Essai D Une Th Orie G N Rale De La Clause Contractuelle

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Essai D Une Th Orie G N Rale De La Clause Contractuelle

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Author : Romain Siri
language : fr
Publisher:
Release Date : 2011

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Le contrat peut se présenter comme un ensemble de clauses contractuelles. Pour autant, le tout est plus que la somme des parties. La réunion des clauses autour du contrat donne naissance à une entité qui peut prétendre acquérir une vie propre, autonome détachée de ses éléments constitutifs originels. En tant que notion fonctionnelle, le contrat assure intellectuellement sa propre unicité. Le contrat est l’élément fédérateur qui cimente la relation contractuelle au point de dépasser la singularité des clauses qui le composent. En vertu d’une analyse traditionnelle, le contrat a toujours été appréhendé de manière globale, il est analysé comme une compilation de clauses. Il a toujours fait l’objet d’études d’ensemble. La clause n’est alors que l’un des éléments du contrat qui se décompose en clauses. Cependant, chaque partie est plus qu’un élément du tout. Les clauses contractuelles gagnent donc en autonomie. L’éclatement du centre du contrat conduit à favoriser les clauses comme centre d’intérêt. À travers le contrat, il s’agit de voir ses clauses. Le contrat met en corrélation des clauses dont certaines peuvent vivre sans lui. Une clause peut donc se voir privée d’effets indépendamment du sort du contrat ou survivre après l’anéantissement du contrat. On s’intéresse alors aux stipulations d’un acte juridique pour en définir le régime juridique et non plus seulement au contrat dans son ensemble. Le contrat a toujours par le passé été appréhendé dans une analyse globale, c’est-à-dire comme un tout produisant des obligations. Désormais, les contrats sont disséqués. Ce que l’on analyse ce sont ses stipulations, car ce qui importe c’est l’inclusion ou l’exclusion d’un certain nombre de clauses. Il convient à présent de doter la clause d’un statut juridique général. La conception globalisante du contrat est critiquée. Le contrat doit être disséqué, dépecé, atomisé pour découvrir sous l’ensemble composite du contrat ses clauses. Le contrat produit des sous-ensembles composés par les clauses contractuelles. La clause contractuelle et le contrat sont en relation d’interdépendance

Essai D Une Th Orie G N Rale De L Obligation D Apr S Le Projet De Code Civil Allemand

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Author : Raymond Saleilles
language : fr
Publisher:
Release Date : 1890

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L Utilit En Droit Des Contrats

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Author : Christophe Tuaillon
language : fr
Publisher:
Release Date : 2003

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Il est une idée qui n'a jamais fait l'objet d'études approfondies tant elle semble évidente : une personne contracte car elle estime le contrat utile, mais désire s'en défaire dès que la convention devient inutile. Cette affirmation, presque choquante par sa simplicité, recèle pourtant bien plus d'implications et de nuances qu'elle pourrait le laisser croire. C'es effectivement tout le contrat, sa conclusion, son existence et sa disparition, qui sont influencés par l'utilité. Sa formation est vraissemblablement guidée par la présence d'utilité : toute personne qui contracte s'attend à retirer un certain avantage, un profit, une satisfaction, de ce contrat. Pour connaître cet avantage, cette utilité, son consentement doit donc être éclairé. Ensuite, l'exécution de la convention est, elle aussi, liée à l'idée d'utilité : le contrat ne peut être véritablement utile que s'il permet d'atteindre un objectif donné, ce qui n'est possible que par l'exécution loyale et totale de ses obligations, comme le requiert l'article 1134 du Code civil. Enfin, le contrat s'éteint dès lors qu'il n'est plus utile : les clauses résolutoires, les clauses de dédit en sont l'expression, comme l'est la disparition d'un contrat qui a atteint le but désiré. Cet objectif rencontré, le contrat, devenu inutile, disparaît. Requise, ne serait-ce qu'indirectement, à tous les stades de l'existence du contrat et pour chacune des parties, l'utilité parvient à marier, avec un certain bonheur, deux intérêts parfaitement antinomiques. Elle satisfait les désirs de chaque partie en leur procurant individuellement l'avantage recherché. Elle assure dans le même temps une certaine justice contractuelle, puisque tout contrat inutile pour l'une des parties peut se voir annulé, résolu, révisé ou ouvrir une action en responsabilité dans le but de rétablir, d'une manière ou d'une autre, l'aspect avantageux que devait avoir la convention. Ainsi, l'existence entière du contrat semble régie, plus ou moins directement, par l'utilité tandis le droit des contrats paraît fortement influencé par cette notion. Il reste désormais à découvrir jusqu'à quel point l'utilité est une composante déterminante en droit des contrats et dans quelle mesure son existence influence réellement ce domaine. Tel est l'objet de cette thèse.

Ssai D Une Th Orie G N Rale Des Clauses Du Contrat De Travail

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Author : Alain Cadet
language : fr
Publisher:
Release Date : 1997

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Les clauses du contrat de travail prennent une place préponderante dans la relation de travail. Issues pour la plupart de la pratique elles constituent un instrument de gestion et de protection de l'entreprise. Les clauses du contrat de travail trouvent leur fondement dans la liberté contractuelle consacrée par l'article 1134 du code civil. Eu egard à la spécificité du contrat de travail dominé par le lien de subordination, il est revenu au législateur par la mise en place de statuts protegés ainsi qu'à la jurisprudence de limiter cette liberté contractuelle. L'autonomie de la volonté en droit du travail s'est caracterisée a travers les sources du contrat de travail dominées par les conventions collectives. Les clauses du contrat verront leur régime sensiblement modifié selon qu'une convention collective s'applique ou pas. Apres avoir limité la liberté contractuelle il est revenu au législateur, mais surtout au juge d'établir ou de rétablir l'équilibre contractuel du contrat de travail. En effet, l'application de certaines clauses pouvait aboutir à un déséquilibre entre les parties. Les juges ont ete amenés à concilier deux interêts contradictoires, celui de l'employeur devant adapter ses contrats à l'évolution constante de son entreprise et celui du salarié devant bénéficier d'un minimum de protection. La recherche de l'équilibre contractuel s'est faite d'une part à travers les conditions de validité et d'application des clauses et d'autre part à travers la mise en oeuvre de la responsabilité contractuelle.

L Abus Dans Le Contrat

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Author : Philippe Stoffel-Munck
language : fr
Publisher: LGDJ
Release Date : 2000

L Abus Dans Le Contrat written by Philippe Stoffel-Munck and has been published by LGDJ this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2000 with Consumer protection categories.

L'abus est, dans le contrat, une notion délétère dont l'usage incertain ne laisse d'inquiéter. Un ordre semble pourtant se dessiner derrière la diversité confuse des qualifications. L'observation révèle en effet que les différents cas d'abus ne saisissent pas la relation contractuelle sur le même plan : les uns s'intéressent au comportement du contractant, les autres visent à préciser le contenu obligatoire du contrat. En affinant cette distinction, l'analyse du droit positif montre que toutes les qualifications se distribuent selon trois modes. Le manquement à la loyauté appelle l'abus. L'usage de la liberté contractuelle au détriment des faibles ou de l'ordre concurrentiel appelle l'abus. L'invocation de la lettre d'une clause en infidélité à son esprit appelle l'abus. Sur cette base, la thèse se propose de cerner la nature comme le régime de chacune de ces formes d'abus et de les articuler dans une théorie d'ensemble. Remis dans leur problématique respective, les trois genres d'abus dans le contrat peuvent avancer d'une manière cohérente et combiner leurs vertus propres au lieu de se disputer leur domaine. Dans sa globalité, la qualification d'abus devient ainsi plus prévisible.

Essai Sur Les Clauses Contractuelles

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Author : Nicolas Gras
language : fr
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Release Date : 2014

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Eléments essentiels du contrat, les clauses contractuelles méritent d'être étudiées afin de faciliter leur utilisation par les praticiens et leur appréhension par le juge.Délaissant toute visée exhaustive, ce travail n'a pas pour objet de répertorier ni de dénombrer matière par matière, à la manière d'un catalogue, les innombrables clauses foisonnant dans l'ensemble des branches du droit privé. Un tel projet ne livrerait que des enseignements parcellaires et descriptifs. Une réflexion générale sur les clauses prises comme instrument juridique ne présuppose pas de se livrer à un examen systématique de l'ensemble de leurs applications particulières, mais au contraire de mettre l'accent sur certains de leurs effets,jugés les plus remarquables.Une typologie des principales clauses devait tout d'abord être établie grâce à une approche fonctionnelle de leurs manifestations contractuelles. En effet, la volonté des parties d'organiser leur contrat tend généralement vers quatre grandes finalités : aménager l'exécution du contrat, gérer les risques encourus, éviter l'appréciation judiciaire et prévoir la fin du contrat et ses éventuelles sanctions. L'établissement d'une classification basée sur leur fonction permettait en outre de ne pas délaisser ni les clauses naissant au gré des besoins économiques ni les clauses considérées comme autonomes. Ce projet conduisait nécessairement à rechercher les modalités d'exécution des clauses d'une même catégorie permettant ainsi de proposer un régime juridique propre à chacune de ces catégories.Prolongeant l'analyse de leur fonction, il convenait alors dans une seconde partie d'étudier les liens existants entre les clauses et le contrat. Les clauses sont au service du contrat dont elles aménagent les obligations, prolongent les effets et précisent les sanctions.Or, parallèlement aux deux niveaux de dispositions que représentent la théorie générale du contrat et le droit des contrats spéciaux, il devait être démontré qu'une théorie générale des clauses contractuelles ne saurait constituer un troisième niveau de règles applicables au contrat. Néanmoins, une vision générale de l'influence de leurs effets, sur et en dehors du contrat, a permis d'établir des conditions de validité et des règles communes applicables à toutes les clauses.

L Adaptation Du Contrat International

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Author : Suzie Bradburn
language : fr
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Release Date : 2010

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Essai D Une Th Orie G N Rale De L Interposition De Personne

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Author : Damien L'Hôte
language : fr
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Release Date : 2002

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Dans le langage courant, l'interposition de personne peut être définie comme la méthode qui consiste à recourir à un intermédiaire en vue de servir d'écran à celui qui tire véritablement profit d'une opération. Or, le droit positif français présente, sous des dénominations variables, de nombreux procédés juridiques qui répondent à cette large définition : convention de prête-nom, contrat de commission, clause de réserve de command ou élection d'ami, société-écran, société fictive, etc. L'objectif de la thèse est de démontrer l'opportunité de les regrouper sous un concept juridique unitaire et de reconstruire une théorie générale de l'interposition de personne. En effet, malgré une extrême diversité de formes, de caractéristiques et de qualifications juridiques, tous ces procédés semblent unis par une problématique commune et semblent obéir à quelques principes implicites communs. La mise en évidence de ces éléments communs conduit naturellement à étudier les relations ambiguës et complexes qu'entretient l'interposition de personne avec plusieurs mécanismes fondamentaux de notre droit, notamment la représentation et la simulation.

Essai D Une Th Orie G N Rale Des Contrats Sp Ciaux

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Author : Isabelle Boismery
language : fr
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Release Date : 2023

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Le droit des contrats spéciaux s'illustre dans le Code civil par les différents contrats nommés que sont principalement les contrats de vente, de bail, d'entreprise, de dépôt, de mandat. Très utilisés en pratique, ces contrats représentent la plupart des actes juridiques usuels, conclus chaque jour, aussi bien par les professionnels que les consommateurs. Pourtant, ces modèles législatifs « simples » se heurtent aujourd'hui à deux écueils. D'une part, les règles posées en 1804 ne correspondent plus à l'époque. D'autre part, la technique contractuelle ne cesse d'inventer de nouveaux hybrides mêlant plusieurs opérations économiques telles que transfert de propriété, la mise à disposition, la représentation, le service, ... . Ces nouveaux contrats, devenus de plus en plus complexes et personnalisés en fonction des parties, se heurtent dès lors à ces catégories juridiques trop étriquées. Par ailleurs, la spécialisation, voire la « sur-spécialisation », des règles et des régimes juridiques entraine de nombreux risques d'insécurité juridique pour les acteurs économiques. Face à ces maux chroniques, auxquels se retrouve confronté le droit français, il apparaît nécessaire de repenser et de rénover la matière du droit des contrats spéciaux. À ce titre, l'élaboration d'une théorie générale des contrats spéciaux, fondée sur la reconnaissance d'opérations économiques essentielles et destinée à s'intercaler entre le droit commun et le droit spécial, entraînerait ainsi une profonde modification dans l'ordonnancement juridique et la pensée classique du droit des contrats spéciaux.

Vers Une Th Orie G N Rale Des Clauses En Droit Des Contrats

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Author : Myriam Lahana
language : fr
Publisher:
Release Date : 2008

Vers Une Th Orie G N Rale Des Clauses En Droit Des Contrats written by Myriam Lahana and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2008 with categories.

L'impact des clauses dans le domaine contractuel mais tout autant dans la vie économique et la fréquence des incidents imposaient une réflexion sur la nécessité d'aborder une théorie générale des clauses en droit privé des contrats. En premier lieu, il convenait de délimiter avec précision la notion même de clause. Au sens strict, la clause se définit comme étant l'expression d'une volonté. De cette qualification, découle très naturellement le régime de la clause. Celui-ci obéit à un principe fondamental: le respect de la volonté. En second lieu, il fallait après l'étude de la clause en elle-même, l'appréhender dans la globalité qui l'entoure. A ce titre, la clause doit être envisagée non seulement dans ses rapports avec les autres clauses mais également dans ses rapports avec le contrat lui-même. Il résulte de cette recherche que la clause entretient des rapports infiniment plus complexes qu'il n'y paraît. L'élaboration de cette théorie générale sur les clauses permet ainsi de redonner à la clause la légitimité qu'elle mérite et l'importance qu'elle a dans l'esprit des parties.