La Rec Ption Des Syste Mes Juridiques
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La Rec Ption Des Syste Mes Juridiques
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Author : Michel Doucet
language : en
Publisher: Bruxelles : Bruyant
Release Date : 1994
La Rec Ption Des Syste Mes Juridiques written by Michel Doucet and has been published by Bruxelles : Bruyant this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1994 with Civil law categories.
La Summa Divisio Droit Public Droit Priv Dans L Histoire Des Syst Mes
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 2018-05-15
La Summa Divisio Droit Public Droit Priv Dans L Histoire Des Syst Mes written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-05-15 with categories.
Dans de nombreux systèmes juridiques européens, la summa divisio droit public / droit privé s'est traduite par l'adoption de normes différenciées, une organisation des juridictions en ordres distincts ou encore une structuration particulière des disciplines juridiques enseignées dans les Facultés de droit. Si l'approche historique et européenne proposée dans ce livre éclaire la réception doctrinale de la distinction, elle permet aussi de la relier aux enjeux propres aux différents moments de l'histoire contemporaine et de mettre en évidence les particularités des traditions nationales, dont la différence structurelle entre la culture continentale et celle de common law n'est que l'une de ses nombreuses illustrations. Comment dès lors les juristes des grandes sphères culturelles de l'Europe occidentale (germanique, italienne, espagnole, anglaise et française) ont-ils appréhendé cette distinction ? Quelle place a-t-elle occupé dans l'histoire intellectuelle et dans la culture juridique des Etats concernés ? Comment a-t-elle orienté leurs débats doctrinaux ? Dans quelle mesure la question de la summa divisio droit public / droit privé prend-elle un sens à l'heure d'une intégration juridique sans cesse plus étroite de l'Union européenne ? Telles sont les questions auxquelles ce livre tente de répondre en interrogeant l'histoire des systèmes juridiques de l'Europe.
Le Syst Me Juridique Entre Ordre Et D Sordre
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Author : Michel van de Kerchove
language : fr
Publisher: Presses Universitaires de France - PUF
Release Date : 1988
Le Syst Me Juridique Entre Ordre Et D Sordre written by Michel van de Kerchove and has been published by Presses Universitaires de France - PUF this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1988 with Jurisprudence categories.
C'est de longue date que l'on présente le droit comme système. S'est-on cependant suffisamment interrogé sur la nature et les limites de cette systématicité ? L'ordre qu'elle entend instaurer conjure-t-il toute forme de désordre ? Le droit constitue-t-il un système " ouvert " ou " fermé ", " auto- " ou " hétéro-régulé ", " immobile " ou " évolutif " ? La théorie contemporaine des systèmes est susceptible de jeter un éclairage nouveau sur ces interrogations traditionnelles. Telle est du moins l'hypothèse qu'adopte le présent ouvrage. S'ouvre ainsi un champ qui se structure autour de quatre thèmes essentiels : les éléments du système, les relations entre ces éléments, le système juridique et son environnement, le système juridique et le temps. L'examen de ces différents thèmes manifeste un enchevêtrement constant de l'ordre et du désordre, à l'image de la complexité et de la fluidité du système juridique. L'accent mis sur le concept de système ainsi compris permet en définitive d'apporter des réponses plus satisfaisantes aux questions les plus fondamentales de la théorie du droit, telles que celles de la définition du droit, de sa validité et de son interprétation. S'inspirant du paradigme systémique, la théorie proposée fait aussi largement appel aux ressources de la sociologie et de l'anthropologie juridiques.
Grands Syst Mes De Droit Contemporains
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Author : Gilles Cuniberti
language : fr
Publisher:
Release Date : 2007
Grands Syst Mes De Droit Contemporains written by Gilles Cuniberti and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2007 with Comparative law categories.
Ce manuel étudie les Grands systèmes de droit contemporains. Il présente les principaux systèmes juridiques du monde dont le fonctionnement est radicalement différent du système juridique français, et plus généralement des systèmes juridiques appartenant à la tradition juridique continentale. l'objet de l'ouvrage n'est donc pas la comparaison des institutions particulières de plusieurs pays, mais la comparaison envisagée au niveau macro-juridique, entre les systèmes de droit. En particulier, il s'agit de comparer le mode de production des normes, le fondement des systèmes considérés et l'importance et l'influence des différents acteurs dans chacun de ces ordres juridiques. L'ouvrage présente les traits essentiels de six systèmes juridiques radicalement différents de la tradition juridique continentale. A la différence d'autres ouvrages, il traite de manière aussi approfondie des grands systèmes juridiques occidentaux et des grands systèmes juridiques orientaux. Dans une première partie, il présente les trois grands systèmes juridiques occidentaux, en insistant avant tout sur les droits anglais et américain, qui sont opposés à la tradition juridique continentale. Dans une seconde partie, l'ouvrage étudie quatre grands systèmes juridiques orientaux, les droits chinois, japonais, islamique et indien. L'ouvrage est destiné aux étudiants en droit comparé de master, mais aussi à tous les juristes intéressés par les diverses formes que peut prendre le phénomène juridique.
Perm Abilit S Du Syst Me Juridique Essais Sur Le Droit De L Tat De Droit
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Author : Pierre Moor
language : fr
Publisher: Presses de l'Université Laval
Release Date : 2016-06-30T00:00:00-04:00
Perm Abilit S Du Syst Me Juridique Essais Sur Le Droit De L Tat De Droit written by Pierre Moor and has been published by Presses de l'Université Laval this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016-06-30T00:00:00-04:00 with Law categories.
Sous-système social, le droit reçoit des messages de son environnement et, après les avoir élaborés selon son propre code, les transmet sous forme de normes. Une circulation permanente d'informations entre le droit et la société permet une adaptation constante et réciproque, consubstantielle aux garanties d'un Etat de droit. Le présent ouvrage analyse l'impact de l'évolution des tâches étatiques sur les structures du droit public ainsi que les modalités dans lesquelles la production des normes, par l'interprétation et l'application des textes, peut intégrer les conceptions, les moeurs et les savoirs sociaux, assurant ainsi la corrélation entre droit et société.
Grands Syst Mes De Droit Contemporains Les 12e D
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Author : René David
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2016-09-07
Grands Syst Mes De Droit Contemporains Les 12e D written by René David and has been published by Editis - Interforum this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016-09-07 with Law categories.
A un moment où les échanges internationaux prennent une ampleur sans précédent et où le débat sur l'harmonisation des droits européens cède le pas à des projets de codes européens, la connaissance des grands systèmes de droits étrangers est plus qu'indispensable au juriste d'aujourd'hui. Les grands systèmes de droit contemporain ont, depuis près de trente ans, permis à de nombreux juristes français et étrangers, étudiants et praticiens, de découvrir les différentes familles et principaux caractères des droits existant dans le monde. La traduction en onze langues de cet ouvrage, par-delà la connaissance des systèmes juridiques étrangers, a contribué à une meilleure compréhension entre les juristes d'horizons divers. Il demeure l'ouvrage fondamental de toute personne qui, pour mieux appréhender son propre système juridique, s'interroge sur les autres systèmes de droit contemporains.
La Distinction Des Ordres Et Des Syst Mes Juridiques Dans Les Conflits De Lois
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Author : David Sindres
language : fr
Publisher: LGDJ
Release Date : 2008
La Distinction Des Ordres Et Des Syst Mes Juridiques Dans Les Conflits De Lois written by David Sindres and has been published by LGDJ this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2008 with Conflict of laws categories.
C'est à une question, en apparence fort simple, qu'entend répondre la présente étude : que recoupe le mot " lois " dans l'expression " conflit de lois " ? Cette expression demeure, de fait, grevée de profondes ambiguïtés. Un tel constat, qui n'est pas nouveau, ne saurait laisser indifférent : les incertitudes inhérentes à la terminologie utilisée ne font en effet que refléter les difficultés liées à la perception des concepts qu'elle recouvre. Ces difficultés se traduisent notamment par l'usage indifférencié qui prévaut en doctrine et en droit positif des notions d'" ordre " et de " système " juridique : le rôle imparti à la règle de conflit de lois serait, dit-on, de désigner l'" ordre juridique compétent " ou le " système juridique applicable ", ces deux expressions dénotant une seule et même réalité. La synonymie reconnue aux notions d'ordre et de système juridique est, il est vrai, aisément compréhensible : un système peut à certains égards apparaître comme un ensemble " ordonné " et l'ordre comme un " tout systématique ". Des doutes surgissent toutefois quant à sa pertinence dès lors que l'on tente de définir l'ordre juridique. Celui-ci constitue un corps social, une " institution ", mais probablement pas un simple " système " de normes. A l'inverse, tout ensemble de règles de Droit visant les particuliers peut être envisagé sous l'angle d'un tout autonome et complet, et constitue en ce sens un véritable " système ", mais sûrement pas un " ordre juridique ". Cette thèse vise à préciser les termes de la distinction ainsi esquissée. Elle s'attache ensuite à en tirer les conséquences dans le domaine du conflit de lois en général et sur le fonctionnement du principe d'autonomie en particulier.
Commonwealth Caribbean Law And Legal Systems
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Author : Rose-Marie Belle Antoine
language : en
Publisher: Psychology Press
Release Date : 2008
Commonwealth Caribbean Law And Legal Systems written by Rose-Marie Belle Antoine and has been published by Psychology Press this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2008 with Law categories.
Fully updated and revised to fit in with the new laws and structure in the Commonwealth Caribbean law and legal systems, this new edition examines the institutions, structures and processes of the law in the Commonwealth Caribbean. The author explores: - the court system and the new Caribbean Court of Justice which replaces appeals to the Privy Council - the offshore financial legal sector - Caribbean customary law and the rights of indigenous peoples - the Constitutions of Commonwealth Caribbean jurisdictions and Human Rights - the impact of the historical continuum to the region's jurisprudence including the question of reparations - the complexities of judicial precedent for Caribbean peoples - international law as a source of law - alternative dispute mechanisms and the Ombudsman Effortlessy combining discussions of traditional subjects with those on more innovative subject areas, this book is an exciting exposition of Caribbean law and legal systems for those studying comparative law.
La Rencontre Des Syst Mes Juridiques Autochtones Et Tatiques Confrontation Ou Coop Ration The Intersection Of Indigenous Laws And State Law Confrontation Or Cooperation
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Author : Ghislain Otis
language : fr
Publisher: Presses de l'Université Laval
Release Date : 2019-05-22T00:00:00-04:00
La Rencontre Des Syst Mes Juridiques Autochtones Et Tatiques Confrontation Ou Coop Ration The Intersection Of Indigenous Laws And State Law Confrontation Or Cooperation written by Ghislain Otis and has been published by Presses de l'Université Laval this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-05-22T00:00:00-04:00 with Law categories.
Les textes rassemblés dans cet ouvrage bilingue sont issus de travaux réalisés dans le cadre du partenariat de recherche « État et cultures juridiques autochtones : un droit en quête de légitimité » dirigé par la Chaire de recherche du Canada sur la diversité juridique et les peuples autochtones. L’objectif de ce partenariat est de comparer et d’évaluer de manière intégrée – à partir d’études de cas menées dans différentes régions du monde – les pratiques de gestion des interactions entre les systèmes juridiques autochtones (ou coutumiers) et les systèmes étatiques. Les textes portent sur la rencontre de l’État avec les univers juridiques autochtones ou coutumiers en Afrique, au Canada, en Europe et dans le Pacifique Sud et chacune des trois parties du livre est consacrée, grosso modo, à un thème principal : le traitement des conflits, le territoire et la famille.
Les Syst Mes Juridiques Africains
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Author : Jacques Vanderlinden
language : fr
Publisher: Presses universitaires de France
Release Date : 1983
Les Syst Mes Juridiques Africains written by Jacques Vanderlinden and has been published by Presses universitaires de France this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1983 with Law categories.