Les Mots Sens Multiple Dans Le Droit Civil Fran Ais
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Les Mots Sens Multiple Dans Le Droit Civil Fran Ais
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Author : Joseph Becquart
language : fr
Publisher: Paris, Les Presses universitaires de France [1928?]
Release Date : 1928*
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Les Mots Sens Multiple Dans Le Droit Civil Fran Ais
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Author : Joseph Becquart
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1928-01-01T00:00:00Z
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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Notions Contenu Variable Et Droit D Auteur
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Author : Céline Castets-Renard
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2004-01-01
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L'objet de l'ouvrage est de considérer le style législatif du droit d'auteur, sous l'angle des notions vagues. Le terrain du droit d'auteur sert en outre à clarifier et enrichir la compréhension de ces notions. L'apport se veut donc réciproque car il s'agit autant de considérer la législation du droit d'auteur que de considérer les différentes catégories de notions vagues. Il apparaît alors que le droit d'auteur comporte des notions-cadres qui englobent les standards juridiques mais également des notions moins connues et beaucoup plus contestables, les notions floues, dépourvues de normativité.
La D Couverte Du Sens En Droit
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Author : Association française de philosophie du droit. Colloque
language : fr
Publisher: Franz Steiner Verlag
Release Date : 1992
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La recherche du sens en droit constitue une tache indepassable du juriste. Les fondements de cette activite ont toujours preoccupe les theoriciens du droit, au-dela des conceptions du droit qui ont pu triompher a une epoque donnee de l'histoire du droit. Le developpement des sciences du langage rend maintenant necessaire un regard critique sur la dogmatique juridique en matiere de decouverte du sens et d'interpretation. La confrontation entre des points de vue externes, offrant des lumieres nouvelles sur la production du discours juridique et differentes tentatives de synthese theorique des methodes d'interpretation constitue la base du volume des ARSP-Beihefte consacre a LA DECOUVERTE DU SENS EN DROIT que la section francaise de l'IVR publiera dans le courant de l'annee academique 1991-1992.
Catalogue G N Ral Des Ouvrages En Langue Fran Aise 1926 1929 Titres 2
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Author : Bernard Dermineur
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1987-01-01T00:00:00+01:00
Catalogue G N Ral Des Ouvrages En Langue Fran Aise 1926 1929 Titres 2 written by Bernard Dermineur and has been published by FeniXX this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1987-01-01T00:00:00+01:00 with Social Science categories.
Recensement exhaustif des ouvrages parus entre 1926 et 1929. Ces ouvrages comblent, en partie, le vide laissé entre l'arrêt en 1925 du Catalogue de la librairie française fondé au 19e siècle par O. Lorenz et l'édition de La Librairie française recouvrant les années 1933-1975.
La Magistrature Familiale
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Author : Cathy Pomart
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2004-01-01
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L'histoire de la justice familiale révèle une mutation considérable de l'office du juge de la famille. En plus de sa mission classique le magistrat doit également aujourd'hui trancher les différends familiaux qui lui sont soumis en fonction de considérations extra-juridiques et suivant une appréciation relevant plus de l'opportunité que de la légalité. Devant la difficulté d'intervenir par règles strictes, le législateur recourt à des notions à contenu variable tel l'intérêt de l'enfant, l'intérêt de la famille... C'est ce nouveau visage de l'office du juge que nous avons dénommé la "magistrature familiale".
Guide To Foreign Legal Materials
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Author : Charles Szladits
language : en
Publisher: New York : Published for the Parker School of Foreign and Comparative Law, Columbia University, by Oceana Publications
Release Date : 1959
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Les Deux Visages De La Juridicit
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Author : André Akam Akam
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2020-10-16
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Le droit et la justice sont certainement les deux visages les plus expressifs de la juridicité. Le droit et la justice, qui ne se confondent pas, participent au jeu social par l'organisation et la régulation des institutions et des rapports sociaux et/ou par l'arbitrage des conflits inter-individuels. En outre, dans les pays africains en quête d'un État de droit, l'articulation entre le droit et la justice est nécessaire pour assurer la sécurité juridique et la sécurité judiciaire tant aux nationaux qu'aux investisseurs étrangers. Il ressort de cet ouvrage l'idée que la juridicité s'incarne bien dans le droit et dans la justice, dont la rencontre et la convergence procèdent de la conviction forte que les hommes ne se résigneront jamais au divorce entre ce qui est juridique et ce qui est juste.
Le Droit Civil Fran Ais Suivant L Ordre Du Code
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Author : Charles Bonaventure Marie Toullier
language : fr
Publisher:
Release Date : 1838
Le Droit Civil Fran Ais Suivant L Ordre Du Code written by Charles Bonaventure Marie Toullier and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1838 with categories.
Les Fruits Et Revenus En Droit Patrimonial De La Famille
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Author : Annie Chamoulaud-Trapiers
language : fr
Publisher: Presses Univ. Limoges
Release Date : 1999
Les Fruits Et Revenus En Droit Patrimonial De La Famille written by Annie Chamoulaud-Trapiers and has been published by Presses Univ. Limoges this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1999 with Law categories.