Contentieux Constitutionnel Compar
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Contentieux Constitutionnel Compar
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Author : Guillaume Tusseau
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021-06-15
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La Doctrine Du Droit Vivant
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 2003
La Doctrine Du Droit Vivant written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2003 with categories.
La Doctrine Du Droit Vivant
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Author : Caterina Severino
language : fr
Publisher:
Release Date : 2001
La Doctrine Du Droit Vivant written by Caterina Severino and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2001 with categories.
La doctrine italienne du droit vivant - en vertu de laquelle la Corte costituzionale tient compte, sous certaines conditions, de la signification que la loi déférée a acquise lors de son application - suscite, en France, de plus en plus d'écrits. Ceci s'explique sans doute par le fait que cette doctrine met en exergue les rapports étroits, voire conflictuels, qui peuvent exister entre le juge constitutionnel et les juridictions ordinaires puisque la question de ces rapports constitue désormais un thème fondamental aux yeux des juristes français. La question de la transposabilité de cette doctrine en France soulève ainsi un certain nombre d'interrogations. Le Conseil constitutionnel semble, en effet, adopter, dans certaines de ses décisions, une démarche comparable à celle suivie par la Corte costituzionale lorsqu'elle prend en compte le droit vivant. Cette question sera, par conséquent au coeur de notre étude...
Droit Constitutionnel Compare La Constitution Francaise De 1875 Etudiee Dans Ses Rapports Avec Les Constitutions Etrangeres
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Author : Bard
language : en
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Release Date : 1876
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Droit Constitutionnel Compare
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Author :
language : en
Publisher:
Release Date : 1876
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La Recherche En Droit Constitutionnel Compar
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Author : Michel Verpeaux
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2014-05-01
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Si l'Autriche et la France sont dotées de traditions culturelles et juridiques différentes, les problèmes constitutionnels qu'elles rencontrent peuvent toutefois se rejoindre et se comparer. Les contributions ici réunies s'intéressent à la question des études d'impacts, des relations entre le droit international et le droit national ou du concept d'Etat de droit dans le droit de l'Union européenne.
Les Parties Dans Le Proc S Constitutionnel
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Author : Thierry Santolini
language : fr
Publisher: Emile Bruylant
Release Date : 2010
Les Parties Dans Le Proc S Constitutionnel written by Thierry Santolini and has been published by Emile Bruylant this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2010 with Constitutional courts categories.
Selon la doctrine classique, la notion de partie est incompatible avec la nature objective d’un contentieux. Cette approche, qui a longtemps été retenue dans le cadre du contentieux administratif de la légalité, a été ensuite transposée au contentieux de constitutionnalité. Ce dernier a dès lors été souvent décrit comme un « procès sans parties ». Cependant, à la lumière du droit comparé, il est possible de dépasser cette appréciation par trop tranchée. En effet, dans de nombreux pays, le Constituant et le législateur ont organisé le contrôle de constitutionnalité sous la forme d’un procès entre des plaideurs défendant des intérêts opposés ou des interprétations divergentes de la Constitution. Néanmoins, les caractéristiques du contentieux constitutionnel ont nécessité l’indispensable adaptation des principes procéduraux appliqués par les juridictions ordinaires. Cette adaptation se traduit, le plus souvent, par la limitation de la marge de manœuvre et du rôle des plaideurs. Toutefois, ces restrictions ne sont, cependant, pas le signe d’une quelconque incompatibilité entre la notion de partie et le contentieux de constitutionnalité ; elles répondent simplement aux spécificités du contentieux constitutionnel
Essai De Mod Lisation De La Justice Constitutionnelle
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Author : Julien Padovani
language : fr
Publisher:
Release Date : 2022
Essai De Mod Lisation De La Justice Constitutionnelle written by Julien Padovani and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2022 with categories.
Peut-on encore penser la justice constitutionnelle à travers les modèles ? Cette question est à l'origine de l'étude, qui propose d'y répondre par l'affirmative, à rebours d'une forme de renoncement doctrinal en la matière. À visée exploratoire, l'ouvrage expose une modélisation théorique dans une perspective descriptive, se présentant comme un outil susceptible de permettre de mieux connaître les systèmes de justice constitutionnelle. Prolongeant, tout en la reformulant, la proposition de Francisco Rubio Llorente (1996), la thèse suggère de s'intéresser aux finalités de la justice constitutionnelle. Dans une première partie, l'étude approfondie du contentieux constitutionnel français permet de systématiser sa reconfiguration autour des droits et libertés et fournit une grande part du matériau utile à la construction théorique. Appréhendés comme des idéaux-types, à vocation universelle, deux modèles sont élaborés, dans une seconde partie : le modèle de justice constitutionnelle ayant pour finalité prioritaire la préservation de la séparation des pouvoirs et celui ayant pour priorité la protection des droits et libertés. À l'appui d'une étude de droit comparé (Allemagne, Espagne, Italie, Belgique), la thèse permet de conforter l'idée selon laquelle le contentieux constitutionnel, généralement institué pour préserver les sphères de compétences, tend à se recentrer progressivement vers la protection des droits et libertés dans les États de droit contemporains. Cette évolution met en évidence celle de la nature du contrôle juridictionnel, reformulant la problématique de la légitimité de la justice constitutionnelle.
Contentieux Constitutionnel
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Author : Frederic Ponsot
language : en
Publisher:
Release Date : 2021
Contentieux Constitutionnel written by Frederic Ponsot and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021 with categories.
Comparative Federalism
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Author : Félix Mathieu
language : en
Publisher: Springer Nature
Release Date :
Comparative Federalism written by Félix Mathieu and has been published by Springer Nature this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on with categories.