Le Droit Des Personnes Physiques
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Le Droit Des Personnes Physiques
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Author : Edith Deleury
language : fr
Publisher:
Release Date : 2014-08
Le Droit Des Personnes Physiques written by Edith Deleury and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014-08 with Capacity and disability categories.
Le Droit Des Personnes Physiques
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Author : Dominique Goubau
language : fr
Publisher:
Release Date : 2022
Le Droit Des Personnes Physiques written by Dominique Goubau and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2022 with Capacity and disability categories.
« L'ouvrage constitue une référence en droit des personnes et présente un exposé complet des règles dans ce domaine, qu'elles se trouvent dans le Code civil du Québec ou dans les nombreuses lois connexes des domaines de la santé, de la protection des renseignements personnels ou de la curatelle publique, par exemple.L'ouvrage englobe les questions relatives à l'intégrité physique et morale ainsi que celles concernant l'identification de la personne et l'état civil, et traite de la capacité juridique des personnes et du statut spécifique accordé aux mineurs ainsi qu'aux majeurs soumis à un régime de protection en raison de leur inaptitude. »--
Droit Des Personnes
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Author : Philippe Meier
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021
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Droit Des Personnes
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Author : Florence Bellivier
language : fr
Publisher:
Release Date : 2023-12-05
Droit Des Personnes written by Florence Bellivier and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-12-05 with categories.
Droit Des Personnes Physiques Et De La Protection De L Adulte
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Author : Paul-Henri Steinauer
language : fr
Publisher:
Release Date : 2014
Droit Des Personnes Physiques Et De La Protection De L Adulte written by Paul-Henri Steinauer and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014 with categories.
Memento De Droit Civil
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Author : Andreas Bucher
language : fr
Publisher:
Release Date : 1996
Memento De Droit Civil written by Andreas Bucher and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1996 with Domestic relations categories.
Memento De Droit Civil
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Author : Margareta Baddeley
language : fr
Publisher:
Release Date : 2005
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Droit Des Personnes
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Author : Jean-Michel Bruguière
language : fr
Publisher: Dalloz
Release Date : 2023-10-12
Droit Des Personnes written by Jean-Michel Bruguière and has been published by Dalloz this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-10-12 with Law categories.
Le droit des personnes, dans le droit civil, a pour objet d'étudier les sujets des liens : familiaux, contractuels, délictuels... Il repose traditionnellement sur deux socles distincts : les " personnes " et les " personnes protégées ". Seules les premières sont ici envisagées dans cet ouvrage. Ce droit est un droit d'apparition tardive. Il est né en réaction à des évolutions technologiques importantes et repose sur des soubassements philosophiques forts. Il est en proie surtout à de nombreux changements. Les droits des personnes se multiplient sous l'influence notamment de l'économie numérique (droit au déréférencement, droit à la portabilité, droit à l'autonomie informationnelle...). Les droits subjectifs ne sont toutefois pas les seuls outils de protection des personnes. Il faut aussi compter (le droit au respect du corps humain le montre bien) avec le droit objectif. La pulvérisation des droits subjectifs s'accompagne également d'une sollicitation du statut des personnes. S'expriment, en effet, aujourd'hui de nombreuses revendications afin de doter les animaux, les machines intelligentes voire des entités naturelles telles que des fleuves, de la qualité de personne. Le précédent des personnes morales est souvent invoqué. Le présent ouvrage tend à montrer que ces nouveaux candidats à la personnalité doivent être refoulés du monde des personnes pour être mieux accueillis dans une nouvelle catégorie de biens spéciaux. Autrement dit, la première partie du présent ouvrage vise à la désignation des personnes. La deuxième partie, une fois ces personnes identifiées, expose la composition du droit. Les droits de la personnalité et les droits au respect du corps humain sont successivement envisagés. Le présent manuel allie classicisme et modernité. Il aborde toutes les questions nouvelles posées par l'économie numérique (et notamment par l'intelligence artificielle qui est un des moteurs de cette économie). Il comporte de substantiels développements sur les revendications actuelles du statut des personnes (animaux, machines intelligentes, entités naturelles) mais encore sur les droits de la personnalité qui constituent l'ossature de cette discipline et qui font l'objet d'une approche renouvelée. Ces questions nouvelles sont toujours abordées à partir des notions classiques du droit civil. C'est ainsi que l'ouvrage comporte de nombreuses pages sur la notion de personnalité qui est un concept clé de la matière. Des propositions concrètes sont faites comme celle qui consiste à créer une nouvelle catégorie de biens spéciaux ou à mieux distinguer, au sein du droit des personnes, droits de la personnalité et droits de notoriété. L'ouvrage s'adresse bien évidemment à tous les étudiants de droit civil de licence 1, mais également à ceux des master 1 et master 2 de droit des personnes qui souhaitent approfondir la matière. Les praticiens trouveront également dans ce livre de riches solutions sur les droits au nom, droits à l'image, droit au déréférencement...
Droit Des Personnes
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Author : Astrid Marais
language : fr
Publisher: Dalloz
Release Date : 2014
Droit Des Personnes written by Astrid Marais and has been published by Dalloz this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014 with Persons (Law) categories.
Tout est chose ou personne. Sujet de droit, la personne se distingue des objets de droit sur lesquels elle exerce son pouvoir. Dire que seules les personnes sont titulaires de droits et assujetties à des obligations, implique alors de déterminer celles qui sont reconnues par le droit. Il s'agit des personnes physiques, ces êtres faits de chair et de sang, mais aussi des personnes morales qui sont des entités abstraites n'ayant aucune réalité biologique. Une fois déterminées, les personnes doivent être identifiées et protégées. L'identification permet de dégager les éléments qui individualisent la personne dans la société et la distinguent des autres (nom, domicile, sexe).La protection de la personne est assurée en garantissant, de manière générale, son intégrité. De manière spéciale, le droit protège certaines personnes, en raison de leur vulnérabilité, de leur incapacité. Les règles relatives à l'identification et à la protection des personnes ont été élaborées en considération des personnes physiques et s'appliqueront aux personnes morales, bien souvent avec des adaptations, à la condition de ne pas être consubstantielles au corps humain. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en 1er cycle de droit, ainsi qu'aux candidats aux concours de l'ENM, de l'ENSP, de l'EOGN, et à l'examen du CRFPA.
Memento De Droit Civil Droit Des Personnes Physiques De La Famille Et Des Successions
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Author : Margareta Baddeley
language : fr
Publisher:
Release Date : 2014
Memento De Droit Civil Droit Des Personnes Physiques De La Famille Et Des Successions written by Margareta Baddeley and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014 with categories.