Votre Pme Et Le Droit


Votre Pme Et Le Droit
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Votre Pme Et Le Droit


Votre Pme Et Le Droit
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Author : Michel A. Solis
language : fr
Publisher: Montréal : Éditions Transcontinental
Release Date : 2001

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Les diverses facettes juridiques de la constitution et de la gestion courante d'une entreprise. D'accès facile. [SDM].



Votre Pme Et Le Droit


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Author : Michel A. Solis
language : fr
Publisher: Montréal : Publications Transcontinental
Release Date : 1991

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Votre Pme Et Le Droit


Votre Pme Et Le Droit
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Author : Michel A. Solis
language : fr
Publisher: Montréal : Éditions Transcontinental
Release Date : 1994

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Pour Un Droit Des Pme


Pour Un Droit Des Pme
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Author : Véronique Martineau-Bourgninaud
language : fr
Publisher:
Release Date : 2018-12-14

Pour Un Droit Des Pme written by Véronique Martineau-Bourgninaud and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-12-14 with categories.


La théorisation de la grande entreprise est telle que les dispositions légales d'exception qui lui sont réservées font parfois oublier le droit commun des entreprises qui concerne plus volontiers les TPE-PME. Les PME qui constituent le maillage de notre économie, sont définies par la Commission européenne comme les entreprises occupant moins de 250 personnes et répondant à certains critères de seuils en matière de chiffre d'affaires (50 M€) et de total bilan (43 M€). De la TPE à la grosse PME, le spectre est large et l'environnement normatif dans lequel ces entreprises évoluent est complexe. Notre législation peine quand les petites entreprises se trouvent fragilisées. Or, c'est à ce moment crucial que le législateur devrait oeuvrer. Le législateur offre-t-il à la PME le cadre juridique susceptible de créer les conditions favorables à son développement, à son financement et à sa pérennité ? Le droit de la concurrence permet-il à la PME de faire face aux défis de la mondialisation ? Comment la gouvernance d'entreprise affecte-t-elle la PME en lui imposant de nouvelles obligations RSE ou en la soumettant à un modèle de gouvernement d'entreprise inadapté à sa taille ? Le droit des entreprises en difficulté, véritable outil de gestion et de restructuration des grandes entreprises, est-il attractif pour les PME ? Quelles sont les mesures prises par le législateur pour protéger le dirigeant de PME, capital immatériel de l'entreprise, et lui permettre de rebondir ? Les questions sont nombreuses et plusieurs pistes de réflexion sont envisagées pour tenter d'y répondre. A travers l'étude de l'environnement juridique de la PME, cet ouvrage conduit à s'interroger sur l'opportunité de créer un droit des PME. Sous la direction de Véronique Martineau-Bourgninaud, avec les contributions de Philippe Briand, Emmanuel Brocard, Alain Couret, Gilles Dedeurwaerder, Michel Germain, Emilie Gicquiaud, Charlotte Goldie-Genicon, Thierry Granier, Franck Héas, Patrice Hoang, Sophie Le Gac-Pech, Nadine Levratto, Véronique Nicolas, Valérie Pironon, Philippe Roussel Galle, Marie-France Turcotte et Catherine Vincent.



Les Difficult S Des Petites Entreprises


Les Difficult S Des Petites Entreprises
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Author : Gulsen Yildirim
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2020-05-02

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La pérennité des petites entreprises repose très fortement sur la personne du dirigeant. Cette interdépendance les rend vulnérables car il suffit qu'un événement personnel ou conjoncturel affecte le dirigeant pour déstabiliser l'entreprise. De plus, le chef d'entreprise, commerçant, artisan ou exploitant agricole, tout en possédant généralement une bonne connaissance de son métier, est encore trop souvent moins bien préparé aux questions de Gestion et de Droit. En ce sens, toutes les entreprises ne sont pas placées sur un pied d'égalité face aux risques. D'autres défis apparaissent : notamment l'ubérisation de l'économie qui illustre bien l'influence du changement de contexte économique sur les entreprises.



Droit Des Pme Expliqu


Droit Des Pme Expliqu
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Author : Charlaine Bouchard
language : fr
Publisher:
Release Date : 2011-03

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Exportation De Composants Automobiles


Exportation De Composants Automobiles
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Author : International Trade Centre
language : fr
Publisher: United Nations
Release Date : 2003-03-17

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Guide destiné aux petites et moyennes entreprises, présenté sous forme de questions et de réponses et couvrant divers aspects de l'exportation de composants automobiles - expose dans les grandes lignes les principes fondamentaux de l'exportation; met en exergue les sources d'information sur les tendances du secteur, les acheteurs et les vendeurs; explique les normes de qualité pertinentes de l'ISO; traite des circuits commerciaux, des exigences des clients, ainsis que des questions de la détermination des côuts et des prix; offre des lignes directrices pour les études de marché et indique les sources d'information sur les prix; couvre les droits de douane et d'importation, les questions relatives à Internet, l'emballage et l'étiquetage et les aspects de propriété intellectuelle.



Anticipez Identifiez Vous M Me Les Comp Tences Utiles Votre Pme


Anticipez Identifiez Vous M Me Les Comp Tences Utiles Votre Pme
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Author : Claude Flück
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1994-01-01T23:00:00+01:00

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Le développement des compétences représente un enjeu majeur pour la vie des entreprises. Ce guide rendra service aux responsables de PME. Il leur permet de conduire une réflexion sur les compétences à cultiver au sein de leur entreprise. Ce livre invite à réaliser un état des lieux concernant la situation de la PME par rapport à l'avenir. « Copyright Electre »



Droit Des Pme


Droit Des Pme
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021

Droit Des Pme written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021 with Commercial law categories.


"Le droit s'intéresse à l'entreprise, mais souffre de surdité et d'aveuglement face aux PME. Celles-ci composent pourtant le tissu économique principal de nos sociétés occidentales. Ainsi, bien que les PME soient sources de croissance, pourvoyeuses d'emplois et génératrices d'innovation, leur encadrement juridique demeure déficient. La suprématie de la grande entreprise est telle que le corpus législatif des entreprises fait trop souvent fi de la majorité silencieuse : nos dynamiques PME. D'où l'intérêt de réfléchir aux contours du Droit des PME".-- Quatrième de couverture.



Le Grand Livre Du Droit Des Affaires Pour Pme Pmi


Le Grand Livre Du Droit Des Affaires Pour Pme Pmi
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Author : Patricia Cousin
language : fr
Publisher: De Vecchi
Release Date : 1999

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La part des PME-PMI dans l'emploi représente aujourd'hui un pourcentage très important en France. En 1996, 250 000 personnes ont créé ce type d'entreprises. Leur succès est dû au fait qu'elles s'insèrent parfaitement dans le tissu économique et sont plus à même de s'adapter à l'évolution du marché, à la compétitivité, aux besoins toujours renouvelés. Dans cet ouvrage, Maître Cousin, avocat à la cour d'appel de Paris, nous présente les PME-PMI. Elle nous explique : leurs spécificités, leurs avantages, leurs inconvénients... ; la création d'une PME-PMI : formation, aides, subventions et incitations fiscales, le choix du statut (SNC, EURL, SARL, SA...)... ; l'organisation d'une PME-PMI : règles de fonctionnement, obligations (assurances, comptes annuels, réglementations...), protection des droits... ; l'appréciation de la fiabilité d'une PME-PMI : étude de marché, plan de trésorerie... ; la prévention des difficultés, la transmission de l'entreprise... Cet ouvrage complet, enrichi de nombreux modèles de statuts types et d'articles de loi, vous sera d'une aide précieuse pour créer votre PME-PMI et accomplir toutes les démarches administratives. Grâce à ses nombreux conseils, vous aurez tous les atouts en main pour la gérer au mieux et optimiser son fonctionnement.