La Relation De Travail Comme Fondement Du Droit Du Travail
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La Relation De Travail Comme Fondement Du Droit Du Travail
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Author : Michel Hubert
language : fr
Publisher:
Release Date : 1945
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Droits En Synergie Sur Le Travail
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Author : Jean-Michel Servais
language : fr
Publisher: Emile Bruylant
Release Date : 1997
Droits En Synergie Sur Le Travail written by Jean-Michel Servais and has been published by Emile Bruylant this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1997 with Law categories.
Le livre débute par une introduction aux notions de base du droit comparé du travail et de la sécurité sociale, ainsi qu'au droit international du travail, dans la mesure où ceux-ci s'influencent mutuellement. Il aborde ensuite les grands thèmes du droit du travail (relations professionnelles; conditions de vie et de travail; emploi; administration du travail) dans une optique comparative. La méthode suivie consiste à se focaliser sur certains sujets (la liberté syndicale; la discrimination entre travailleurs; la multiplication des formes d'emploi; la lutte contre le chômage; la gestion publique ou privée des services de l'emploi et du travail; etc.) et de chercher à identifier les choix opérés par les législateurs nationaux pour l'élaboration de leurs droits dans ces différents domaines. Le plus souvent en effet, les Etats ont à trancher entre plusieurs priorités, à arbitrer des conflits d'intérêts, à trouver un équilibre-changeant dans le temps et d'un pays à l'autre -entre contraintes économiques et justice sociale. Le droit de chaque Nation, la manière dont il est appliqué, les techniques juridiques utilisées même, sont le reflet de la synthèse recherchée entre ces différents facteurs. Plus que de confronter purement et simplement des dispositions de loi, l'objectif de ce livre est de repérer ces tensions entre préoccupations divergentes et de comparer les solutions retenues dans les droits des pays industrialisés comme des pays en développement.
Le Contrat De Travail Aspects Th Oriques Et Pratiques
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Author : Viviane Vannes
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2013-04-17
Le Contrat De Travail Aspects Th Oriques Et Pratiques written by Viviane Vannes and has been published by Primento this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013-04-17 with Law categories.
L’ouvrage, conçu comme un manuel juridique du contrat de travail, se veut à la fois théorique et pratique. Théorique, d’abord, parce qu’il analyse de manière systématique l’ensemble des dispositions légales qui règlent la formation, l’exécution et la dissolution du contrat de travail, théorique ensuite parce qu’il examine de manière minutieuse l’application qui en est faite par la jurisprudence, et l’interprétation qui en est donnée par la doctrine. Pratique, parce qu’il ambitionne d’apporter une réponse juridique aux nombreuses questions qui se posent actuellement dans la vie d’un contrat de travail. Il examine dès lors et notamment les critères d’existence du contrat de travail et des autres relations de travail non salariées au regard de la conception nouvelle du lien de subordination distinguant dans les relations de travail, l’autorité juridique et l’autorité économique. Il s’attache à l’analyse des modalités requises à la formation du contrat, aux règles applicables à la responsabilité professionnelle du travailleur, au transfert d’entreprise, aux différentes causes de suspension du contrat de travail et à leurs régimes de protection spécifiques, enfin aux modes de cessation du contrat de travail réglés par le code civil et la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail. L’ouvrage s’attache essentiellement à déterminer les règles légales ou jurisprudentielles qui régissent aujourd’hui le contrat de travail, malmené plus que tout autre contrat de droit commun, par les contingences de la vie économique et ses inévitables répercussions sur la vie contractuelle. La référence de plus en plus fréquente aux règles de droit civil, donc au principe de l’autonomie de la volonté, pour le réglementer, et l’adoption régulière de nouvelles législations ou dispositions insérées dans les lois-programmes en vue de restreindre la protection des travailleurs en sont des exemples frappants. La publication de l’ouvrage vient donc à point.
Droit Du Travail Et Droits Fondamentaux
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Author : Judith Levy-Amsallem
language : fr
Publisher:
Release Date : 2008
Droit Du Travail Et Droits Fondamentaux written by Judith Levy-Amsallem and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2008 with categories.
En ce début de XXIe siècle, il semble presque impensable de traiter d'une question juridique sans faire la moindre référence aux " droits fondamentaux ". Comme si un rattachement aux " droits fondamentaux " était un " label de légitimité ". Pourtant, les études générales relatives à la place et à la signification de ces derniers dans le système juridique sont encore assez rares. Alors que le phénomène de "constitutionnalisation du droit" est constamment étudié, la question de la "théorisation des droits fondamentaux" est délaissée, notamment par le droit privé. Cette étude entend participer à l'enrichissement de la connaissance des droits fondamentaux, indispensable à leur bonne application. Pour ce faire, elle met en relief le lien très fort qui unit les droits fondamentaux et le droit du travail. Le droit du travail véhicule une conception renouvelée du Droit qu'il est possible de nommer " conception sociale du Droit ". Traduisant la nécessité de réaliser concrètement les droits de l'Homme, la conception sociale du Droit a légitimé l'émergence des droits fondamentaux. Le droit du travail enrichit la triple définition formelle, organique et matérielle des droits fondamentaux. Il consolide la théorie juridique des droits fondamentaux. Parallèlement, les droits fondamentaux sont à l'origine non seulement de la formation mais aussi de la transformation du droit du travail. Les droits fondamentaux irriguent le droit de la relation de travail. Les données révélées par l'étude de l'interaction entre ces deux grands domaines conduisent à confirmer l'existence d'une véritable catégorie juridique autonome et, au-delà, à l'émergence d'un Droit des droits fondamentaux.
Droit Du Travail
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Author :
language : fr
Publisher: LGDJ
Release Date : 2016
Droit Du Travail written by and has been published by LGDJ this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016 with categories.
La 4e de couverture indique : "Le droit du travail est une matière en reconstruction permanente, comme l'illustrent les nombreuses modifications apportées d'une édition à une autre de ce Précis. La jurisprudence parachève l'écriture de la loi. Les préoccupations d'emploi impliquent la recherche de nouveaux traitements, de la flexisécurité à la sécurisation des parcours professionnels et aux transitions professionnelles. Plus qu'ailleurs, s'impose un impératif d'intelligibilité des règles gouvernant le social. Il est le gage d'une démocratie dans laquelle la discussion prime le slogan. Cet ouvrage de synthèse a précisément pour objectif de donner aux étudiants, mais aussi à l'ensemble des juristes et praticiens qui aspirent à un temps de respiration, les principes de base et les outils nécessaires à la compréhension du droit positif dont la lisibilité fait défaut de prime abord, comme l'illustre la lecture des 123 articles de la loi Travail du 8 août 2016. Il replace l'actualité dans une vision plus globale d'un droit qui tente d'apporter diverses réponses à la Question sociale. En s'affranchissant de la technicité du provisoire, il tente de dégager de nouvelles perspectives. L'étude des rapports collectifs précède celle des relations de travail. La première partie est sans doute la plus déroutante pour celui qui découvre la matière (périmètre de l'entreprise, institutions représentatives, syndicalisme, négociation collective, conflits collectifs). La seconde, plus concrète (contrat de travail, durée du travail, salaire...), réserve une part essentielle aux ruptures du contrat de travail dominées par le droit des licenciements. Les nombreuses notes permettent d'approfondir les développements synthétiques figurant dans le corps du texte. Législateur, partenaires sociaux, juges, comme l'ensemble des acteurs, s'emploient à forger non sans passion un droit au centre de la vie en société."
Libert S Individuelles Et Relations De Travail
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Author : Philippe Auvergnon
language : fr
Publisher: Presses universitaires de Bordeaux
Release Date : 2012-06-15
Libert S Individuelles Et Relations De Travail written by Philippe Auvergnon and has been published by Presses universitaires de Bordeaux this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012-06-15 with Law categories.
Le travail salarié fait l’objet d’une « vie commune », parfois très virtuelle mais imposant toujours des limitations de la liberté de chacune des parties au contrat de travail. Pour le moins, une articulation est à rechercher entre liberté d’entreprendre de l’employeur et liberté de la personne en situation de travail subordonné. Diverses réponses juridiques sont apportées de par le monde, notamment au regard des régimes politiques en vigueur. Les questions soulevées sont toutefois aujourd’hui plus particulièrement marquées par les mutations du travail, les changements d’organisation de la production et des services, l’influence des technologies de la communication, la globalisation de l’économie, la coexistence de sociétés culturellement homogènes ou multiculturelles. Au plan international, une universalisation des libertés est à l'œuvre, singulièrement au travers de l’affirmation de droits fondamentaux de la personne en situation d’emploi. Pour autant, la mise en comparaison de droits nationaux révèle bien des résistances à la reconnaissance des libertés individuelles dans le cadre des relations de travail. Sans comptabiliser, pays par pays, le permis, le possible et l’interdit, on entend ici affronter l’ambivalence de la liberté dans les relations de travail. De même qu’on distingue « égalité formelle » et « égalité réelle », on se doit en effet de prendre conscience du sens et des risques d’une liberté formelle visant à supprimer les interdits ; seule la liberté substantielle, réelle, paraît permettre de multiplier les possibles. Certains « permis » peuvent ainsi diminuer la liberté, alors que « l’interdit » peut parfois s’avérer libérateur, protecteur de la liberté.
L Aspect Juridique Des Relations Du Travail Et Sa Port E Pratique
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Author : H.-François Kœchlin
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1972-01-01T00:00:00+01:00
L Aspect Juridique Des Relations Du Travail Et Sa Port E Pratique written by H.-François Kœchlin and has been published by FeniXX this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1972-01-01T00:00:00+01:00 with Law categories.
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Justice On The Job
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Author : Richard N. Block
language : en
Publisher: W.E. Upjohn Institute
Release Date : 2006
Justice On The Job written by Richard N. Block and has been published by W.E. Upjohn Institute this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2006 with Collective bargaining categories.
Examines the current state of workers' freedom to form unions and bargain collectively and looks at the obstacles facing America's workers who seek to organize into unions in the 21st century.
Droit Du Travail
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Author : Bernard Bossu
language : fr
Publisher:
Release Date : 2008-09-18
Droit Du Travail written by Bernard Bossu and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2008-09-18 with categories.
Cet ouvrage a pour vocation de donner aux étudiants tous les éléments nécessaires à la compréhension d'une matière en constante évolution. L'accent a été mis sur la clarté de la présentation, le lecteur pouvant accéder rapidement aux renseignements souhaités. Chacun des thèmes abordés est traité avec la préoccupation de fournir une synthèse claire et complète des règles applicables. Ce premier tome est consacré aux relations individuelles de travail. Après une introduction présentant le droit du travail (histoire, objet, sources, contentieux), la première partie traite de la naissance de la relation de travail, la deuxième partie de l'exécution du contrat de travail et la troisième partie de la rupture du contrat de travail. Cet ouvrage tient compte de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives. IL essaye de donner une documentation simple et complète sur des problèmes qui nous concernent tous.
Droit Du Travail
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Author : Frédéric Bottaro
language : fr
Publisher:
Release Date : 2022-01-25
Droit Du Travail written by Frédéric Bottaro and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2022-01-25 with categories.