Le Droit Des Personnes
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Le Droit Des Personnes
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Author : Grégoire Loiseau
language : fr
Publisher:
Release Date : 2020-05-12
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Le Droit Des Personnes G Es
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Author : Gabriel Frossard
language : fr
Publisher: Stämpfli Verlag
Release Date : 2019-06-20
Le Droit Des Personnes G Es written by Gabriel Frossard and has been published by Stämpfli Verlag this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-06-20 with Law categories.
Partenaire de distribution: Pro Senectute Le droit des personnes âgées est de plus en plus reconnu mondialement comme un domaine juridique à part entière. En Suisse, il constitue cependant un domaine du droit encore nouveau qui, jusqu'à ce jour, a peu retenu l'attention des praticiens. Les questions juridiques touchant les seniors sont néanmoins très vastes, comportant notamment des aspects de droit public et privé, suisse et étranger. Les juristes de notre pays ne peuvent pas ignorer ce phénomène et doivent être prêts à répondre rapidement à un besoin d'information et formation grandissant. Trois séminaires de formation ont été organisés par le réseau Seniorlaw.ch entre 2016 et 2018, dont les actes constituent le présent ouvrage. Les thèmes traités sont la protection de l'adulte, le droit des successions, le droit de la famille et le droit du travail, analysés du point de vue de la protection spécifique de la personne âgée. L'approche ne s'est pas limitée au droit suisse, mais a fait également place aux règles de droit international, en particulier en matière de protection des personnes handicapées.
Droit Des Personnes
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Author : Philippe Meier
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021
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Le Droit Des Personnes En Sch Mas
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Author : Patricia Vannier
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2023-07-25
Le Droit Des Personnes En Sch Mas written by Patricia Vannier and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-07-25 with Law categories.
L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des personnes a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : aux étudiants de première année de licence de droit,aux candidats aux concours d’accès au CRFPA et à l’ENM.
Le Droit Des Personnes En Sch Mas
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Author : Patricia Vannier
language : fr
Publisher:
Release Date : 2023-07-25
Le Droit Des Personnes En Sch Mas written by Patricia Vannier and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-07-25 with categories.
Droit Civil
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Author : François Terré
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2012
Droit Civil written by François Terré and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012 with Capacity and disability categories.
Aptitude à être titulaire actif et passif de droits, la personnalité juridique est reconnue aux individus, les personnes physiques, ainsi qu'à des groupements, les personnes morales. Le droit reconnaît aussi l'existence de groupements dépourvus de la personnalité juridique : entreprise, famille, etc. Le droit identifie les personnes physiques, par le nom et le prénom ; il les localise par le domicile ou la résidence ; il les identifie aussi par les actes de l'état civil. II protège leurs libertés et leur reconnaît des droits : droit à la vie, droit à la vie privée, droit à l'intégrité morale, etc. Le subjectivisme contemporain explique une tendance à étendre ces règles aux personnes morales. La capacité est en principe attachée à la personnalité juridique : les principes de liberté et d'égalité veulent que toute personne soit en principe capable d'exercer ses droits, de s'engager par ses actes. Mais ils cèdent lorsque la personne n'est pas en état de pourvoir seule à ses intérêts. D'où diverses mesures préventives ou curatives destinées à assurer la protection des mineurs et des majeurs, tout en respectant leur autonomie et leur dignité. Définition de la vie et de la mort, statut du corps humain, association de l'enfant aux décisions qui le concernent, accompagnement judiciaire du majeur confronté à des difficultés mettant en péril sa santé et sa sécurité... : dans une société toujours plus individualiste, le droit des personnes ne cesse d'étendre son emprise, que l'on voudrait toujours bénéfique.
Droit Des Personnes
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Author : Jean-Michel Bruguière
language : fr
Publisher: Sirey
Release Date : 2023-09-28
Droit Des Personnes written by Jean-Michel Bruguière and has been published by Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-09-28 with categories.
Droit Civil
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Author : Clara Bernard-Xémard
language : fr
Publisher:
Release Date : 2013-10
Droit Civil written by Clara Bernard-Xémard and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013-10 with Personnes (droit) categories.
Droit de masse et branche du droit privé, le droit des personnes et de la famille concerne les 66 millions d'êtres humains habitant en France ; il comporte des enjeux humains considérables puisqu'il accompagne chaque personne tout au long de sa vie. Le plan de ce TweetCours est conforme au cours magistral de droit des personnes et de la famille dispensé en l'année de licence Droit (L1) : le droit des personnes : il implique d'appréhender la notion de personnalité juridique, posant ainsi les questions de savoir à qui elle est octroyée, jusqu'à quand et quels sont les droits qui y sont attachés ; sont ainsi étudiées : les personnes physiques, les personnes morales et les personnes majeures protégées ; le droit de la famille : définie comme un groupe de personnes unies, soit par un lien de parenté, soit par un lien d'alliance, soit même par une vie commune, la famille recouvre des situations très diverses : concubinage, PACS, fiançailles, mariage, divorce, séparation de corps, filiation biologique, filiation adoptive, procréation après une AMP, autorité parentale et devoir d'entretien. L'édition 2013-2014 de ce TweetCours est à jour des dernières évolutions du droit et intègre la loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe.
Le Droit Des Personnes Physiques
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Author : Dominique Goubau
language : fr
Publisher:
Release Date : 2022
Le Droit Des Personnes Physiques written by Dominique Goubau and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2022 with Capacity and disability categories.
« L'ouvrage constitue une référence en droit des personnes et présente un exposé complet des règles dans ce domaine, qu'elles se trouvent dans le Code civil du Québec ou dans les nombreuses lois connexes des domaines de la santé, de la protection des renseignements personnels ou de la curatelle publique, par exemple.L'ouvrage englobe les questions relatives à l'intégrité physique et morale ainsi que celles concernant l'identification de la personne et l'état civil, et traite de la capacité juridique des personnes et du statut spécifique accordé aux mineurs ainsi qu'aux majeurs soumis à un régime de protection en raison de leur inaptitude. »--
Pr Cis De Droit Civil Gabonais
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Author : Charles Mba Owono
language : fr
Publisher:
Release Date : 2019
Pr Cis De Droit Civil Gabonais written by Charles Mba Owono and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019 with categories.