Le Nouveau Droit Du Travail
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Le Nouveau Droit Du Travail
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Author : François Duquesne
language : fr
Publisher:
Release Date : 2008
Le Nouveau Droit Du Travail written by François Duquesne and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2008 with Labor laws and legislation categories.
Cette 3e édition du Manuel de Droit du travail s'enrichit des profondes mutations que cette matière a connues au cours des deux dernières années. Elles sont toutes fondées sur la réhabilitation du travail en tant que source d'enrichissement personnel et collectif ainsi que sur la rénovation du dialogue social. C'est bien à la rencontre d'un Nouveau droit du travail qu'elle convie le lecteur, qu'il soit étudiant de licence ou de malter en vue de l'apprentissage de la discipline et de son approfondissement, ou qu'il soit praticien à la recherche d'une information complète et à jour. Au cœur des développements, se situe évidemment la recodification à droit constant en vigueur depuis le 1er mai 2008 que, déjà, de nombreuses réformes sont venues compléter: réforme de la représentativité des syndicats, nouvelles institutions de représentation du personnel, amélioration du statut des salariés par la voie de nouveaux modes de conclusion des accords collectifs, etc.; rénovation de la conclusion et de l'exécution du contrat de travail, délimitation du travail dépendant, lutte contre les discriminations, réorganisation du service public de l'emploi, nouvelle forme de contrat de travail, période d'essai, rupture conventionnelle, etc.; mesures en faveur du pouvoir d'achat, assouplissement du régime des " trente-cinq heures ", nouveaux droits et devoirs des demandeurs d'emploi, projets de réforme en faveur des revenus du travail et de la participation, etc. Toutes ces réformes font partie de lois dont les noms sont devenus emblématiques : lois sur le travail, l'emploi et le pouvoir d'achat (TEPA), loi portant modernisation du marché du travail, loi relative aux droits et devoirs des demandeurs d'emploi, loi de modernisation de l'économie, loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail, etc. Toutes sont intégrées et développées dans cette 3e édition, dévoilant ainsi aux yeux du lecteur l'état actuel du Droit du travail en France après intégration des chantiers sociaux 2008/2009.
Le Droit Du Travail Nouveau
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Author : François Duquesne
language : fr
Publisher: Gualino Editeur
Release Date : 2009
Le Droit Du Travail Nouveau written by François Duquesne and has been published by Gualino Editeur this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009 with categories.
Le Droit du travail régit les rapports qui • résultent de l'accomplissement d'un travail sous la subordination d'un employeur. Cette 6e édition permet d'en découvrir les grandes évolutions : modernisation du dialogue social, développement de la mobilité professionnelle, nouveaux modes de rupture du contrat de travail, rénovation de la réglementation sur le temps de travail et le travail dominical, etc. C'est bien à la rencontre d'un nouveau droit du travail qu'elle convie le lecteur dont les principes et les règles entièrement réactualisés sont présentés de façon synthétique et illustrée. Le public : Étudiants en licence et master Droit, Etudiants des autres cursus : sciences économiques, AES, Etudiants des Instituts d'études politiques, Étudiants des écoles de commerce et de gestion des entreprises ainsi que ceux qui préparent l'expertise comptable (DCG, UE3).
L Essentiel Du Droit Du Travail
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Author : Dominique Grandguillot
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021
L Essentiel Du Droit Du Travail written by Dominique Grandguillot and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021 with categories.
L Essentiel Du Nouveau Droit Du Travail
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Author : Dominique Grandguillot
language : fr
Publisher:
Release Date : 2008
L Essentiel Du Nouveau Droit Du Travail written by Dominique Grandguillot and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2008 with Labor laws and legislation categories.
Ce livre présente en 20 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la réglementation sociale (droit du travail et droit social). Il intègre les textes législatifs et réglementaires les plus récents, y compris ceux publiés en 2008 (modernisation du marché du travail, rénovation de la démocratie sociale, réforme du temps de travail, droit et devoir des demandeurs d'emploi). Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit du travail applicable en 2008.
Vers Un Nouveau Droit Du Travail
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Author : France. Conseil d'État (1799-....).
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021
Vers Un Nouveau Droit Du Travail written by France. Conseil d'État (1799-....). and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021 with categories.
Le Grand Livre Du Droit Du Travail En Pratique
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Author : Michel Miné
language : fr
Publisher: Editions Eyrolles
Release Date : 2018
Le Grand Livre Du Droit Du Travail En Pratique written by Michel Miné and has been published by Editions Eyrolles this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018 with categories.
"Incontournable, rendant accessible la complexité du nouveau droit du travail. Actualisé, permettant de saisir les évolutions les plus récentes du droit du travail. Documenté, avec les principaux articles du Code du travail. Cet ouvrage entièrement à jour avec la réforme du Code du travail (les six 'ordonnances Macron', leurs décrets d'application et la loi de ratification) permet de comprendre le nouveau droit du travail applicable, ses règles et leurs usages possibles, ses fortes évolutions, en donnant des points de repère fiables. En s'appuyant sur les sources du droit du travail (Code du travail réformé, jurisprudence, conventions et accords collectifs, droit européen) et sur ses institutions en évolution (inspection du travail, justice du travail), l'ouvrage traite : de l'emploi (rupture conventionnelle, individuelle et collective, du contrat de travail, accord de performance collective, contrats de chantier et de projet, redéfinition du licenciement économique, contrôle administratif du PSE, indemnisation plafonnée du licenciement injustifié, délais pour saisir le juge, prêts de main d'œuvre...) ; du travail (obligation légale de sécurité de l'employeur, avantages catégoriels conventionnels, télétravail, forfaits en jours, inaptitude médicale, droits de la personne – égalité de traitement, discrimination, harcèlements (sexuel, moral(, procédures d'alerte –, liberté d'expression sur les réseaux sociaux, religieuse au travail...) ; des relations professionnelles (représentativités syndicales, salariée et patronale ; négociations dans les entreprises, nouveau droit du comité social et économique, période transitoire pour les CE, DP et CHSCT, restructuration des branches professionnelles...)." [Source : 4e de couv.]
Nouveau Driot Du Travail
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Author : Hatem Kotrane
language : fr
Publisher:
Release Date : 2018
Nouveau Driot Du Travail written by Hatem Kotrane and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018 with categories.
La R Forme Du Droit Du Travail
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Author : France Lambinet
language : fr
Publisher:
Release Date : 2017-06-27
La R Forme Du Droit Du Travail written by France Lambinet and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017-06-27 with Labor laws and legislation categories.
Le droit du travail a récemment fait l'objet de nombreuses modifications et l'on peut parler de véritable réforme en ce début 2017. Le nouveau cadre légal en matière de trajet de réintégration, la loi sur le travail faisable et maniable ou encore la loi modifiant la loi du 26 juillet 1996 relative à la promotion de l'emploi et à la sauvegarde préventive de la compétitivité... les nouveautés auxquelles le praticien du droit social doit être attentif ne manquent pas. Le présent ouvrage a pour ambition d'étudier l'ensemble de ces thématiques à l'aide d'exemples pratiques. Y sont notamment abordés le trajet de réintégration, les nouvelles règles en matière de temps de travail (l'annualisation du temps de travail, les heures supplémentaires volontaires, les horaires flottants), le nouvel objectif en matière de formation, le télétravail occasionnel, l'intérim à durée indéterminée, les modifications de la législation relative au groupement d'employeurs, les règles visant à simplifier le travail à temps partiel, le don de congés et le compte épargne-carrière, la CCT n°103ter modifiant les règles en matière de crédit-temps et les modifications apportées aux règles relatives à la modération salariale. Cet ouvrage, qui répond aux questions pratiques que pose l'application de ces nouveautés, est destiné aux responsables des ressources humaines, aux avocats et aux juristes, mais également aux employeurs et aux travailleurs.
Un Nouveau Droit De L Organisation Collective Du Travail
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Author : Jean-François Cesaro
language : fr
Publisher:
Release Date : 2016-12-13
Un Nouveau Droit De L Organisation Collective Du Travail written by Jean-François Cesaro and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016-12-13 with categories.
Le droit du travail est en perpétuelle construction, passant d'une réforme à l'autre. Dans ce mouvement de renouvellement qui semble ne devoir jamais cesser, les années 2015 et 2016 prennent une place particulière, posant les jalons d'un droit social élaboré autour des relations collectives. En témoignent les axes retenus : – la représentation du personnel, dont la structure (délégation unique du personnel et instance unique) et le fonctionnement (réunions communes, rationalisation des obligations d'information et de consultation du comité d'entreprise...) sont profondément remaniés ; – la durée du travail, hissée au rang de laboratoire d'expérimentation d'une nouvelle architecture du droit du travail et modifiée à la marge dans sa substance (notamment en matière de forfait-jours) ; – les liens qu'entretiennent les évolutions économiques et l'emploi, les premières justifiant le jeu de la négociation collective (accord de préservation et de développement de l'emploi) ; – la négociation collective, dont les principaux aspects techniques ont été renouvelés, de l'adoption de la norme sociale jusqu'à sa dénonciation, en passant par la négociation obligatoire et la révision. Les fondamentaux de l'organisation collective du travail sont ainsi transformés par trois lois importantes, portées par trois ministres : loi dite Macron du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques ; loi dite Rebsamen du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi ; enfin loi El Khomri du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels. Tantôt menés dans la concertation, tantôt adoptés selon la procédure d'urgence, ces textes s'efforcent d'adapter le droit du travail aux réalités de l'entreprise tout en garantissant les droits essentiels des salariés et de leurs représentants. Dans le dédale des réformes, le praticien rencontre parfois des difficultés à retrouver le chemin juridique. Organisé autour de quatre thèmes (instances sociales, normes sociales, évolutions économiques et durée du travail), le présent ouvrage s'efforce de présenter l'architecture des nouveaux dispositifs, d'en expliquer les fondements théoriques et les conséquences pratiques. Cette étude réalisée par le Conseil scientifique du Cabinet Capstan s'adresse à tous ceux qui étudient, analysent et seront amenés à appliquer le nouveau droit de l'organisation collective du travail.
Le Grand Livre Du Droit Du Travail En Pratique
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Author : Michel Miné
language : fr
Publisher: Editions Eyrolles
Release Date : 2021-11-11
Le Grand Livre Du Droit Du Travail En Pratique written by Michel Miné and has been published by Editions Eyrolles this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021-11-11 with Business & Economics categories.
INCONTOURNABLE : rend compréhensible la complexité du nouveau droit du travail. ACTUALISÉ : permet de saisir les évolutions les plus récentes du droit du travail. DOCUMENTÉ : donne accès aux principaux articles du Code du travail et aux principales jurisprudences. Cet ouvrage est entièrement à jour des récentes évolutions du droit du travail, et en particulier des nouvelles règles concernant le dialogue social dans l'entreprise. Cette édition présente l'ensemble du nouveau dispositif légal ainsi que les importantes décisions rendues par la Cour de cassation sur : la mise en place, les attributions et le fonctionnement du Comité social et économique, l'institution représentative du personnel dans toute entreprise d'au moins 11 salariés ; la négociation d'entreprise, centre de gravité de la négociation collective et lieu déterminant d'élaboration de règles dans de nombreux domaines (temps de travail et rémunération, qualité de vie au travail, Comité social et économique, etc.). D'autres nouveautés juridiques importantes viennent modifier le quotidien professionnel dans l'entreprise, notamment : la mesure et l'enregistrement du temps de travail, le respect des durées maximales du travail et des repos minimums, la preuve des heures effectuées, les forfaits-jours ; les contrats à durée déterminée et les contrats de travail temporaire, les dérogations, la requalification en contrat à durée indéterminée ; le télétravail ; la formation professionnelle ; les libertés et droits de la personne dans l'entreprise, l'égalité de traitement et la non-discrimination, l'égalité de rémunération entre les femmes et les hommes, le respect de la vie privée ; la santé et la sécurité au travail, l'obligation légale de sécurité de l'employeur, les règles de protection sanitaire face à la pandémie, le harcèlement moral et les risques psychosociaux ; les dispositifs de rupture collective de contrats de travail (licenciements économiques, accords de performance collective et accords de rupture conventionnelle collective).