La Technologie L Humain Et Le Droit


La Technologie L Humain Et Le Droit
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La Technologie L Humain Et Le Droit


La Technologie L Humain Et Le Droit
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Author : Florence Guillaume
language : fr
Publisher: Stämpfli Verlag
Release Date : 2023-07-10

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Les nouvelles technologies ont modifié en profondeur notre environnement et entraîné des bouleversements majeurs dans notre mode de vie. C'est dire l'importance d'élaborer des règles de droit qui soient adaptées aux enjeux de la société 4.0. Cet ouvrage regroupe les contributions de doctorants en droit qui se sont intéressés à cette thématique au cours d'un séminaire organisé à Neuchâtel par la CUSO. L'analyse de la place de l'humain dans une société dont les contours sont définis par le droit et par la technologie amène à questionner le rôle de l'État dans la définition des règles applicables aux nouvelles technologies comme l'intelligence artificielle et la blockchain, ainsi qu'à s'interroger sur l'influence des acteurs privés dans la régulation de nos activités en ligne. Les contributions traitent de domaines variés tels que les réseaux sociaux, la protection des données, la responsabilité et la cybercriminalité.



Corps Humain Technologies Et Droit


Corps Humain Technologies Et Droit
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 2022

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Le Droit doit s'adapter aux évolutions scientifiques. Ce mythe de l'adaptation du Droit au Fait constitue une interrogation majeure lorsque l'on s'intéresse au corps humain. En effet, le corps a longtemps été saisi par le système juridique par le biais de la naissance et de la mort de la personne physique : il constitue un marqueur de temporalité du sujet. Les progrès scientifiques et technologiques ont conduit le corps humain à devenir un objet de recherche, de transformation, de dépassement de la Nature. Entité naturelle et sacrée hier, le corps humain aujourd'hui présente-t-il encore une unicité face aux appétits de performance, de jeunesse éternelle, d'immortalité que la technologie peut satisfaire ? Dans quelle mesure la transformation artificielle du corps rejaillit-elle sur la personne ? Et sur le Droit en tant que corpus ? Cet ouvrage se propose d'envisager les rapports entre Corps humain, Technologies et Droit afin de saisir les enjeux juridiques tant de qualification que de régime.



Law Norms And Freedoms In Cyberspace Droit Normes Et Libert S Dans Le Cybermonde


Law Norms And Freedoms In Cyberspace Droit Normes Et Libert S Dans Le Cybermonde
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Author : Cécile de Terwangne
language : en
Publisher: Éditions Larcier
Release Date : 2018-05-29

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Professeur, chercheur, directeur de centre, doyen et recteur, Yves Poullet s’est illustré dans toutes les étapes et fonctions d’une carrière universitaire bien remplie, marquant des générations d’étudiants, de chercheurs, de collègues et de pairs. Spécialiste éminent et incontournable du droit de l’internet et des technologies de l’information et de la communication, il en est aussi l'un des précurseurs en fondant dès 1979 un des premiers centres de recherche européens en la matière. Par cet ouvrage, collègues, amis, anciens doctorants rendent hommage à l’une des plus belles plumes de la discipline, en lui offrant leurs réflexions sur l’influence réciproque du droit et de la technologie. Leurs contributions démontrent l’étendue de l’expertise et des réseaux européens et internationaux d’Yves Poullet. Elles s’articulent autour de trois axes qui furent autant de perspectives dans lesquelles il a inscrit sa recherche : le droit, les normes et les libertés. La richesse de ce volume témoigne de son attention à l’humain, des amitiés qu’il a nouées, mais aussi des sillons qu’il a tracés en droit des technologies de l’information et de la communication, sillons dans lesquels a poussé une forêt luxuriante, toujours fertile. C’est l’héritage d’un grand penseur, d’un véritable universitaire. =========== Yves Poullet has not merely served but excelled in all functions of the University world. Whether as professor, researcher, director of a research centre or as dean and rector, he has left a lasting impression in the minds of generations of students, researchers, colleagues and peers. He is a preeminent expert on the law of Internet and Information and Communications Technologies who, already in 1979, pioneered one of the first European research centres in the field. This volume is a tribute to Yves Poullet from colleagues, friends, former PhD researchers, offering their reflections on the reciprocal influence of law and technology. These contributions highlight both the range of expertise and the extent of the European and international networks he has nourished. They address the three main research axes Yves Poullet has developed through the years: law, norms and freedoms. The authors of this volume pay homage to a mentor, a friend, but above all to an exceptional researcher who has sown countless seeds in the field, enabling a luxurious landscape to grow and become a source of inspiration for many scholars. This is the heritage of a genuine thinker, a real academic.



Pas De Droit Sans Technologie


Pas De Droit Sans Technologie
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Author : Jean-François Henrotte
language : fr
Publisher: Éditions Larcier
Release Date : 2015-07-17

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Il est temps de s’en rendre compte ! Les « technologies nouvelles » n’ont plus rien de… nouveau. Tout au contraire, elles ont déjà innervé toutes les pratiques juridiques quotidiennes. L’avocat ne peut y échapper, que ce soit dans un nombre croissant de procédures, mais aussi pour les questions de preuves. Ce livre permettra également de faire le point sur les derniers développements en matière de e-réputation (contours du droit à l’effacement), mais aussi d’incidence des technologies en droit du travail et en droit pénal (protection pénale des mineurs sur internet et collecte de preuves informatiques en matière pénale).



Droit Des Robots


Droit Des Robots
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Author : Alain Bensoussan
language : fr
Publisher: Éditions Larcier
Release Date : 2015-08-26

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Une première réflexion sur la définition d'un statut juridique pour les robots intelligents La robotique constitue incontestablement un levier de croissance de nature à modifier, en profondeur, les modes de production et les modèles économiques existants, en plus de susciter, pour certaines de ses formes, de nouveaux types de rapports sociaux qui ne seraient pas purement humains. La singularité du robot dans l’espace juridique a vocation à s’accentuer ; symétriquement, tandis que la pertinence de la qualification de bien meuble décroît, la nécessité de doter le robot intelligent d’un statut juridique inédit se fait plus pressante. Ce mouvement en vases communicants a ceci de particulier qu’il semble à la fois unilatéral et irréversible : la puissance de l’industrie robotique, l’implication des plus grands acteurs de l’économie numérique, l’importance des enjeux financiers, l’engouement de la recherche et l’appétence sociale constituent, ensemble, une assise particulièrement solide à l’avènement de la robotique intelligente. Une fois la rupture technologique consommée – résultant de la liberté dont disposera le robot, elle-même alimentée par ses capacités d’apprentissage –, le droit n’aura d’autre choix que de s’aligner. Un ouvrage inédit qui aborde un sujet incontournable des 50 prochaines années. EXTRAIT Ah les robots... quels drôles de « trucs » ! On les voit venir depuis des années, par la fiction, puis l’industrie et la mécanisation, par nos appareils électrodomestiques et nos jouets ensuite, puis par la montée en charge de l’Intelligence Artificielle, via la puissance de calcul qu’offrent les PC, les smartphones et autres tablettes, démultipliés par l’explosion de la connectivité et des mondes du cloud et du Big Data. Même nos voitures s’y mettent. Ce sont plusieurs courants de fond qui se répondent et se renforcent, pour contribuer à ce futur inéluctable et perçu comme tel par le plus grand nombre : il y aura des robots partout. Partout. À PROPOS DES AUTEURS Dès 1978, Alain Bensoussan, avocat à la Cour d’appel de Paris, spécialiste en droit des nouvelles technologies de l’informatique et de la communication, ainsi qu’en droit international et de l’Union européenne, a fondé un cabinet dédié au droit des technologies avancées. Avocat à la Cour d’appel de Paris et ingénieur diplômé de l’ESTP Paris et du Ceipi (DU Brevet), Jérémy Bensoussan est en outre titulaire du Master II Contentieux, arbitrage et modes alternatifs de règlement des conflits de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) dont il est sorti major.Il dirige le département Technologies robotiques du cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats. Membre de l’Association du droit des robots (ADDR) dont il préside la commission Drone et du groupe de travail Technologies robotiques et Droit de l’Union internationale des avocats (UIA), il a coécrit avec Alain Bensoussan Droit des robots (Éditions Larcier, 2015) et le Comparative Handbook: Robotic Technologies Law (Éditions Larcier, 2016).Il est également coauteur de l’ouvrage Informatique, Télécoms, Internet (Éditions Francis Lefebvre, 6e édition, 2017).



La Proth Se Et Le Droit


La Proth Se Et Le Droit
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Author : Christophe Lazaro
language : fr
Publisher: IRJS Editions
Release Date : 2016

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La 4ème de couverture indique : "Grâce au développement de technologies de plus en plus complexes susceptibles de s'immiscer dans l'organisme, corps et artéfacts semblent en passe de connaître un degré d'hybridation jamais atteint jusqu'alors. Certaines technologies prothétiques émergentes, comme les bio-implants ou les puces électroniques, sont incontestablement de nature à bouleverser nos représentations du corps humain, si ce n'est notre nature anthropologique elle-même. A ce titre, ces technologies sont à la source de nombreuses inquiétudes et nourrissent, dans le champ juridique et éthique, un très vif débat qui se situe principalement sur le versant politique de la réglementation et de la gouvernante. L'objectif de la présente étude est d'élargir le champ de l'investigation consacrée aux rapports entre droit et nouvelles technologies en portant l'attention sur la pratique juridictionnelle, afin de mettre en évidence les problèmes posés par l'hybridation à partir de litiges auxquels les cours et tribunaux ont déjà été confrontés. Ceux-ci étant souvent en première ligne lorsqu'une technologie inédite affecte l'une ou l'autre sphère d'activité humaine, il est alors possible d'observer comment le droit s'adapte au changement technologique. À partir de trois cas d'étude distincts, relevant du droit travail, du droit antidiscriminatoire et du droit du sport, nous montrons d'une part comment les juges résorbent les tensions résultant d'une pluralité des manières de saisir l'hybridation entre homme et artéfacts dans le chef des protagonistes du litige. D'autre part, nous mettons l'accent sur les dispositifs et moyens — qu'ils soient externes au droit (les taxinomies, les mesures, les statistiques de la biomédecine) ou internes (les standards, les catégories, les critères) — qu'utilisent les protagonistes d'un litige, et en particulier le juge, lorsqu'ils sont confrontés à l'irruption d'entités problématiques, comme l'est le corps hybride, dans des situations litigieuses. Cette approche pragmatique permet de faire apparaître la singularité du travail réalisé par les juges pour concilier l'émancipation de la personne par la technique et son intégration et sa participation à un ordre commun."



Ia Robots Et Droit


Ia Robots Et Droit
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Author : Alain Bensoussan
language : fr
Publisher: Bruylant
Release Date : 2019-07-23

Ia Robots Et Droit written by Alain Bensoussan and has been published by Bruylant this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-07-23 with Law categories.


L’intelligence artificielle et la robotique constituent incontestablement des leviers de croissance de nature à modifier, en profondeur, les modes de production et les modèles économiques existants, en plus de susciter, pour certaines de leurs formes, de nouveaux types de rapports sociaux qui ne seraient pas purement humains. La singularité du robot dans l’espace juridique a vocation à s’accentuer ; symétriquement, tandis que la pertinence de la qualification de bien meuble décroît, la nécessité de doter le robot intelligent d’un statut juridique inédit se fait plus pressante. Ce mouvement en vases communicants a ceci de particulier qu’il semble à la fois unilatéral et irréversible : la puissance de l’industrie robotique, l’implication des plus grands acteurs de l’économie numérique, l’importance des enjeux financiers, l’engouement de la recherche et l’appétence sociale constituent, ensemble, une assise particulièrement solide à l’avènement de la robotique intelligente. Une fois la rupture technologique consommée – résultant de la liberté dont disposera bientôt le robot, elle-même continuellement renforcée par ses capacités d’apprentissage –, le droit n’aura d’autre choix que de s’aligner. En France comme en Europe et dans le monde, les cadres réglementaire et éthique commencent déjà à se dessiner. Cet ouvrage complète le Minilex Droit des robots publié en 2015 en passant en revue toutes les disciplines : droit de la personne, droit de la consommation, contrat, responsabilité, assurance, propriété intellectuelle, droit pénal, données personnelles, sécurité, éthique, droit à la transparence des algorithmes, neurodroit, etc., mais également des technologies (chatbots, blockchain, bionique, neurosciences, etc.) et des secteurs d’activité (usine 4.0, armement, banque et finance, justice, santé, etc.). Il comporte en outre une analyse comparative de 21 chartes éthiques et codes de conduite, qui permettent dans un premier temps d’accompagner ces mutations technologiques dans la zone Europe, Asie, États-Unis et France.



Robotum Criminalis


Robotum Criminalis
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Author : Kevin Moustapha Adou
language : fr
Publisher: Editions JFD
Release Date :

Robotum Criminalis written by Kevin Moustapha Adou and has been published by Editions JFD this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on with Business & Economics categories.


Le robot capable de penser et d’agir comme un être humain, c’est le fantasme de l’humanité depuis l’antiquité. De la même façon que Dieu nous créa à son image, nous estimons que nous avons le pouvoir et possiblement le devoir de créer une créature qui nous ressemble. C’est donc dans cette dynamique, dans cette sorte de transfert ontologique, que l’Homme s’inscrit lorsqu’il aborde toutes les questions relatives aux robots intelligents. Suscitant à la fois la crainte et la fascination, le phénomène s’est depuis quelques années invité dans les méandres du droit. En tentant de se frayer un chemin vers un monde que les sciences technologiques, la littérature, le cinéma et même la philosophie côtoient déjà, le droit et plus précisément le droit pénal, souhaite lui aussi pouvoir tirer son épingle du jeu afin d’anticiper les répercussions de cette révolution robotique. C’est donc sous le prisme du Robotum criminalis, une entité robotique intelligente qui de son propre chef ou sous le contrôle de l’être humain commet des crimes, qu’il faudra s’appuyer pour comprendre le phénomène. Par ce biais, il sera ainsi possible de démontrer que la norme pénale peut constituer un formidable instrument de décryptage de toutes les questions relatives à la robotique et à l’intelligence artificielle. Avant-gardiste sans pour autant verser dans l’imaginaire, cet ouvrage tente de tracer via le droit pénal, une avenue qui permettra d’anticiper les potentielles conséquences juridiques d’une introduction progressive de robots intelligents au sein de nos sociétés.



L Criture Du Droit L Gislation Et Technologie De L Information


L Criture Du Droit L Gislation Et Technologie De L Information
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Author : Danièle Bourcier
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1996-01-01T00:00:00+01:00

L Criture Du Droit L Gislation Et Technologie De L Information written by Danièle Bourcier and has been published by FeniXX this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1996-01-01T00:00:00+01:00 with Law categories.


Quel va être le rôle de l'informatique et des technologies de l'information dans la pensée juridique contemporaine ? Va-t-elle modifier la substance ou la forme du droit ? Redistribuer des pouvoirs, renforcer des exclusions ? Observer la codification, la décision et l'argumentation à travers les changements techniques constitue le principal objectif de ce livre. Modéliser ces pratiques nous a conduit en retour à repenser le droit. Les premiers signes d'écriture du droit se perdent dans la nuit des temps. A quoi servaient-ils ? On dit qu'ils sont nés de la nécessité de borner des territoires et d'inscrire des actes de parole. Ils ont évolué avec les technologies et le droit avec elles. Les juristes ont développé grâce à la spécificité de l'écrit des capacités de conceptualisation et de rationalisation. L'écrit permet de généraliser la norme, de coder le sens et de délimiter la vérité ; reproduit et diffusé par d'autres technologies, il joue un rôle fondamental dans le développement des systèmes politiques et juridiques. Danièle Bourcier, Directeur de recherche au CNRS, est responsable d'un laboratoire spécialisé dans les technologies de l'information appliquées au droit et à la langue à l'Université Paris I. Claude Thomasset, Professeur à l'Université du Québec à Montréal (UQAM) est membre du groupe de Recherche en Informatique et Droit. Elle travaille sur la transmission du savoir juridique à l'aide des nouvelles technologies de communication.



Humanisme Et Intelligence Artificielle


Humanisme Et Intelligence Artificielle
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Author : Boris Barraud
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2022-05-25

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On a longtemps pensé l'humanité de l'homme en comparaison avec son animalité. À l'ère de l'IA, il convient de définir cette humanité en l'opposant à la machinité. Conformiste, l'individu se laisse standardiser et manipuler. Il est marchandisé, robotisé, discriminé. Du fait de la dictature de la commodité, ses gestes et ses pensées lui sont imposés par ses prothèses technologiques. Dès lors, l'humain change de statut : il est de moins en moins sujet et de plus en plus objet. Or les droits de l'homme numérique promeuvent la liberté et la souveraineté individuelles, afin que nous ne devenions pas des « auto-hommes ». Ces droits défendent notre humanité commune face aux menaces de la posthumanité et de la transhumanité. L'humanisme juridique n'appartient plus seulement à l'histoire du droit ; il est également son avenir. Il aura remporté la bataille lorsque les êtres humains auront retrouvé le goût, comme dirait Montaigne, de vivre et penser « à sauts et à gambades » plutôt qu'« à clic et à scrolling ».