Droit Du Sport Le 4e D
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Le Droit Du Sport 4e D
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Author : Jean-Pierre Karaquillo
language : fr
Publisher: Dalloz
Release Date : 2019-02-13
Le Droit Du Sport 4e D written by Jean-Pierre Karaquillo and has been published by Dalloz this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-02-13 with Law categories.
Le sport exige une organisation et n'existe donc pas sans le droit. Le droit du sport ne doit pas être perçu de manière unitaire, il révèle une pluralité d'ordres juridiques, privés et publics et repose sur une variété de données d'origines différentes. Les identifier c'est découvrir un univers de subordination, de pouvoirs variés assis sur des réglementations généralement denses et pourvus d'organes chargés d'interpréter la teneur des normes édictées ou d'en sanctionner la violation. Mieux les cerner c'est, aussi, parallèlement souligner l'emprise, ou l'attraction, plus ou moins vigoureuse, de l'État sur l'institution sportive. Cependant la découverte du droit du sport exige plus : une vision du droit du sport d'origine publique et du droit du sport issu des communautés sportives. Ici l'étude du droit du sport se fonde sur l'affirmation d'ordres juridiques du sport, autonomes, qui n'ont nul besoin pour exister d'être consacrés, ou acceptés par un ordre juridique d'État. Mais, bien que non absorbés par ce dernier, ces ordres juridiques du sport, ne vivent pas en autarcie. Ils entretiennent avec les ordres juridiques d'État des relations souvent paisibles ou parfois conflictuelles. L'auteur tente d'en faciliter l'accès en optant pour une présentation guidée seulement par la lisibilité que tout individu peut avoir du droit. Il l'assimile à des pouvoirs (des institutions), à des règles et à des juges.
Droit Du Sport Le 4e D
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Author : Jean-Pierre Karaquillo
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2019-02-13
Droit Du Sport Le 4e D written by Jean-Pierre Karaquillo and has been published by Editis - Interforum this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-02-13 with Law categories.
Le sport exige une organisation et n'existe donc pas sans le droit. Le droit du sport ne doit pas être perçu de manière unitaire, il révèle une pluralité d'ordres juridiques, privés et publics et repose sur une variété de données d'origines différentes. Les identifier c'est découvrir un univers de subordination, de pouvoirs variés assis sur des réglementations généralement denses et pourvus d'organes chargés d'interpréter la teneur des normes édictées ou d'en sanctionner la violation. Mieux les cerner c'est, aussi, parallèlement souligner l'emprise, ou l'attraction, plus ou moins vigoureuse, de l'État sur l'institution sportive. Cependant la découverte du droit du sport exige plus : une vision du droit du sport d'origine publique et du droit du sport issu des communautés sportives. Ici l'étude du droit du sport se fonde sur l'affirmation d'ordres juridiques du sport, autonomes, qui n'ont nul besoin pour exister d'être consacrés, ou acceptés par un ordre juridique d'État. Mais, bien que non absorbés par ce dernier, ces ordres juridiques du sport, ne vivent pas en autarcie. Ils entretiennent avec les ordres juridiques d'État des relations souvent paisibles ou parfois conflictuelles. L'auteur tente d'en faciliter l'accès en optant pour une présentation guidée seulement par la lisibilité que tout individu peut avoir du droit. Il l'assimile à des pouvoirs (des institutions), à des règles et à des juges.
Droit Du Sport
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Author : Frédéric Buy
language : fr
Publisher:
Release Date : 2018-10-30
Droit Du Sport written by Frédéric Buy and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-10-30 with categories.
Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ? Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ? Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre. Cette cinquième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2015. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a encore été renforcée. La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées. Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.
Sports Law In France
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Author : Jean-Michel Marmayou
language : en
Publisher: Kluwer Law International B.V.
Release Date : 2019-04-16
Sports Law In France written by Jean-Michel Marmayou and has been published by Kluwer Law International B.V. this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-04-16 with Law categories.
Derived from the renowned multi-volume International Encyclopaedia of Laws, this practical analysis of sports law in France deals with the regulation of sports activity by both public authorities and private sports organizations. The growing internationalization of sports inevitably increases the weight of global regulation, yet each country maintains its own distinct regime of sports law and its own national and local sports organizations. Sports law at a national or organizational level thus gains a growing relevance in comparative law. The book describes and discusses both state-created rules and autonomous self-regulation regarding the variety of economic, social, commercial, cultural, and political aspects of sports activities. Self-regulation manifests itself in the form of by-laws, and encompasses organizational provisions, disciplinary rules, and rules of play. However, the trend towards more professionalism in sports and the growing economic, social and cultural relevance of sports have prompted an increasing reliance on legal rules adopted by public authorities. This form of regulation appears in a variety of legal areas, including criminal law, labour law, commercial law, tax law, competition law, and tort law, and may vary following a particular type or sector of sport. It is in this dual and overlapping context that such much-publicized aspects as doping, sponsoring and media, and responsibility for injuries are legally measured. This monograph fills a gap in the legal literature by giving academics, practitioners, sports organizations, and policy makers access to sports law at this specific level. Lawyers representing parties with interests in France will welcome this very useful guide, and academics and researchers will appreciate its value in the study of comparative sports law.
Droit Du Sport
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Author : Frédéric Buy
language : fr
Publisher:
Release Date : 2009
Droit Du Sport written by Frédéric Buy and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009 with Professional sports categories.
Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne pouvait que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? Qu'est-ce qu'un agent de joueur ? Quelle est la nature du lien qui unit un sportif à son club ? Qui est le propriétaire du spectacle ? Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le cœur du "droit du sport" et auxquelles le présent manuel, destiné aux étudiants comme aux praticiens, s'efforce de répondre. Cette deuxième édition a été nourrie des nombreuses évolutions qui ont touché la matière depuis 2006. Mais l'approche des auteurs est demeurée identique. La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées. Au fil de ces développements, le lecteur découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.
Les Droits Fondamentaux Et Le Sport
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Author : Sandrine Giummarra
language : fr
Publisher: PU Aix-Marseille
Release Date : 2012
Les Droits Fondamentaux Et Le Sport written by Sandrine Giummarra and has been published by PU Aix-Marseille this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012 with Civil rights categories.
La 4e de couverture indique : "Les droits fondamentaux, pris sous l’angle du sport soulèvent plusieurs problématiques. La première est relative à leur application au sein du mouvement sportif et la seconde est celle de savoir si la pratique du sport constitue un droit fondamental. La rencontre entre les droits fondamentaux et le sport est, d’une certaine manière, annoncée par les principes régissant l’ensemble du mouvement sportif, aussi bien national qu’international. La Charte olympique déclare notamment, que la pratique du sport est un droit de l’homme qui s’effectue à l’abri de toute discrimination dans un souci de préserver la dignité humaine. En Espagne et au Portugal, pays dotés de Constitutions plus récentes que la nôtre, la pratique du sport est constitutionnellement garantie. Ceci en fait une obligation à la charge de l’État. En droit interne, différentes dispositions de même valeur normative telles que le droit à l’éducation, le droit au travail et le droit aux loisirs garantissent implicitement toutes les finalités du sport. D’autres structurent le mouvement sportif. L’organisation institutionnelle des activités physiques et sportives est principalement basée sur la liberté d’association, et le principe inhérent à la compétition sportive repose sur le principe d’égalité sur la base duquel le Conseil constitutionnel a dégagé le principe de sincérité des compétitions sportives. Ces droits fondamentaux constituent donc les fondements constitutionnels du droit du sport. On observe ensuite non seulement que les droits fondamentaux imprègnent le mouvement sportif institutionnel et le juge ordinaire, mais également la diffusion de ceux-ci dans cette branche du droit. En effet, la pratique du sport est limitée par la diffusion d’autres droits et libertés fondamentaux, tels que le droit à la protection de la santé ou la libre administration et le droit de propriété des collectivités territoriales. Le mouvement sportif et le juge ordinaire sont également imprégnés par les droits constitutionnellement garantis. Les institutions sportives, sont en effet tenues de garantir le respect des droits fondamentaux comme les droits de la défense qui découlent des missions et prérogatives confiées aux institutions sportives. Enfin, dans le contentieux sportif le juge ordinaire assure également aux justiciables l’effectivité de leurs droits fondamentaux. La Constitution a une implicite mais réelle influence sur le droit du sport."
Le Droit Du Sport
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Author : Jean-Pierre Karaquillo
language : fr
Publisher:
Release Date : 2019-02-13
Le Droit Du Sport written by Jean-Pierre Karaquillo and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-02-13 with categories.
France And The 1998 World Cup
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Author : Hugh Dauncey
language : en
Publisher: Routledge
Release Date : 2014-04-08
France And The 1998 World Cup written by Hugh Dauncey and has been published by Routledge this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014-04-08 with Sports & Recreation categories.
The contributions here cover the major socio-economic, political, cultural and sporting dimensions of the 1998 World Cup. It is set within the sporting context of the history and organization of French football and the French tradition of using major sporting events to focus world attention.
Introduction G N Rale Au Droit Camerounais Du Sport
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Author : Amadou Mbeyap Kutnjem
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2023-06-16
Introduction G N Rale Au Droit Camerounais Du Sport written by Amadou Mbeyap Kutnjem and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-06-16 with Law categories.
La vie en société ne peut être harmonieuse que si chacun connaît ses droits et ses devoirs qui sont les droits des autres. Cette vérité s'applique aussi au mouvement sportif constitué d'acteurs venant d'horizons divers. Or, la connaissance du droit en général et du droit du sport en particulier, n'est pas la chose la mieux partagée. Le droit du sport camerounais est spécifique à plus d'un titre. Le Cameroun est sans doute l'un des pays qui a poussé plus loin l'intervention étatique dans l'organisation du mouvement sportif en Afrique, au point que l'on peut parler d'exception camerounaise. Cet ouvrage plein d'illustrations s'adresse d'abord aux étudiants spécialisés en droit du sport, qui y trouveront des développements sur des aspects rarement traités. Il s'adresse ensuite aux chercheurs et aux professionnels du droit du sport.
La Lex Sportiva
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Author : Franck Latty
language : fr
Publisher: BRILL
Release Date : 2007-04-06
La Lex Sportiva written by Franck Latty and has been published by BRILL this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2007-04-06 with Law categories.
A partir de la notion de droit transnational, cet ouvrage analyse l’autorégulation le movement sportif et s’efforce d’en évaluer le degré d’autonomie vis-à-vis des orders juridiques étatiques, international et communautaire. Based on the notion of transnational law, this book offers an analysis of the self-regulation of the sports movement and evaluates the degree of autonomy of sports rules regarding national, international and European law.