Les Dialogues De La Fiscalit Anno 2010
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Les Dialogues De La Fiscalit Anno 2010
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Author : Vincent Deckers
language : fr
Publisher: Éditions Larcier
Release Date : 2010-10-20
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La Chaire PricewaterhouseCoopers de droit fiscal nait de la volonté de développer un pôle d’excellence en droit fiscal au sein de l’Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. La Chaire se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l’européanisation et à l’internationalisation du droit fiscal. Dans la continuité de ses activités de recherche et d’enseignement, la Chaire a également pour mission de jouer un rôle actif dans les débats d’actualité en lien avec son projet, notamment par l’organisation de conférences et séminaires ouverts au public. Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s’inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu entre janvier et avril 2010, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel furent discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur les nouveautés fiscales 2010, la T.V.A., les droits et devoirs du contribuable et la double imposition. Ces thèmes d’actualité fiscale sont abordés sous un angle principalement juridique, sans toutefois en négliger les aspects économiques et politiques.
Les Dialogues De La Fiscalit Anno 2012
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Author : Edoardo Traversa
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2013-02-11
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La Chaire PwC de droit fiscal naît de la volonté de développer un pôle d’excellence en droit fiscal au sein de l’Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. Elle se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l’européanisation et à l’internationalisation du droit fiscal. Dans la continuité de ses activités de recherche et d’enseignement, la Chaire joue également un rôle actif dans les débats d’actualité en lien avec son projet, notamment par l’organisation de conférences et de séminaires ouverts au public. Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s’inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu en février et mars 2012, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel ont été discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur les réformes de la fiscalité mobilière, en Belgique et dans l’Union européenne (séminaire 1) ; les questions d’actualité en matière de fiscalité familiale (séminaire 2) ; les incidences des projets européens sur la fiscalité belge (séminaire 3) et enfin les principes de bonne administration et le droit fiscal (séminaire 4).
Les Dialogues De La Fiscalit Anno 2013
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Author : Emanuele Ceci
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2013-12-12
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La Chaire PwC de droit fiscal naît de la volonté de développer un pôle d’excellence en droit fiscal au sein de l’Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. La Chaire se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l’européanisation et à l’internationalisation du droit fiscal. Dans la continuité de ses activités de recherche et d’enseignement, la Chaire a également pour mission de jouer un rôle actif dans les débats d’actualité en lien avec son projet, notamment par l’organisation de conférences et séminaires ouverts au public. Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s’inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu en février et mars 2013, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel furent discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur la fiscalité environnementale (séminaire 1), sur l’abus fiscal à la lumière des premières applications pratiques (séminaire 2) et enfin sur les réformes fiscales pour 2013 (séminaire 3).
Les Dialogues De La Fiscalit
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Author :
language : en
Publisher:
Release Date : 2012
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Les Dialogues De La Fiscalit Anno 2011
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Author : Vincent Deckers
language : fr
Publisher: Éditions Larcier
Release Date : 2012-01-10
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La Chaire PWC de droit fiscal nait de la volonté de développer un pôle d’excellence en droit fiscal au sein de l’Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. La Chaire se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l’européanisation et à l’internationalisation du droit fiscal. Dans la continuité de ses activités de recherche et d’enseignement, la Chaire a également pour mission de jouer un rôle actif dans les débats d’actualité en lien avec son projet, notamment par l’organisation de conférences et séminaires ouverts au public. Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s’inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu entre janvier et avril 2011, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel furent discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur les mutations que les actuelles crises économiques et politiques sont susceptibles de faire subir à notre système fiscal (séminaire 1) ; les thématiques d’actualité en matière de lutte contre le blanchiment et la fraude fiscale internationale (séminaire 2) ; l’actualité du secteur « non-marchand » (séminaire 3) et enfin les nouveaux enjeux du droit fiscal immobilier (séminaire 4).
Les Dialogues De La Fiscalit Anno
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Author : Edoardo Traversa
language : en
Publisher:
Release Date : 2013
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Liber Amicorum Jean Fran Ois Taymans
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Author :
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2013-02-20
Liber Amicorum Jean Fran Ois Taymans written by and has been published by Primento this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013-02-20 with Law categories.
Jean-François Taymans est l’un des esprits les plus féconds et les plus originaux de la pensée juridique notariale belge de ces 25 dernières années. Au cours de cette période, il aura exercé de nombreuses fonctions, tant dans les instances professionnelles du notariat que dans des institutions à vocation scientifique. Notaire à Bruxelles pendant 34 ans, il aura également assuré à l’U.C.L. plusieurs enseignements, pendant plus de 20 ans, en droit du notariat et en droit patrimonial de la famille, tant dans le programme de la licence puis du master complémentaire en notariat que dans le programme du master en droit. Il a assumé à deux reprises la présidence de la commission du master en notariat et a été un membre actif du Cefap (Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine). Ses contributions scientifiques sont aussi nombreuses qu’originales et déterminantes pour l’évolution des idées et de la pratique notariale. Il a été un pionnier dans de nombreux domaines touchant spécialement au droit patrimonial de la famille. Ses contributions et ses suggestions concernant les époux et les cohabitants auront influencé tant la réflexion juridique que la pratique notariale. En qualité de co-directeur du Répertoire notarial, il aura également participé à l’élaboration d’une somme juridique d’une qualité exceptionnelle. Le présent ouvrage est l’hommage que ses collègues universitaires et ses confrères ont tenu à lui rendre à l’occasion de son accession à l’honorariat.
Actualit S De Droit Fiscal Anno 2013
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Author : Marc Bourgeois
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2013-10-25
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Les actualités en droit fiscal, thème du présent ouvrage, se déclinent en cinq contributions, sélectionnées en fonction de leur actualité législative ou jurisprudentielle. La fiscalité de l’épargne s’est considérablement durcie : depuis le 1er janvier 2013, les intérêts et dividendes recueillis par les habitants du Royaume sont, en principe, taxés au taux uniforme de 25%. Dans ce contexte, Denis-Emmanuel Philippe met en lumière l’intérêt des habitants du Royaume à recourir à certains véhicules sociétaires afi n d’alléger la pression fi scale sur les revenus de leur patrimoine mobilier. Frédéric Janssen, André Bailleux et Rafael Alvarez Campa font ensuite le point sur la procédure spéciale de régularisation fi scale, qui a été profondément modifiée par la loi du 11 juillet 2013. Marc Bourgeois, Jordan Oprenyeszk et Nathalie Pirotte font, quant à eux, le point sur la matière du recouvrement fiscal. Ils analysent trois thématiques particulièrement bouillonnantes en pratique : la délégation du pouvoir de viser et de rendre exécutoire la contrainte en matière de T.V.A. ; le recouvrement fi scal auprès de « tiers » dans le domaine des impôts sur les revenus ; la répartition des compétences juridictionnelles entre le juge fi scal et le juge des saisies en matière de recouvrement d’impôts. Est-il encore intéressant fiscalement aujourd’hui, pour les avocats, d’exercer en société ? Jean-Michel Degée et Xavier Pace passent au peigne fin les axes principaux du nouveau dispositif. Enfin, on sait qu’à partir du 1er janvier 2014, les avocats deviendront des assujettis ordinaires à la T.V.A. Jean Bublot s’attèle à décrire les enjeux et les conséquences concrètes de ce nouveau statut, après en avoir expliqué les fondements juridiques et politiques.
Belgisch Belastingrecht In Hoofdlijnen
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Author : Bruno Peeters
language : nl
Publisher: Maklu
Release Date : 2017-05-08
Belgisch Belastingrecht In Hoofdlijnen written by Bruno Peeters and has been published by Maklu this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017-05-08 with Tax administration and procedure categories.
Het Belgisch Belastingrecht in hoofdlijnen wordt met reden hét naslagwerk voor de Belgische fiscaliteit genoemd. De lezer krijgt een overzichtelijke synthese van de huidige fiscale situatie. Naast een volledig overzicht van de Belgische fiscaliteit, biedt het boek bovendien talrijke concrete voorbeelden en schema's. Achteraan in het boek is een waardevol trefwoordenregister opgenomen. De lezer krijgt een zo geactualiseerd mogelijk beeld van de krachtlijnen van het Belgisch belastingrecht. De structuur van de verschillende fiscale wetboeken wordt gevolgd, wat de praktische bruikbaarheid optimaliseert. Als praktisch referentiewerk hoort dit werk op het bureau van elke fiscalist, accountant, bedrijfsrevisor, fiscale advocaat en notaris. De materie is bijgewerkt tot het Belgisch Staatsblad van 1 juli 2016.
Belgisch Belastingrecht
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Author : Jos J. Couturier
language : nl
Publisher: Maklu
Release Date : 2018-07-19
Belgisch Belastingrecht written by Jos J. Couturier and has been published by Maklu this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-07-19 with Tax administration and procedure categories.
Het Belgisch Belastingrecht in hoofdlijnen wordt met reden hét naslagwerk voor de Belgische fiscaliteit genoemd. De lezer krijgt een overzichtelijke synthese van de huidige fiscale situatie. Naast een volledig overzicht van de Belgische fiscaliteit, biedt het boek bovendien talrijke concrete voorbeelden en schema's. Achteraan in het boek is een waardevol trefwoordenregister opgenomen. De lezer krijgt een zo geactualiseerd mogelijk beeld van de krachtlijnen van het Belgisch belastingrecht. De structuur van de verschillende fiscale wetboeken wordt gevolgd, wat de praktische bruikbaarheid optimaliseert. Als praktisch referentiewerk hoort dit werk op het bureau van elke fiscalist, accountant, bedrijfsrevisor, fiscale advocaat en notaris. De materie is bijgewerkt tot het Belgisch Staatsblad van 1 januari 2018.