Droit Des Obligations Contractuelles
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Droit Des Obligations Contractuelles
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Author : Alain Parent
language : fr
Publisher:
Release Date : 2023
Droit Des Obligations Contractuelles written by Alain Parent and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023 with categories.
Droit Des Obligations Contractuelles
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Author : Alain Parent
language : fr
Publisher:
Release Date : 2018
Droit Des Obligations Contractuelles written by Alain Parent and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018 with categories.
Droit Des Obligations Contractuelles
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Author : Alain Parent
language : fr
Publisher:
Release Date : 2023
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Le Facteur Temps Dans Le Droit Des Obligations
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Author : Thierry Delahaye
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2013-08-27
Le Facteur Temps Dans Le Droit Des Obligations written by Thierry Delahaye and has been published by Primento this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013-08-27 with Law categories.
Le droit belge ne connaît à ce jour aucune étude générale de l’interaction entre le temps et le droit. Le facteur temps dans le droit des contrats comble ce vide de manière pragmatique. Le contraste entre la perception linéaire du temps prévalant au lendemain de la Révolution Française et les évolutions considérables de la science et de la philosophie met en lumière un hiatus préjudiciable à une bonne justice. Cet ouvrage fait le point sur la question en revisitant le droit des obligations conventionnelles au travers du prisme temps. Ce premier tome présente une analyse empirique du droit des obligations en fonction des deux caractéristiques antinomiques du temps. La première partie décrit comment la Loi organise l’horlogerie interne et externe du contrat et constate la très grande originalité de la maîtrise juridique du temps dans les contrats nommés. La redécouverte de l’organisation de la durée du contrat nommé, en fonction de ses obligations caractéristiques, oblige à reconsidérer certaines idées bien ancrées. Les notions de durée et de délai sont évidemment au cœur de ce sujet. La deuxième partie prend en compte la force destructrice du temps et les réponses que le droit des obligations tente d’y donner. Le recensement des techniques d’adaptation des obligations au temps qui passe, met en lumière certains aspects archaïques du droit des obligations contractuelles. L’inadaptation du droit positif à la perception moderne du temps, délite le droit civil par un recours excessif aux notions d’équité et d’abus de droit pour échapper aux rigueurs d’un droit dépassé. L’ouvrage s’adresse aux praticiens du droit (avocats, magistrats, juristes d’entreprise et professeurs) qui y trouveront une multitude d’informations pragmatiques destinées à les aider à traduire les réalités qui leur sont soumises en termes juridiques.
Droit Des Obligations En 12 Th Mes 3ed
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Author : Pascal Ancel
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2022-10-06
Droit Des Obligations En 12 Th Mes 3ed written by Pascal Ancel and has been published by Editis - Interforum this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2022-10-06 with Law categories.
Cet ouvrage aborde par le biais de 12 grands thèmes fondamentaux le programme de droit des obligations de L2 : des sources des obligations (contrat, responsabilité civile, quasi-contrats et engagement unilatéral) au régime général des obligations (intégré dans certains développements relatifs aux obligations contractuelles). Conçue comme un outil pédagogique innovant, " Séquences " permet de multiples possibilités : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours.
Droit Des Obligations Contractuelles
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Author : Collectif
language : en
Publisher:
Release Date : 2023
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Plan Du Cours De Droit Des Affaires
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Author : Christian Larroumet
language : fr
Publisher:
Release Date : 1974
Plan Du Cours De Droit Des Affaires written by Christian Larroumet and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1974 with categories.
Droit International Priv Des Obligations Contractuelles
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Author : Gwendoline Lardeux
language : fr
Publisher:
Release Date : 2016
Droit International Priv Des Obligations Contractuelles written by Gwendoline Lardeux and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016 with Conflict of laws categories.
Droit Des Obligations Volume 1
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Author : Patrick Wéry
language : fr
Publisher: Éditions Larcier
Release Date : 2010-02-04
Droit Des Obligations Volume 1 written by Patrick Wéry and has been published by Éditions Larcier this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2010-02-04 with Obligations (Law) categories.
Parmi les sources d’obligations, le contrat se taille la part du lion dans le Code civil. Plus de deux siècles après la promulgation du Code, très peu des nombreux articles qui lui sont consacrés ont été abrogés ou simplement amendés par le législateur. Les apparences sont cependant trompeuses. Le droit belge des obligations contractuelles est traversé par de profondes évolutions qui, sur certains points, modifient radicalement sa physionomie primitive. Le sens des textes a souvent changé sous l’action de la doctrine et de la jurisprudence, qui se sont ouvertes à des préoccupations nouvelles. Par ailleurs, le législateur a multiplié les lois en marge du Code, afin, notamment, d’assurer une meilleure protection de la partie faible au rapport contractuel. Cet ouvrage offre aux étudiants et, plus largement à tout qui s’intéresse à la matière, une étude d’ensemble du droit belge des obligations contractuelles. Même si l’essentiel des développements est consacré au droit commun de ces obligations, l’auteur relève aussi les apports des récentes législations qui viennent l’enrichir, le nuancer et souvent y déroger. Après une introduction consacrée à la notion d’obligation et à ses sources, l’auteur étudie le contrat dans chacune de ses étapes. Six parties lui sont consacrées : • les notions générales relatives au contrat; • la conclusion du contrat; • les effets du contrat; • les sanctions de la méconnaissance des effets du contrat; • les effets du contrat entre parties et vis-à-vis des tiers; • la suspension, la modification et la fin du contrat. Le second volume, à paraître, aura pour objet l’étude de l'acte juridique unilatéral et des sources d’obligations extracontractuelles. Il étudiera aussi le régime général de l’obligation.
Pr Cis De Droit Camerounais Des Obligations
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Author : Ghislain Tabi Tabi
language : fr
Publisher:
Release Date :
Pr Cis De Droit Camerounais Des Obligations written by Ghislain Tabi Tabi and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on with categories.
