Le Droit D Auteur Et Les Droits Voisins
DOWNLOAD eBooks
Download Le Droit D Auteur Et Les Droits Voisins PDF/ePub or read online books in Mobi eBooks. Click Download or Read Online button to get Le Droit D Auteur Et Les Droits Voisins book now. This website allows unlimited access to, at the time of writing, more than 1.5 million titles, including hundreds of thousands of titles in various foreign languages. If the content not found or just blank you must refresh this page
Le Droit D Auteur Et Les Droits Voisins
DOWNLOAD eBooks
Author : André R. Bertrand
language : fr
Publisher: Elsevier Masson
Release Date : 1991
Le Droit D Auteur Et Les Droits Voisins written by André R. Bertrand and has been published by Elsevier Masson this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1991 with Copyright categories.
Le Droit D Auteur Et Les Droits Voisins
DOWNLOAD eBooks
Author : Joseph Fometeu
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2018-03-27
Le Droit D Auteur Et Les Droits Voisins written by Joseph Fometeu and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-03-27 with Study Aids categories.
Le regain d'intérêt pour le droit d'auteur et les droits voisins s'expliquent par la reconsidération du rôle de la propriété intellectuelle acceptée comme un vecteur de croissance par l'impact du numérique sur la création et sur l'exploitation des oeuvres et par la dynamique de la gestion des droits. Rédigé sans ancrage national particulier, voici un pense bête très utile.
Droits Voisins Du Droit D Auteur Et Num Rique
DOWNLOAD eBooks
Author : Isabelle Wekstein
language : fr
Publisher: LexisNexis
Release Date : 2002
Droits Voisins Du Droit D Auteur Et Num Rique written by Isabelle Wekstein and has been published by LexisNexis this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2002 with Copyright categories.
Le code de la propriété intellectuelle permet-il d'appréhender les problèmes juridiques posés par les nouvelles technologies ? Analyse le domaine d'application de la loi, décrit les évolutions déjà opérées dans la loi pour tenir compte de l'évolution technologique. Enfin, répond aux problèmes concrets quand la loi est inadaptée. Importantes annexes avec notamment textes des directives CE.
Le Droit D Auteur Et Les Droits Voisins
DOWNLOAD eBooks
Author : André Bertrand
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 1999
Le Droit D Auteur Et Les Droits Voisins written by André Bertrand and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1999 with Copyright categories.
Le Droit D Auteur Et Les Droits Voisins
DOWNLOAD eBooks
Author : Jean Bertrand
language : fr
Publisher:
Release Date : 1999-01-01
Le Droit D Auteur Et Les Droits Voisins written by Jean Bertrand and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1999-01-01 with categories.
Droit D Auteur Et Droits Voisins
DOWNLOAD eBooks
Author : Delia Lipszyc
language : fr
Publisher: Unesco
Release Date : 1997
Droit D Auteur Et Droits Voisins written by Delia Lipszyc and has been published by Unesco this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1997 with categories.
Le Droit D Auteur Et Les Droits Voisins Pour Tous En 112 Cl S
DOWNLOAD eBooks
Author : Yao Norbert Etranny
language : fr
Publisher: Editions Jets d'encre
Release Date : 2015
Le Droit D Auteur Et Les Droits Voisins Pour Tous En 112 Cl S written by Yao Norbert Etranny and has been published by Editions Jets d'encre this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015 with categories.
Le droit d'auteur et les droits voisins sont des notions juridiques complexes, qui repondent a de multiples cas de figure. Il est souvent difficile pour le quidam de les cerner, et pourtant elles lui sont indispensables s'il s'aventure dans le domaine de la creation culturelle. C'est justement la qu'intervient Yao Norbert Etranny, praticien de la question. A travers cet ouvrage, il souhaite informer et proteger les acteurs presents et futurs de la vie culturelle en general, et de celle de son pays, la Cote d'Ivoire, en particulier. Pedagogique, clair et precis, ce guide juridique donne a ses lecteurs les cles essentielles a l'apprehension des regles et des enjeux de propriete litteraire et artistique.
Droit D Auteur Et Droits Voisins
DOWNLOAD eBooks
Author : Christophe Caron
language : fr
Publisher: Lexis Nexis
Release Date : 2015-11-05
Droit D Auteur Et Droits Voisins written by Christophe Caron and has been published by Lexis Nexis this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-11-05 with categories.
Le droit d’auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l’esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent. Confronté au droit de l’Union européenne et aux évolutions technologiques, le droit d’auteur tente de concilier les intérêts des auteurs avec ceux des producteurs, sans pour autant oublier les revendications des consommateurs. Plus que jamais, te droit d’auteur est à la croisée des chemins. Le présent ouvrage propose une présentation tant du droit d’auteur (1re partie) que de ses droits voisins (2e partie) qui allie pratique et théorie. La matière est analysée d’une façon synthétique, mais aussi critique, à travers les grands thèmes que sont l’objet de la protection, la titularité des droits, les prérogatives de l’auteur, la mise en oeuvre des droits à travers le contrat et la gestion collective, sans oublier la défense des droits par l’action en contrefaçon. Ce manuel est destiné aux étudiants, aux praticiens du droit d’auteur (avocats, juristes d’entreprise, magistrats), aux universitaires et à toute personne qui se passionne pour ce droit des belles formes qu’est le droit d’auteur. Cette quatrième édition, fortement enrichie par rapport à la précédente, intègre notamment la réforme du contrat d’édition, ainsi que la loi sur les oeuvres orphelines et ta durée des droits voisins, mais aussi toute l’actualité de la discipline jusqu’au 30 août 2015.
Droits D Auteur Droits Voisins
DOWNLOAD eBooks
Author : Bernard Edelman
language : fr
Publisher: Editions Dalloz
Release Date : 1993
Droits D Auteur Droits Voisins written by Bernard Edelman and has been published by Editions Dalloz this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1993 with Copyright categories.
Droit D Auteur Et Droits Voisins
DOWNLOAD eBooks
Author : Michel Vivant
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2012-11-21
Droit D Auteur Et Droits Voisins written by Michel Vivant and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012-11-21 with Copyright categories.
L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique « réelle ». Deux livres structurent l’ouvrage. Le premier (Le droit d’auteur) est organisé en trois parties : « reconnaissance » du droit (objet, titulaires, contenu), exploitation de celui-ci (contrats, gestion collective), et défense (la contrefaçon). Le second livre examine les différents droits voisins en distinguant d’une part les droits fondés sur l’interprétation des œuvres (droit des artistes interprètes) et d’autre part les droits fondés sur l’exploitation du produit culturel (droit des producteurs de phonogramme, de vidéogramme et droit des entreprises de communication audiovisuelle). Droit d’auteur ou droits voisins, le Précis offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique.