Droit Des Personnes
DOWNLOAD eBooks
Download Droit Des Personnes PDF/ePub or read online books in Mobi eBooks. Click Download or Read Online button to get Droit Des Personnes book now. This website allows unlimited access to, at the time of writing, more than 1.5 million titles, including hundreds of thousands of titles in various foreign languages. If the content not found or just blank you must refresh this page
Le Droit Des Personnes
DOWNLOAD eBooks
Author : Grégoire Loiseau
language : fr
Publisher:
Release Date : 2020-05-12
Le Droit Des Personnes written by Grégoire Loiseau and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2020-05-12 with categories.
Droit Des Personnes
DOWNLOAD eBooks
Author : Jean-Michel Bruguière
language : fr
Publisher: Dalloz
Release Date : 2023-10-12
Droit Des Personnes written by Jean-Michel Bruguière and has been published by Dalloz this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-10-12 with Law categories.
Le droit des personnes, dans le droit civil, a pour objet d'étudier les sujets des liens : familiaux, contractuels, délictuels... Il repose traditionnellement sur deux socles distincts : les " personnes " et les " personnes protégées ". Seules les premières sont ici envisagées dans cet ouvrage. Ce droit est un droit d'apparition tardive. Il est né en réaction à des évolutions technologiques importantes et repose sur des soubassements philosophiques forts. Il est en proie surtout à de nombreux changements. Les droits des personnes se multiplient sous l'influence notamment de l'économie numérique (droit au déréférencement, droit à la portabilité, droit à l'autonomie informationnelle...). Les droits subjectifs ne sont toutefois pas les seuls outils de protection des personnes. Il faut aussi compter (le droit au respect du corps humain le montre bien) avec le droit objectif. La pulvérisation des droits subjectifs s'accompagne également d'une sollicitation du statut des personnes. S'expriment, en effet, aujourd'hui de nombreuses revendications afin de doter les animaux, les machines intelligentes voire des entités naturelles telles que des fleuves, de la qualité de personne. Le précédent des personnes morales est souvent invoqué. Le présent ouvrage tend à montrer que ces nouveaux candidats à la personnalité doivent être refoulés du monde des personnes pour être mieux accueillis dans une nouvelle catégorie de biens spéciaux. Autrement dit, la première partie du présent ouvrage vise à la désignation des personnes. La deuxième partie, une fois ces personnes identifiées, expose la composition du droit. Les droits de la personnalité et les droits au respect du corps humain sont successivement envisagés. Le présent manuel allie classicisme et modernité. Il aborde toutes les questions nouvelles posées par l'économie numérique (et notamment par l'intelligence artificielle qui est un des moteurs de cette économie). Il comporte de substantiels développements sur les revendications actuelles du statut des personnes (animaux, machines intelligentes, entités naturelles) mais encore sur les droits de la personnalité qui constituent l'ossature de cette discipline et qui font l'objet d'une approche renouvelée. Ces questions nouvelles sont toujours abordées à partir des notions classiques du droit civil. C'est ainsi que l'ouvrage comporte de nombreuses pages sur la notion de personnalité qui est un concept clé de la matière. Des propositions concrètes sont faites comme celle qui consiste à créer une nouvelle catégorie de biens spéciaux ou à mieux distinguer, au sein du droit des personnes, droits de la personnalité et droits de notoriété. L'ouvrage s'adresse bien évidemment à tous les étudiants de droit civil de licence 1, mais également à ceux des master 1 et master 2 de droit des personnes qui souhaitent approfondir la matière. Les praticiens trouveront également dans ce livre de riches solutions sur les droits au nom, droits à l'image, droit au déréférencement...
Droit Des Personnes
DOWNLOAD eBooks
Author : Maryline Bruggeman
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2023-09-05
Droit Des Personnes written by Maryline Bruggeman and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-09-05 with Law categories.
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit des personnes. Pour chaque chapitre couvrant un thème, il vise 4 objectifs : Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ;Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ;Appliquer : des exercices d’application corrigés ;Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit des personnes.
Droit Des Personnes
DOWNLOAD eBooks
Author : Philippe Meier
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021
Droit Des Personnes written by Philippe Meier and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021 with categories.
Le Droit Des Personnes G Es
DOWNLOAD eBooks
Author : Gabriel Frossard
language : fr
Publisher: Stämpfli Verlag
Release Date : 2019-06-20
Le Droit Des Personnes G Es written by Gabriel Frossard and has been published by Stämpfli Verlag this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-06-20 with Law categories.
Partenaire de distribution: Pro Senectute Le droit des personnes âgées est de plus en plus reconnu mondialement comme un domaine juridique à part entière. En Suisse, il constitue cependant un domaine du droit encore nouveau qui, jusqu'à ce jour, a peu retenu l'attention des praticiens. Les questions juridiques touchant les seniors sont néanmoins très vastes, comportant notamment des aspects de droit public et privé, suisse et étranger. Les juristes de notre pays ne peuvent pas ignorer ce phénomène et doivent être prêts à répondre rapidement à un besoin d'information et formation grandissant. Trois séminaires de formation ont été organisés par le réseau Seniorlaw.ch entre 2016 et 2018, dont les actes constituent le présent ouvrage. Les thèmes traités sont la protection de l'adulte, le droit des successions, le droit de la famille et le droit du travail, analysés du point de vue de la protection spécifique de la personne âgée. L'approche ne s'est pas limitée au droit suisse, mais a fait également place aux règles de droit international, en particulier en matière de protection des personnes handicapées.
Droit Civil Les Personnes
DOWNLOAD eBooks
Author : Bernard Teyssié
language : fr
Publisher:
Release Date : 2016-11-28
Droit Civil Les Personnes written by Bernard Teyssié and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016-11-28 with categories.
Les personnes sont au coeur du droit. Les personnes physiques, tout d'abord. A la personnalité qui leur est reconnue s'attache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... Nom, domicile, actes de l'état civil contribuent à donner force à l'impératif d'identification de la personne. Identifier, toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte illicite à l'intégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire l'âge, la maladie... Quant aux personnes morales, leur diversité est extrême. Leur poids dans la vie économique et sociale justifie un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution, leur fonctionnement, leur dissolution... Le tout est constamment éclairé par la présentation de documents : extraits de textes législatifs ou réglementaires, circulaires, décisions de justice, données statistiques, etc. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : Les personnes physiques : L'attribution de la personnalité ; L'identification des personnes ; La protection des mineurs et des majeurs. Les personnes morales : Leur nature juridique ; Leur constitution et leur fonctionnement ; Leur dissolution.
Droit Des Personnes
DOWNLOAD eBooks
Author : Bernard Teyssié
language : fr
Publisher:
Release Date : 2018-11-29
Droit Des Personnes written by Bernard Teyssié and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-11-29 with categories.
Les personnes sont au coeur du droit. Les personnes physiques, tout d'abord. A la personnalité qui leur est reconnue s'attache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... Nom, domicile, actes de l'état civil contribuent à donner force à l'impératif d'identification de la personne. Identifier toutefois ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte illicite à l'intégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire l'âge, la maladie... Les règles qui gouvernent la constitution, le fonctionnement et la dissolution des personnes morales sont également étudiées.
Cours De Droit Civil
DOWNLOAD eBooks
Author : Guy Lambert (juriste).)
language : fr
Publisher:
Release Date : 1977
Cours De Droit Civil written by Guy Lambert (juriste).) and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1977 with categories.
Droit Civil
DOWNLOAD eBooks
Author : François Terré
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2012
Droit Civil written by François Terré and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012 with Capacity and disability categories.
Aptitude à être titulaire actif et passif de droits, la personnalité juridique est reconnue aux individus, les personnes physiques, ainsi qu'à des groupements, les personnes morales. Le droit reconnaît aussi l'existence de groupements dépourvus de la personnalité juridique : entreprise, famille, etc. Le droit identifie les personnes physiques, par le nom et le prénom ; il les localise par le domicile ou la résidence ; il les identifie aussi par les actes de l'état civil. II protège leurs libertés et leur reconnaît des droits : droit à la vie, droit à la vie privée, droit à l'intégrité morale, etc. Le subjectivisme contemporain explique une tendance à étendre ces règles aux personnes morales. La capacité est en principe attachée à la personnalité juridique : les principes de liberté et d'égalité veulent que toute personne soit en principe capable d'exercer ses droits, de s'engager par ses actes. Mais ils cèdent lorsque la personne n'est pas en état de pourvoir seule à ses intérêts. D'où diverses mesures préventives ou curatives destinées à assurer la protection des mineurs et des majeurs, tout en respectant leur autonomie et leur dignité. Définition de la vie et de la mort, statut du corps humain, association de l'enfant aux décisions qui le concernent, accompagnement judiciaire du majeur confronté à des difficultés mettant en péril sa santé et sa sécurité... : dans une société toujours plus individualiste, le droit des personnes ne cesse d'étendre son emprise, que l'on voudrait toujours bénéfique.
Droit Des Personnes
DOWNLOAD eBooks
Author : Astrid Marais
language : fr
Publisher: Dalloz
Release Date : 2014
Droit Des Personnes written by Astrid Marais and has been published by Dalloz this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014 with Persons (Law) categories.
Tout est chose ou personne. Sujet de droit, la personne se distingue des objets de droit sur lesquels elle exerce son pouvoir. Dire que seules les personnes sont titulaires de droits et assujetties à des obligations, implique alors de déterminer celles qui sont reconnues par le droit. Il s'agit des personnes physiques, ces êtres faits de chair et de sang, mais aussi des personnes morales qui sont des entités abstraites n'ayant aucune réalité biologique. Une fois déterminées, les personnes doivent être identifiées et protégées. L'identification permet de dégager les éléments qui individualisent la personne dans la société et la distinguent des autres (nom, domicile, sexe).La protection de la personne est assurée en garantissant, de manière générale, son intégrité. De manière spéciale, le droit protège certaines personnes, en raison de leur vulnérabilité, de leur incapacité. Les règles relatives à l'identification et à la protection des personnes ont été élaborées en considération des personnes physiques et s'appliqueront aux personnes morales, bien souvent avec des adaptations, à la condition de ne pas être consubstantielles au corps humain. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en 1er cycle de droit, ainsi qu'aux candidats aux concours de l'ENM, de l'ENSP, de l'EOGN, et à l'examen du CRFPA.