguer les choses susceptibles d'appropriation de celles qui ne le sont pas. Le concept de valeur constitue le chaînon manquant entre réalité sociale et réalité juridique.
Droit Civil
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Author : François Terré
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2014-07-12
Droit Civil written by François Terré and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014-07-12 with Property categories.
Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au coeur du droit des biens. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la « propriété individuelle » passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage. Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par occupation, par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les « propriétés collectives », telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la « propriété démembrée » : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire. François Terré, agrégé des facultés de droit, Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), Membre de l'Institut. Philippe Simler, agrégé des facultés de droit, Professeur émérite de l'Université de Strasbourg, Membre honoraire de l'Institut universitaire de France.