Les Infractions En Droit P Nal Sp Cial
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Droit P Nal Sp Cial
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Author : Emmanuel Dreyer
language : fr
Publisher:
Release Date : 2023-09-26
Droit P Nal Sp Cial written by Emmanuel Dreyer and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-09-26 with categories.
Le droit pénal spécial est la discipline à l'occasion de laquelle sont étudiées les infractions. Alors que le droit pénal général traite des principes gouvernant la responsabilité pénale, le droit pénal spécial permet de descendre dans le détail de chaque comportement incriminé afin d'en préciser la définition, la sanction et, éventuellement, les particularités de la poursuite. Le contenu de cette discipline correspond aux livres II, IIIe et IVe du Code pénal : crimes et délits contre les personnes, les biens, la nation, l'État et la paix publique. Peuvent s'y ajouter quelques contraventions et d'autres infractions contenues dans d'autres codes (abus de faiblesse du Code de la consommation, entrave à l'interruption volontaire de grossesse du Code de la santé publique, par exemple) ou dans des lois pénales annexes. Le présent manuel a pour ambition de renouveler la présentation de la matière en ne raisonnant plus par rapport aux intérêts susceptibles d'être atteints (car la peine n'a pas pour fonction de défendre une valeur) mais par rapport à l'action ou à l'abstention de celui qu'il s'agit de punir. L'objectif est de revenir aux fondamentaux du droit pénal en identifiant les comportements susceptibles de troubler l'ordre public (non un intérêt particulier) et en tentant d'en dresser une typologie. De façon rigoureuse et exhaustive, la plupart des infractions pénales sont envisagées ici dans l'interprétation la plus récente qu'en donne la Cour de cassation, sans jamais oublier les exigences constitutionnelles ou européennes qui gouvernent la matière pénale. L'ouvrage est destiné aux étudiants de master 1 ou 2 qui souhaitent approfondir le droit pénal spécial (et les infractions de droit commun applicables dans la vie des affaires : faux, escroquerie, filouterie ou abus de confiance, recel ou blanchiment, manquements au devoir de probité, etc.) ainsi qu'aux étudiants qui préparent des examens ou concours comprenant une épreuve de droit pénal spécial.
Droit P Nal Sp Cial 3e Dition
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Author : Dreyer Emmanuel
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2016-08-02
Droit P Nal Sp Cial 3e Dition written by Dreyer Emmanuel and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016-08-02 with Law categories.
Cours magistral est une collection bien définie par le nom qu’elle porte. Les ouvrages de Cours magistral sont des « cours », c’est-à-dire une exposition du droit positif à l’intention des étudiants et des praticiens du droit. Mais leur cours se veut « magistral » en ce que les débats d’idées, la prise de position et une bibliographie raisonnée y sont toujours présents. Le droit pénal spécial est au coeur des études en droit pénal. Abordé en master, parce qu’il suppose la maîtrise du droit pénal général et de la procédure pénale, il permet d’entrer dans le détail des principales infractions. Le présent ouvrage est consacré non seulement à la protection pénale de la personne, mais aussi à celle des biens et de la chose publique. Les principales infractions y sont décrites et expliquées. De nombreux autres, qui sont parfois abusivement rattachées au droit pénal des affaires, y retrouvent également leur juste place (atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données ; corruption active et passive ; favoristisme et concussion ; blanchiment ; faux ; tromperie et falsification, etc.). L’ouvrage est par ailleurs enrichi des sources constitutionnelles et européennes du droit pénal contemporain. Il s’adresse aux étudiants désireux d’approfondir leurs connaissances ainsi qu’à tous ceux qui, se destinant aux carrières du barreau, de la police ou de la magistrature, sont amenés à préparer des examens et concours où le droit pénal joue un rôle majeur.
Droit P Nal Sp Cial
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Author : Michèle-Laure Rassat
language : fr
Publisher:
Release Date : 2011
Droit P Nal Sp Cial written by Michèle-Laure Rassat and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2011 with categories.
Droit P Nal Sp Cial Infractions Du Code P Nal 8e D Infractions Du Code P Nal
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Author : Michèle-Laure Rassat
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2018-05-23
Droit P Nal Sp Cial Infractions Du Code P Nal 8e D Infractions Du Code P Nal written by Michèle-Laure Rassat and has been published by Editis - Interforum this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-05-23 with Law categories.
Ce livre est consacré à l'étude de l'ensemble des infractions contenues au Code pénal : infractions contre les biens, les personnes, la déviance sexuelle, la famille, la paix publique. Parce que le législateur, et tout particulièrement le législateur pénal, n'est pas capable de la retenue qui devrait s'imposer en la matière, de nombreuses modifications ont été apportées depuis la précédente édition. Certaines tiennent à la très mauvaise habitude qui consiste à réagir trop vite à des faits divers sans s'être demandé si les infractions existantes, mieux appliquées, ne suffiraient pas à les traiter et si les nouvelles incriminations introduites n'entrent pas en conflit avec d'autres. D'autres changements sont issus de textes internationaux, notamment de nombreuses directives européennes et de quelques conventions négociées dans le cadre de l'ONU, qui on été intégrées au droit interne et dont le mode de rédaction est souvent étranger, pour ne pas dire incompatible, avec les principes et la langue habituels de notre droit. Cet ouvrage s'adresse à tous les étudiants en Master, magistrats et praticiens qui trouveront ici un exposé clair et complet du droit positif des infractions du Code pénal.
Droit P Nal Sp Cial
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Author : Michel Véron
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2012-08-22
Droit P Nal Sp Cial written by Michel Véron and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012-08-22 with Crime categories.
Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions mentionnées dans les Livres II et III, ainsi que des principales infractions des Livres IV, IV bis et V du Code pénal, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit donc des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens, à la Nation, l'Etat et la paix publique. Ce manuel correspond au contenu du cours enseigné sous l'intitulé « Droit pénal spécial » dans les facultés de droit ainsi qu'au programme des examens ou concours qui portent sur cette matière. Dans cette édition, à jour au 20 juin 2012, l'auteur a intégré les dispositions des nombreuses lois récentes dont le contenu concerne le droit pénal spécial. Il en est ainsi de la loi du 9 juillet 2010 sur les violences faites aux femmes et au sein des couples, de la loi dite « LOPSSI 2 » du 14 mars 2011 et de la loi dite « de simplification et d'amélioration de la qualité du droit » du 17 mai 2011. Cette édition contient en outre des solutions découlant des arrêts innombrables rendus par le Conseil constitutionnel saisi de questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) contestant la définition de nombreuses infractions, ainsi que l'interprétation de ces textes par le juge pénal au regard des principes constitutionnels en vigueur. L'étude de chaque infraction est menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments constitutifs, la répression et les particularités de la poursuite qui la concernent. Le commentaire du texte législatif est abondamment illustré par de nombreux exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente. Cette méthode révèle ainsi le rôle complémentaire du législateur et du juge en droit pénal spécial.
Droit P Nal Sp Cial
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Author : Robert Vouin
language : fr
Publisher:
Release Date : 1971
Droit P Nal Sp Cial written by Robert Vouin and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1971 with Criminal law categories.
Les Infractions En Droit P Nal Sp Cial
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Author : David Calfoun
language : fr
Publisher:
Release Date : 2022
Les Infractions En Droit P Nal Sp Cial written by David Calfoun and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2022 with categories.
Le Droit P Nal Sp Cial En Tableaux
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Author : Patricia Vannier
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2019-04-24
Le Droit P Nal Sp Cial En Tableaux written by Patricia Vannier and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-04-24 with Law categories.
Ce manuel a pour objectif de faciliter la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : • le cours traditionnel en page de gauche, • des tableaux synthétiques en page de droite.
Les Infractions En Droit P Nal Sp Cial
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Author : David Calfoun
language : fr
Publisher:
Release Date : 2019-11-26
Les Infractions En Droit P Nal Sp Cial written by David Calfoun and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-11-26 with categories.
Le Droit P Nal Sp Cial Au Congo
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Author : Michaël Herlin Kaba Bitsene
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2016-06-15
Le Droit P Nal Sp Cial Au Congo written by Michaël Herlin Kaba Bitsene and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016-06-15 with Law categories.
Cet ouvrage, qui résume les infractions courantes classées par ordre alphabétique, tient compte des développements de la jurisprudence et de la doctrine en matière répressive, en vue d'une qualification précise des infractions au Congo et, par conséquent, de décharger le juriste durant son parcours intellectuel fastidieux. Aussi met-il en exergue diverses lois à caractère pénal, de manière à permettre à son usager d'avoir à portée de main les incriminations dans des domaines variés (droit pénal, social commecial...).