Le Droit Des Transports Au Gabon
DOWNLOAD
Download Le Droit Des Transports Au Gabon PDF/ePub or read online books in Mobi eBooks. Click Download or Read Online button to get Le Droit Des Transports Au Gabon book now. This website allows unlimited access to, at the time of writing, more than 1.5 million titles, including hundreds of thousands of titles in various foreign languages. If the content not found or just blank you must refresh this page
Le Droit Des Transports Au Gabon
DOWNLOAD
Author : Gabon
language : fr
Publisher:
Release Date : 2004
Le Droit Des Transports Au Gabon written by Gabon and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2004 with Aeronautics, Commercial categories.
Manuel Simplifi Du Droit Des Transports Routier Et Maritime Ohada Et Cemac
DOWNLOAD
Author : Frederick Babu
language : fr
Publisher: Le Lys Bleu Éditions
Release Date : 2024-03-01
Manuel Simplifi Du Droit Des Transports Routier Et Maritime Ohada Et Cemac written by Frederick Babu and has been published by Le Lys Bleu Éditions this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2024-03-01 with Law categories.
Ce manuel s’inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l’Université Pédagogique Nationale. Il s’appuie principalement sur l’acte uniforme AUCTMR de l’OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l’espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l’expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l’OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d’une simple conversation téléphonique. À PROPOS DES AUTEURS Doyen de la Faculté des Sciences Politiques et Administratives à l’Université Kongo, Frederick Babu est aussi avocat et enseignant en droit. Son expertise couvre divers domaines du droit et il est l’auteur de plusieurs Aimé Mbuangi-Mavungu exerce simultanément en tant qu’avocat à la Cour d’appel et assistant à la Faculté de droit, à la fois à l’Université Pédagogique Nationale et à l’Université Panafricaine du Congo. Actuellement, il travaille sur un ouvrage en cours d’écriture intitulé "L’Afrique face à la Fiscaphobie". publications, dont "La presse et le développement de la littérature écrite dans les anciennes colonies belges d’Afrique de 1945 à 1985 : cas du Congo-Zaïre, commis en 2009".
Droit Des Transports
DOWNLOAD
Author : Michel Alter
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 1989
Droit Des Transports written by Michel Alter and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1989 with Transportation categories.
Droit Des Transports De Marchandise Par Route En Afrique De L Ouest Et Centrale
DOWNLOAD
Author : Jean-Claude Dakouri
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021-01-07
Droit Des Transports De Marchandise Par Route En Afrique De L Ouest Et Centrale written by Jean-Claude Dakouri and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021-01-07 with categories.
Droit Des Transports Terrestres Et A Riens
DOWNLOAD
Author : René Rodière
language : fr
Publisher:
Release Date : 1973
Droit Des Transports Terrestres Et A Riens written by René Rodière and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1973 with Carriers categories.
L Essentiel Du Droit Des Transports
DOWNLOAD
Author : Jérôme Aubert
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2021-10-05
L Essentiel Du Droit Des Transports written by Jérôme Aubert and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021-10-05 with Law categories.
Cet ouvrage propose en 22 fiches de s’initier au droit des transports (terrestre, aérien et fluvial) de marchandises et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des QCM et des cas pratiques corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace pour un apprentissage autonome. Dans un esprit de vulgarisation, les exercices s’inspirent de situations de la vie quotidienne : ils rendent le droit moins austère et plus accessible. Conformément à l’objet de la collection, les thèmes sélectionnés et le niveau de détail des fiches permettent à un lecteur non juriste d’appréhender l’essentiel de la matière : étudiants en BTS ou IUT, en licence professionnelle, en école de commerce, professionnels en formation continue (chefs d’exploitation transport, responsables expédition, responsables réception…).
Le Transport Multimodal Des Marchandises De La Zone Cemac
DOWNLOAD
Author : Eulalie Mazigui-Ngoue
language : fr
Publisher:
Release Date : 2011
Le Transport Multimodal Des Marchandises De La Zone Cemac written by Eulalie Mazigui-Ngoue and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2011 with categories.
Le 5 juillet 1996 à Libreville au Gabon, les six pays de la Communauté économique et monétaire d'Afrique centrale (CEMAC) composés du Cameroun, du Congo, du Gabon, de la Guinée Équatoriale, de la République Centrafricaine et du Tchad adoptaient une convention Inter-Etats sur le transport multimodal des marchandises s'exerçant dans leur zone d'influence, laquelle est entrée en vigueur le même jour. Cette convention de Libreville qui est la seule de nos jours, de tous les systèmes juridiques au monde, en termes de droit positif applicable en la matière, sert rarement, après plus d'une décennie d'existence, de base légale à une décision de justice ou à une sentence arbitrale. En outre, on constate de façon lacunaire qu'elle ne s'applique pas dans le cadre du transport multimodal interne des marchandises des Etats de la CEMAC, créant par là un vide juridique. Celui-ci est comblé par des solutions palliatives, et par un souci de création normative, aussi bien de la part des professionnels, que des législateurs africains.
Manuel Simplifi Du Droit Des Transports Routier Et Maritime Ohada Et Cemac
DOWNLOAD
Author : Frederick Babu Et Aimé Mbuangi-Mavungu
language : fr
Publisher:
Release Date : 2023-08-07
Manuel Simplifi Du Droit Des Transports Routier Et Maritime Ohada Et Cemac written by Frederick Babu Et Aimé Mbuangi-Mavungu and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-08-07 with categories.
Ce manuel s'inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l'Université Pédagogique Nationale. Il s'appuie principalement sur l'acte uniforme AUCTMR de l'OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l'espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l'expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l'OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d'une simple conversation téléphonique.
Droit Des Transports
DOWNLOAD
Author : Jean Yado Toé
language : fr
Publisher:
Release Date : 2006
Droit Des Transports written by Jean Yado Toé and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2006 with Aeronautics, Commercial categories.
Droit Des Transports Terrestres Et A Riens
DOWNLOAD
Author : Barthélémy Mercadal
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 1996-01-01
Droit Des Transports Terrestres Et A Riens written by Barthélémy Mercadal and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1996-01-01 with Carriers categories.
Le droit des transports est étroitement lié à l'activité économique ; ses applications croissent au fur et à mesure de son développement. Le déplacement des marchandises comme des personnes exposant naturellement celles-ci à des risques de dommages divers, le transport génère un abondant contentieux. Le régime de réparation de ces dommages est donc la pierre angulaire du droit des transports. Caractérisé par des solutions spécifiques tant au regard de l'imputabilité des dommages et du montant de la réparation que de l'exercice de l'action en indemnisation, il reste néanmoins profondément ancré dans le droit commun des contrats. Etudier le droit des transports revient donc, pour une large part, à appliquer les règles générales des contrats à un contrat particulier. Le droit des transports est aussi une illustration d'un certain dirigisme économique. Le droit de procéder au déplacement des marchandises et des personnes n'est pas couvert à tous et en toute circonstance. Il y a donc lieu de mesurer la liberté économique de transporter, largement déterminée aujourd'hui par les prescriptions de la Communauté européenne, instituée par le Traité de Rome. Ouvrage de référence, ce Précis constitue un outil indispensable pour les étudiants et pour tous ceux qui, pour des raisons professionnelles, par exemple, s'intéressent à la matière.