Droit Et Fiscalit Du March De L Art
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Droit Et Fiscalit Du March De L Art
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Author : Gilles Lamarque
language : fr
Publisher: Presses Universitaires de France - PUF
Release Date : 1992
Droit Et Fiscalit Du March De L Art written by Gilles Lamarque and has been published by Presses Universitaires de France - PUF this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1992 with Art categories.
La Fiscalit Du March De L Art
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Author : Jacques Fingerhut
language : fr
Publisher: Presses Universitaires de France - PUF
Release Date : 1999
La Fiscalit Du March De L Art written by Jacques Fingerhut and has been published by Presses Universitaires de France - PUF this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1999 with Art as an investment categories.
Le poids de la fiscalité permet-il d'expliquer le déclin du marché de l'art en France ? Cet ouvrage apporte des éléments de réponse. Il décrit les dispositifs fiscaux, analyse leur incidence sur l'activité des intervenants du marché de l'art, d'un point de vue juridique, économique et culturel. Il s'attache à toutes les catégories d'acteurs, de l'artiste au marchand, sans omettre le commissaire-priseur, le banquier ou l'entreprise mécène, le collectionneur et l'Etat.
Art Fiscalit
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Author : Véronique Chambaud
language : fr
Publisher:
Release Date : 2014
Art Fiscalit written by Véronique Chambaud and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014 with Art categories.
A jour des dernières réformes (loi de finances pour 2014 et commentaires administratifs des dispositions fiscales en vigueur), cette 7e édition propose une présentation complète et accessible du droit fiscal de l'art. Mis à jour annuellement, Art et fiscalité est le seul ouvrage qui réunit, présente et analyse l'ensemble de la réglementation fiscale française applicable au marché de l'art, aux œuvres d'art, artistes, galeristes, collectionneurs et investisseurs en art, et fournit les connaissances et documents essentiels pour comprendre et utiliser le droit fiscal de l'art.
La Fiscalit Des Uvres D Art
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Author : Jacques Fingerhut
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1996-01-01T00:00:00+01:00
La Fiscalit Des Uvres D Art written by Jacques Fingerhut and has been published by FeniXX this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1996-01-01T00:00:00+01:00 with Business & Economics categories.
Les catégories d'œuvres et objets d'art (législations et réglementations fiscales), les moyens de reconnaissance des œuvres et objets d'art, le statut ambigu des œuvres et objets d'art : entre marchandise et bien culturel. « Copyright Electre »
La Fiscalit Du March De L Art
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Author : Barbara Le Rouvillois
language : fr
Publisher:
Release Date : 2014
La Fiscalit Du March De L Art written by Barbara Le Rouvillois and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014 with categories.
Le marché de l'art connaît un développement sans précédent depuis une quinzaine d'années sous l'effet combiné de l'émergence de nouveaux marchés, notamment asiatiques, et l'avènement d'Internet. Divisé en trois parties : la définition fiscale de l'oeuvre d'art et le statut fiscal de l'artiste ; l'acquisition et la cession de l'oeuvre d'art et la gestion patrimoniale de l'oeuvre d'art ; cet ouvrage a vocation à présenter un panorama complet des aspects et des questions relatives à la fiscalité du marché de l'art en France. Par une description technique, exhaustive et pratique des enjeux fiscaux liés au marché de l'art, il a pour objet de rappeler l'état du droit et l'actualité des dernières lois de finances pour l'année 2014 (applicables à l'oeuvre d'art comme à son auteur, son acquéreur ou son revendeur). Contrairement à la concurrence, cet ouvrage trouve d'autant plus sa place que les manuels qui traitent du marché de l'art le font très souvent sous l'angle purement juridique ou, s'il est fiscal, sur un plan uniquement patrimonial. Il sera utile aux professionnels de l'art ainsi qu'à toute personne qui est passionnée par le domaine de l'oeuvre d'art (mécènes, collectionneurs, acheteurs, etc.).
Droit Du March De L Art
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Author : Laurence Mauger-Vielpeau
language : fr
Publisher:
Release Date : 2023-09-28
Droit Du March De L Art written by Laurence Mauger-Vielpeau and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-09-28 with Art categories.
Le droit du marché de l'art existe. Entre droit d'auteur, droit de la vente et de la responsabilité, l'achat-vente d'oeuvre d'art répond à un ensemble de règles devenues très spécifiques de nature à assurer l'authenticité des oeuvres proposées et à permettre un recours effectif contre les vendeur, experts et opérateurs de vente en cas de doute sérieux sur l'origine. L'ouvrage aborde la réglementation des ventes publiques aux enchères, modernisée depuis la loi du 28 février 2022 ainsi que l'ensemble des activités du marché de l'art : vente en galerie, expertise, courtiers, catalogue raisonné des oeuvres. Il décrit également les droits des auteurs et de leurs ayants droit, que ce soit en matière fiscale ou de protection des droits moraux et patrimoniaux, le statut des commissaires-priseurs et des autres professions autrorisées à mener des ventes publiques comme les commissaires de justice ainsi que le rôle de l'Etat et des collectivités locales en soutien au marché de l'art.
Les M Tiers Du Patrimoine Et De La Culture
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Author : Laurent Thévenin
language : fr
Publisher: Editions l'Etudiant
Release Date : 2007
Les M Tiers Du Patrimoine Et De La Culture written by Laurent Thévenin and has been published by Editions l'Etudiant this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2007 with Arts categories.
Présente les métiers que propose le secteur du patrimoine et de la culture : conservateur du patrimoine, archiviste, journaliste culturel, historien d'art, restaurateur d'oeuvres d'art, etc. Tous ces métiers contribuent à la préservation, à l'étude, à l'enrichissement et à la valorisation du patrimoine.
La Fiscalit Des Oeuvres D Art
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Author : Jacques Fingerhut
language : fr
Publisher:
Release Date : 1995
La Fiscalit Des Oeuvres D Art written by Jacques Fingerhut and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1995 with Art categories.
Investir Dans L Art
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Author : Fabien Bouglé
language : fr
Publisher: Gualino Editeur
Release Date : 2008
Investir Dans L Art written by Fabien Bouglé and has been published by Gualino Editeur this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2008 with Art categories.
Le marché de l'art connaît depuis quelques années un développement sans précédent. Il s'est démocratisé, libéralisé, internationalisé et institutionnalisé. Aujourd'hui, de plus en plus de particuliers souhaitent intervenir sur ce marché mais ne savent pas comment procéder : acquérir ou vendre une ou plusieurs œuvres d'art n'est pas chose facile, d'autant plus que de nombreux obstacles psychologiques freinent encore les investisseurs et les collectionneurs potentiels en France. Ce guide "Investir dans l'art" dresse un panorama complet du marché de l'art, de ses enjeux à ses mécanismes de fonctionnement, et de la manière d'y intervenir. Il est construit en quatre parties : la première développe la manière d'intervenir sur le marché de l'art ainsi que le rôle de chacun des acteurs du monde de l'art. La seconde traite de l'investissement dans l'art et donne les critères pour fixer le prix d'une œuvre d'art ainsi que les grandes tendances de la cote des principaux artistes. La troisième est consacrée à la fiscalité des œuvres d'art (en cas de vente, à l'égard de l'ISF, dans le cadre des successions, en cas de dation en paiement, etc.). La quatrième traite du régime juridique du patrimoine artistique, en particulier du droit de l'authenticité. "Investir dans l'art" est une description pratique et technique de tout ce qu'il faut savoir pour intervenir sur le marché des œuvres d'art, des objets de collection et des objets d'antiquité. Panorama des enjeux du marché de l'art et de la manière d'y intervenir à travers une description pratique et technique, les divers aspects juridiques, fiscaux et commerciaux. L'auteur, spécialiste de la gestion de patrimoines artistiques, aborde aussi bien les fonds communs de placement dans l'art, les critères de fixation de prix d'une oeuvre que les modalités d'exportation.
Art And Cultural Heritage
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Author : Barbara T. Hoffman
language : en
Publisher: Cambridge University Press
Release Date : 2006
Art And Cultural Heritage written by Barbara T. Hoffman and has been published by Cambridge University Press this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2006 with Law categories.
This volume contains relevant and pressing issues in the law, policy, and the practice of art and cultural heritage protection.