Propri T Litt Raire Et Artistique 3e D
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Propri T Litt Raire Et Artistique 3e D
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Author : Pierre Sirinelli
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2016-01-06
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L'auteur, spécialiste reconnu de la matière et membre de diverses instances au coeur de son évolution (il est notamment Président de l'AFPIDA - association pour la protection internationale du droit d'auteur-) présente une analyse fouillée et actuelle du droit d'auteur : HADOPI et ses évolutions, les oeuvres numériques et leur impact notamment sur le droit d'auteur, la diversification des outils de création et de diffusion, les questions transnationales, l'influence des textes internationaux, etc. Ce Mémento s'adresse principalement aux étudiants qui souhaitent disposer d'une synthèse pédagogique et actualisée, ainsi qu'à tous ceux qui veulent découvrir la matière.
Droit De La Propri T Intellectuelle 3e Dition
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Author : Piotraut Jean-Luc
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2016-01-19
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La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d’une part, et de la propriété industrielle, d’autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d’universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle. Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l’ordre du Code de la propriété intellectuelle, d’abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d’auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d’invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables. Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l’ouvrage – qui intègre des extraits de décisions de justice, des tableaux et des schémas – pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l’industrie).
Recueil Des Cours Collected Courses 1935
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Author : Acadimie de Droit International de La Haye
language : en
Publisher: Martinus Nijhoff Publishers
Release Date : 1970-12-01
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The Academy is a prestigious international institution for the study and teaching of Public and Private International Law and related subjects. The work of the Hague Academy receives the support and recognition of the UN. Its purpose is to encourage a thorough and impartial examination of the problems arising from international relations in the field of law. The courses deal with the theoretical and practical aspects of the subject, including legislation and case law. All courses at the Academy are, in principle, published in the language in which they were delivered in the "Collected Courses of the Hague Academy of International Law .
Trait Th Orique Et Pratique De La Propri T Litt Raire Et Artistique Et Du Droit De Repr Sentation
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Author : Eugène Pouillet
language : fr
Publisher:
Release Date : 1908
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Droit Des Propri T S Intellectuelles 3e Dition
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Author : Bruguière Jean-Michel
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2018-07-24
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Les propriétés intellectuelles (le droit d’auteur, le droit des brevets, le droit des marques, etc.) connaissent aujourd’hui une expansion continue. Dans les matières (avec les biotechnologies, les créations informatiques, etc.), elles n’ont en effet cessé d’accroître leur domaine. Dans l’espace, depuis l’adoption des célèbres ADPIC, tous les pays de la planète ont vocation à les consacrer. Le présent ouvrage retrace ici cette irrésistible ascension tout en démontrant les limites du mouvement. En adoptant le parti pris de l’unité de ces propriétés, et à partir des exemples les plus actuels, il s’efforce de répondre à plusieurs questions : • Quel est l’objet des prérogatives ? • À qui sont-elles reconnues et selon quelles conditions ? • En quoi consiste ce droit ? • Comment peut-on le défendre et l’exploiter ? Ce livre s’adresse aux étudiants de Master, juristes ou non, curieux de découvrir la propriété intellectuelle dans son ensemble, aux praticiens (avocats, juristes d’entreprises, conseils en propriété industrielle…). Il n’a pas l’ambition de se substituer aux nombreux traités et précis existants mais de donner les clefs permettant d’entrer avec intelligence – c’est-à-dire aussi bien d’un point de vue technique que d’un point de vue plus « philosophique » - dans le sujet.
Courrier De La Librairie Journal De La Propriete Litteraire Et Artistique Pour La France Et L Etranger
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 1856
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Th Orie Du Notariat Pour Servir Aux Examens De Capacit 3e Dition Revue Et Mise Au Courant De La Loi Du 23 Mars 1855 Sur La Transcription
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Author : Édouard CLERC (Président de la Chambre des Notaires de Besançon.)
language : fr
Publisher:
Release Date : 1861
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La Protection Internationale Et Europ Enne Du Droit De La Propri T Intellectuelle
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Author : Jean-Sylvestre Bergé
language : fr
Publisher: Éditions Larcier
Release Date : 2015-06-11
La Protection Internationale Et Europ Enne Du Droit De La Propri T Intellectuelle written by Jean-Sylvestre Bergé and has been published by Éditions Larcier this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-06-11 with Law categories.
Cet ouvrage analyse de manière synthétique et accessible les sources, principes et mécanismes de mise en oeuvre de la protection européenne et internationale de la propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins, brevets, dessins et modèles, marques, indications géographiques). Il s’articule autour d’une présentation des grandes questions que le juriste doit aborder en présence d’un droit de propriété intellectuelle susceptible d’être revendiqué dans un contexte global. L’analyse est étayée par des extraits de textes et de jurisprudences. Elle est complétée par le traitement de situations permettant d’expliciter la mise en oeuvre du droit européen et international de la propriété intellectuelle dans différents environnements juridiques de niveau national, régional ou international.
Report Of The Librarian Of Congress And Report Of The Superintendent Of The Library Buildings And Grounds
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Author :
language : en
Publisher:
Release Date : 1903
Report Of The Librarian Of Congress And Report Of The Superintendent Of The Library Buildings And Grounds written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1903 with Libraries categories.
Catalogue G N Ral De La Librairie Fran Aise
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Author : Otto Henri Lorenz
language : fr
Publisher:
Release Date : 1880
Catalogue G N Ral De La Librairie Fran Aise written by Otto Henri Lorenz and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1880 with France categories.