Essai Sur Le R Sultat Dans La Th Orie De L Infraction P Nale
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Essai Sur Le R Sultat Dans La Th Orie De L Infraction P Nale
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Author : Jean-Yves Maréchal
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2003-06-01
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La recherche de la définition du résultat ainsi que de son rôle au sein de l'infraction est menée dans l'objectif essentiel de proposer une construction théorique harmonieuse et en adéquation avec le droit positif. La présence tout comme l'absence du résultat parmi les composantes de l'infraction n'est jamais indifférente. L'approche donnée ici de la notion de résultat, qui se veut la plus rationnelle possible, a pour but de contribuer à faire mieux apparaître son intérêt primordial tant pour l'analyse du droit pénal d'aujourd'hui que pour la construction du droit pénal de demain.
Essai Sur Le R Sultat Dans La Th Orie De L Infraction P Nale
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Author : Jean-Yves Maréchal
language : fr
Publisher:
Release Date : 1999
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LES INCERTITUDES QUI ENTOURENT LA NOTION DE RESULTAT DANS LA THEORIE DE L'INFRACTION PENALE N'EMPECHENT PAS LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE DE L'UTILISER DANS PLUSIEURS DOMAINES FONDAMENTAUX, TELS CELUI DE LA DETERMINATION DE LA CONSOMMATION ET DE LA TENTATIVE DE L'INFRACTION OU ENCORE CELUI DE LA FAUTE PENALE, INTENTIONNELLE OU NON. LA RECHERCHE DE LA DEFINITION DU RESULTAT AINSI QUE DE SON ROLEAU SEIN DE L'INFRACTION A ETE MENEE DANS LE BUT D'ETABLIR UNE CONSTRUCTION THEORIQUE HARMONIEUSE ET EN ADEQUATION AVEC LE DROIT POSITIF, TEL QU'IL EST APPLIQUE PAR LES TRIBUNAUX. IL ETAIT NECESSAIRE, TOUT D'ABORD, DE DETERMINER LA SIGNIFICATION DE LA NOTION DE RESULTAT. AU VU DE L'ENSEMBLE DES CONCEPTIONS SOUTENUES ANTERIEUREMENT, LA DEFINITION ELABOREE S'ARTICULE EN DEUX PROPOSITIONS COMPLEMENTAIRES : LE RESULTAT CONSISTE EN UNE ATTEINTE, CONCRETE OU ABSTRAITE, A UN INTERET JURIDIQUE PROTEGE PAR LA LOI PENALE, QUI CONSTITUE L'EFFET OU LA CONSEQUENCE DES ACTES D'EXECUTION DE L'INFRACTION. AINSI PRECISE, LE RESULTAT PEUT ETRE IDENTIFIE AVEC UNE GRANDE CERTITUDE AU SEIN DES DIFFERENTES COMPOSANTES MATERIELLES DE CELLE-CI. UN ROLE EST SOUVENT ATTRIBUE AU RESULTAT, LORSQU'IL S'AGIT DE DECRIREL'ELEMENT OBJECTIF DE L'INFRACTION OU LES DIVERSES MODALITES DE LA FAUTE PENALE. L'ETUDE DE CES QUESTIONS A CONDUIT A CRITIQUER DE NOMBREUSES CONCEPTIONS FORT REPANDUES EN DOCTRINE, EN MATIERE DE TENTATIVE PAR EXEMPLE. EN REVANCHE LA PRISE EN COMPTE DU RESULTAT PRESENTE BEAUCOUP D'INTERET POUR LA CLASSIFICATION DES INFRACTIONS ET PERMET NOTAMMENT DE DETERMINER PRECISEMENT LA NOTION DE DELIT DE MISE EN DANGER. S'AGISSANT DU ROLE DU RESULTAT DANS LA DEFINITION DE L'ELEMENT INTELLECTUEL DE L'INFRACTION, IL EST MANIFESTEMENT SUREVALUE EN MATIERE D'INTENTION, CETTE DERNIERE NOTION SE RATTACHANT BIEN DAVANTAGE A LA VOLONTE QU'AU RESULTAT, ALORS QUE L'IMPORTANCE THEORIQUE DE CELUI-CI POUR ECLAIRER LA FAUTE D'IMPRUDENCE S'AVERE CONSIDERABLE.
Les Effets De L Infraction
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Author : Marion Wagner
language : fr
Publisher:
Release Date : 2010
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Seule une étude approfondie du complexe peut permettre de dessiner le simple. Ainsi la théorie générale des effets de l’infraction impose-t-elle de partir d’une acception globale de l’effet en tant que phénomène concret, afin de dégager à terme une notion pénale précise. L’effet, pris en son sens général, est une suite. Il appartient à l’ensemble des réalités postérieures et extérieures à l’infraction, ensemble par essence infini, en ce que l’extériorité et la postériorité sont marquées par la contingence. Isoler l’effet au sein de suites indénombrables serait une vaine entreprise. Aussi convient-il de recourir à des critères rationnels, facteurs de certitude, afin de mettre en lumière non pas les effets concrets de l’infraction, mais la notion unique d’effet pénal de l’infraction. Pour cela, deux critères s’imposent, en ce qu’ils répondent à cette exigence de rigueur scientifique : la légalité et la causalité. L’effet, suite légale et causale, ressort comme une conséquence particulière, consubstantielle à l’incrimination de l’infraction. Est ainsi mise en lumière la nature unique de l’effet de l’infraction : c’est le résultat redouté des infractions formelles. Ainsi apporte-t-il un éclairage nouveau sur cette catégorie d’infractions, et sur le droit pénal général en son entier, qui ne peut s’arrêter aux portes de la définition des éléments constitutifs de l’infraction.
Essai Sur La Notion D Infraction P Nale
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Author : Adrien-Charles Dana
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1982-01-01T00:00:00+01:00
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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Essai Sur La Th Orie De La Culpabilit
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Author : Hélène Py-Lebrun
language : fr
Publisher:
Release Date : 2007
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La notion de culpabilité est une notion complexe. Malgré un héritage doctrinal d’envergure, malgré les efforts du législateur pour donner à cette notion une densité théorique, des confusions, des incohérences, des controverses continuent d’entacher et de malmener la question de la culpabilité. Si une théorie de la culpabilité est à présent consacrée, elle ne se libère cependant pas de réflexes obscurcissant ses fondements. Aussi, la notion de culpabilité et la théorie de la culpabilité doivent être revisitées. Il est alors opté pour une étude notionnelle de la notion de culpabilité ouvrant sur de nouveaux principes, piliers de la théorie de la culpabilité rénovée. Pour envisager la notion de culpabilité, la démarche s’axe sur la notion de volonté. Cette dernière, redéfinie, devient un critère qualifiant de la faute. Composante de la culpabilité, elle permet de la distinguer de l’imputabilité. Omniprésente dans le phénomène infractionnel, elle sous-tend l’infraction et la responsabilité pénale pour faute. La faute, détectable en tous lieux, devient le centre nerveux du droit pénal et de la responsabilité pénale. Si la portée de cette conception permet, sur le terrain du droit substantiel, d’éclairer, de fédérer, de simplifier le concept de responsabilité pénale et de proposer un critère fort de la dépénalisation, elle engendre, sur le terrain du droit processuel, des concepts inédits. Ne qualifier la faute qu’avec des éléments relevant de la sphère mentale du délinquant, pourrait déboucher sur une reconnaissance officielle de la culpabilité puis, sur un verdict de culpabilité. Ce verdict, prononcé par la Cour d’assises ou une juridiction ad hoc, serait alors assimilé à une sanction pénale.
Droit P Nal G N Ral
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Author : Sylvain Jacopin
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2021-08-10
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Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour maîtriser le droit pénal général. Il vise 4 objectifs : Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ;Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ;Appliquer : des exercices d’application corrigés ;Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit pénal général.
Les Reponses Nationales Au Terrorisme
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Author : Altin Shegani
language : fr
Publisher: Edizioni Nuova Cultura
Release Date : 2016-03-31
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Il lavoro in oggetto costituisce un’analisi esauriente ed aggiornata della disciplina penale del “terrorismo”. Attraverso una attenta analisi sia ricostruttiva, che dogmatico-interpretativa, l’Autore offre un compiuto quadro sul fenomeno sia in una prospettiva storica che tecnico-giuridica. Ed invero, nell’opera vengono analizzate con particolare attenzione le forme di sovversione contro i poteri precostituiti, riconducibili alla categoria degli atti terroristici, dall’antichità fino ai giorni nostri, così come le tecniche di incriminazione, le fondamenta culturali e morali che stanno alla loro base ecc. È sopratutto sul versante della comparazio-ne che l’opera si pone di particolare interesse, offrendo al lettore un panorama chiaro e sistematico con riferimento alla legislazione della Francia e della Repubblica d’Albania. Del resto, se il terrorismo rappre-senta il punto di convergenza dei principali cambiamenti conosciuti recentemente dal diritto penale a livello mondiale, un’opera di comparazione rappresenta lo strumento migliore per comprendere fino in fondo non solo il fenomeno, ma anche le forme di contrasto allo stesso, le quali non possono prescindere da una attenta collaborazione tra gli Stati. In questa prospettiva, l’opera si occupa non solo della struttura delle norme incriminatrici e delle relative sanzioni in materia di terrorismo, sia verso le persone fisiche che quelle giuridiche, in Albania e Francia, ma si spinge ad un esame dettagliato del sistema procedurale attinente alle investigazioni, il regime delle intercettazioni, del controllo della corrispondenza, le forme speciali di monitoraggio dei soggetti sospettati o degli ambienti in ordine ai quali si hanno fondati motivi per ritenere che si svolgano attività con finalità terroristiche ecc. Una particolare attenzione viene dedicata infine al trattamento delle vittime del terrorismo e all’istituto del risarcimento dei danni verso le stesse in entrambi i paesi. Oltre ad analizzare l’effettività delle discipline antiterrorismo in Francia e Albania, nonché la loro compatibilità con la tutela dei diritti fondamentali dell’individuo, l’opera si conclude con una serie di raccomandazioni de lege ferenda, che potrebbero risultare utili per il miglioramento non solo delle legislazioni di entrambi i paesi, ma anche della disciplina antiterrorismo a livello internazionale.
Recueil Le Dalloz
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 2006
Recueil Le Dalloz written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2006 with Commercial law categories.
Revue De Science Criminelle Et De Droit P Nal Compar
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 2004
Revue De Science Criminelle Et De Droit P Nal Compar written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2004 with Crime categories.
Droit P Nal G N Ral 4e Dition
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Author : Rassat Michèle-Laure
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2017-07-11
Droit P Nal G N Ral 4e Dition written by Rassat Michèle-Laure and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017-07-11 with Law categories.
Le droit pénal général est la première des sciences criminelles enseignée dans le cadre d'un cursus juridique classique. À ce titre, son étude doit d'abord comporter une introduction à l'étude des sciences criminelles : formation historique et contenu de ces différentes disciplines, étude de leurs rapports entre elles et avec les autres sciences juridiques. Il doit, ensuite, se consacrer à un examen de la loi pénale, au sens large du terme, condition préalable de toute poursuite pénale dans un État démocratique. Il doit, enfin — ce qui relève spécifiquement de sa discipline —, présenter la structure de l'infraction pénale, les différentes catégories de délinquants, la nature et les conditions d'application de la sanction pénale.