Droit Du Travail

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Comprendre Et Appliquer Le Droit Du Travail


Comprendre Et Appliquer Le Droit Du Travail
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Author : Jean-Luc Putz
language : fr
Publisher: Éditions Larcier
Release Date : 2020-07-01

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Comprendre et appliquer le droit du travail, Édition 2020, revue et actualisée au regard des changements législatifs (dont les règles dérogatoires liées au Covid-19) et de la jurisprudence récente, offre une vue d’ensemble du droit du travail luxembourgeois. Il ne se contente pas de recopier le texte de loi, ni de citer des jurisprudences, mais propose une présentation claire et concise du droit du travail individuel. Tous les domaines de la relation entre employeur et salarié sont explorés. Dans une approche chronologique, la conclusion et l’exécution, puis les incidents à l’exécution du contrat de travail sont passés en revue. En outre, des explications détaillées sont consacrées au licenciement. Les notions juridiques sont expliquées et des exemples pratiques sont proposés. Comprendre et appliquer le droit du travail est accessible aux non-juristes et présente un intérêt pour les professionnels du droit. L’ouvrage contient une pluralité de modèles commentés permettant une mise en œuvre rapide et facile des principaux actes qu’un employeur ou un salarié peut être amené à poser.

Le Grand Livre Du Droit Du Travail En Pratique


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Author : Michel Miné
language : fr
Publisher:
Release Date : 2019-10-03

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INCONTOURNABLE : rend compréhensible la complexité du nouveau droit du travail. ACTUALISÉ : permet de saisir les évolutions les plus récentes du droit du travail. DOCUMENTÉ : donne accès aux principaux articles du Code du travail et aux principales jurisprudences. Cet ouvrage est entièrement à jour des récentes évolutions du droit du travail et en particulier des nouvelles règles concernant le dialogue social dans l'entreprise. Le Comité social et économique est l'institution de représentation du personnel depuis le 1er janvier 2020 dans toutes les entreprises d'au moins 11 salariés. La négociation d'entreprise, nouveau centre de gravité de la négociation collective, joue un rôle déterminant dans de nombreux domaines, notamment pour définir des règles du jeu concernant le Comité social et économique (mise en place, attributions et fonctionnement), règles auparavant fixées par la loi.-Cette édition présente l'ensemble du nouveau dispositif légal ainsi que les premières décisions rendues par la Cour de cassation.-D'autres nouveautés juridiques importantes viennent modifier le quotidien dans l'entreprise, notamment : la nouvelle jurisprudence sur "l'égalité de traitement" entre les salariés dans l'entreprise ; de nouvelles ressources juridiques pour l'égalité de rémunération entre les femmes et les hommes ; la jurisprudence sur le "harcèlement moral" et les "risques psychosociaux" appréhendant l'organisation du travail ; la jurisprudence européenne sur la mesure du temps de travail, le respect les durées maximales du travail et des repos minimums, avec ses incidences sur la preuve des heures effectuées ; la réforme de la formation professionnelle avec le plan de développement des compétences, le compte personnel de formation,-l'apprentissage rénové ; la mise en oeuvre des dispositifs de ruptures collectives de contrats de travail (en dehors des licenciements économiques) avec les accords d'entreprise de "performance collective" et les accords de rupture conventionnelle collective ; la situation des travailleurs non-salariés, avec des requalifications en contrats de travail ou l'accès à certaines garanties en dehors du salariat. (source : 4e de couv.).

Droit Du Travail


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Author : Jean Mouly
language : fr
Publisher: Editions Bréal
Release Date : 2008

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L Essentiel Du Droit Du Travail


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Author : Dominique Grandguillot
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021-02-16

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Critique Du Droit Du Travail


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Author : Alain Supiot
language : fr
Publisher: Presses Universitaires de France
Release Date : 2007-08-24

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Cet ouvrage a été publié en 1994 dans la collection Les Voies du droit puis repris en Quadrige en 2002, augmenté d'une préface inédite. Cette 2e édition est identique. Le travail met le droit et les institutions à l’épreuve et le droit du travail s’est construit sur une alliance de tous les contraires : la subordination et la liberté, l’individuel et le collectif, le public et le privé, la loi et le contrat... Le propos de l’auteur n’est pas de décrire le dernier état d’un droit en perpétuelle évolution, mais d’en démonter les ressorts et de saisir le principe de son réglage, c’est-à-dire d’en faire la critique au sens philosophique du terme. Cet ouvrage est devenu un classique depuis sa première édition.

R Seaux D Entreprises Et Droit Du Travail


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Author : Elsa Peskine
language : fr
Publisher:
Release Date : 2008

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Le réseau, figure majeure des organisations sociales contemporaines, est depuis longtemps au cœur de nombreux discours scientifiques. C'est sur les réseaux d'entreprises que se porte aujourd'hui l'attention des juristes. Construit initialement pour régir les relations entre un employeur et des salariés au sein d'une entreprise intégrée et hiérarchisée, le droit du travail se trouve malmené par le développement de cette forme complexe d'organisation. En effet, le réseau produit une dispersion du pouvoir, partagé entre l'employeur et l'utilisateur de la main-d'œuvre. Ainsi, l'identification du débiteur des obligations dont les salariés sont créanciers est rendue difficile. De même, les collectivités de travail, qui trouvaient jusqu'alors dans l'entreprise un cadre privilégié d'organisation, sont menacées d'éclatement. Pourtant, ces perturbations instillent de profondes transformations du droit du travail. D'une part, la construction juridique du pouvoir évolue : l'autonomie contrôlée succède à l'état de subordination, tandis qu'émergent des formes de protection distinctes de celle conférée par le contrat de travail. D'autre part, la relation binaire entre employeur et salarié cède le pas à une relation plurale, entre le salarié et les différentes entreprises du réseau. La modification du modèle d'imputation de la responsabilité, comme la recomposition des collectivités de travail, en constituent des manifestations. Au gré de ces transformations, un modèle réticulaire d'organisation se dessine, auquel, de plus en plus, les rapports de travail se conforment.

Le Droit Du Travail Dans L Entreprise Conna Tre L Essentiel


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Author : Xavier Berjot
language : fr
Publisher:
Release Date : 2015-02-05

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Tout employeur doit connaître le droit du travail ou, au moins, avoir conscience de l'ensemble des règles régissant les relations avec ses salariés. Ce livre, synthétique et accessible, est destiné à éclairer le chef d'entreprise sur les principales règles du droit du travail, de l'embauche à la rupture du contrat de travail. Chaque sujet traité est accompagné de repères qui mettent en avant un extrait de loi, le commentaire de l'auteur ou qui attirent l'attention du lecteur sur un aspect clé. L'environnement juridique est débroussaillé dans la première partie de l'ouvrage. La deuxième partie forme aux relations individuelles de travail (embauche, salaire, etc.). La troisième décrypte les relations collectives (avec les syndicats, les institutions représentatives du personnel : comité d'entreprise, CHSCT, etc.). Pour finir, l'ouvrage passe au crible les obligations des matières d'ordre collectif (durée du travail, rémunération collective, formation, santé et sécurité, etc.). Véritable sauf-conduit, ce livre repère permettra à tous les chefs d'entreprise de gérer sereinement les relations en matière de droit du travail.