Droit Et Soci T
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Droit Et Soci T
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 2002
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Le Droit Des Soci T S
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Author : Jacques Delga
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 1998
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Droit Des Groupes De Soci T S
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Author : Cédric Alter
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2013-03-21
Droit Des Groupes De Soci T S written by Cédric Alter and has been published by Primento this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013-03-21 with Law categories.
Les groupes de sociétés sont une réalité économique incontournable et la crise financière a particulièrement attiré l’attention sur les enjeux que les grands groupes font peser sur l’économie de l’Union européenne. Les spécificités de l’appartenance à un groupe de sociétés, que ce soit en matière de conflits d’intérêts, de responsabilité des administrateurs, d’entreprise en difficulté, de droit du travail, de droit pénal ou de droit fiscal, sont une source quotidienne de questions, les situations étant traditionnellement abordées en termes de société individuelle. Avec une approche résolument orientée vers la pratique et en proposant des solutions aux problèmes rencontrés, cet ouvrage traite : • de l’organisation du pouvoir dans les groupes ; • des spécificités des filiales en difficulté ; • du droit du travail dans les groupes ; • du fonctionnement du groupe au regard des principes de droit pénal ; • des aspects fiscaux ; • des évolutions récentes de droit européen et des transferts de sièges et restructurations. Le droit des groupes interpelle tous les praticiens, avocats, juristes d’entreprises, experts… qui conseillent les groupes ou les sociétés qui en font partie, en période de stabilité comme en cas de crise.
Droit Des Soci T S Commerciales Ohada
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Author : André Akam Akam
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2017-11-15
Droit Des Soci T S Commerciales Ohada written by André Akam Akam and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017-11-15 with Law categories.
Ce livre vise à exposer, expliquer, systématiser et critiquer les règles qui régissent la constitution, le fonctionnement et la disparition des sociétés commerciales. Il montre que le droit des sociétés commerciales OHADA vise la promotion, la protection et la société judiciaire des investissements, autant qu'il tend à protéger les intérêts particuliers. En outre, il met en exergue la richesse, la variété et la modernité du droit des sociétés de l'OHADA, ainsi que l'abondance et la qualité des travaux de recherche des auteurs africains et d'ailleurs qui s'intéressent au droit OHADA.
L Int R T Social En Droit Des Soci T S
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Author : Monique Aimée Mouthieu Njandeu
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2009-05-01
L Int R T Social En Droit Des Soci T S written by Monique Aimée Mouthieu Njandeu and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009-05-01 with Law categories.
Ce travail s'inscrit dans un champ nouveau de recherches, à savoir le droit OHADA, et s'appuie sur une démarche comparative et critique. Il aborde la délicate question du conflit entre l'intérêt des associés (ou des actionnaires) et l'intérêt de la société, personne morale, sur le triple plan national, régional et international.
Droit Des Soci T S
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Author : Maurice Cozian
language : fr
Publisher:
Release Date : 1987
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Droit Et Soci T Dans La Gr Ce Ancienne
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Author : Louis Gernet
language : fr
Publisher:
Release Date : 1955
Droit Et Soci T Dans La Gr Ce Ancienne written by Louis Gernet and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1955 with Greece categories.
Droit Des Soci T S 6e Dition
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Author : Deen Gibirila
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2020-07-01
Droit Des Soci T S 6e Dition written by Deen Gibirila and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2020-07-01 with Law categories.
La sixième édition de ce manuel de droit des sociétés retrace fidèlement l’évolution jurisprudentielle, les controverses doctrinales, et les réformes législatives. Ce livre traite des questions relatives aux sociétés civiles et commerciales, aux groupements d’intérêt économique et aux groupes de sociétés. Il détaille les modalités pratiques de la création, du fonctionnement et des mutations des entreprises sociétaires. Après une partie préliminaire qui conduit le lecteur à « faire connaissance » avec le droit des sociétés, sont présentées le droit général des sociétés, autrement dit « les règles communes à toutes les sociétés » et le droit spécial des sociétés, c'est-à-dire « les règles spécifi ques à chacune des sociétés ». L’ouvrage s’adresse prioritairement aux étudiants des facultés de droit. Il vise également les étudiants en administration et communication, en sciences économiques et en gestion, les élèves des IUT, des écoles de commerce et de gestion.
Du Contrat De Soci T En Droit Romain
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Author : Démètre B. Polizu
language : fr
Publisher:
Release Date : 1865
Du Contrat De Soci T En Droit Romain written by Démètre B. Polizu and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1865 with categories.
Droit Des Soci T S
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Author : de Ravel d'Esclapon Thibault
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2018-10-02
Droit Des Soci T S written by de Ravel d'Esclapon Thibault and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-10-02 with Law categories.
Les thèmes : 1. Le contrat de société 2. Les apports 3. L’affectio societatis 4. La participation aux résultats et la contribution aux pertes 5. Les statuts 6. La société en formation 7. Les pouvoirs des dirigeants sociaux 8. La révocation des dirigeants sociaux 9. La responsabilité civile des dirigeants sociaux 10. Le droit de vote 11. L’abus dans l’exercice du droit de vote 12. La dissolution d’une société 13. La société en participation 14. La société civile / La gérance 15. La société civile / Les associés 16. La société en nom collectif 17. La société à responsabilité limitée 18. La société à responsabilité limitée – les associés 19. La société anonyme / Les organes dirigeants 20. La société anonyme / Les conventions réglementées 21. La société par actions simplifiée