L Essentiel Du Droit Immobilier 2014 2015
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L Essentiel Du Droit Immobilier 2014 2015
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Author : Pascale Clerc-Foechterlin
language : fr
Publisher:
Release Date : 2014-08-26
L Essentiel Du Droit Immobilier 2014 2015 written by Pascale Clerc-Foechterlin and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014-08-26 with Immobilier categories.
Ce livre présente en 16 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires pour appréhender le droit immobilier d'une manière claire et synthétique. Sont abordées les règles fondamentales et récentes d'un droit en constante évolution. Cet ouvrage, qui se veut pratique, concis et rigoureux aborde les différents thèmes du droit immobilier, afin d'en comprendre les grands principes.
L Essentiel Du Droit Immobilier 2013 2014
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Author : Pascale Clerc-Foechterlin
language : fr
Publisher: Gualino Editeur
Release Date : 2013
L Essentiel Du Droit Immobilier 2013 2014 written by Pascale Clerc-Foechterlin and has been published by Gualino Editeur this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013 with Law categories.
Ce livre présente en 19 chapitres l’ensemble des connaissances nécessaires pour appréhender le droit immobilier d’une manière claire et synthétique. Sont abordées les règles fondamentales et récentes d’un droit en constante évolution. Cet ouvrage, qui se veut pratique, concis et rigoureux aborde les différents thèmes du droit immobilier, afin d’en comprendre les grands principes. - Étudiants BTS professions immobilières, notariat - Étudiants ICH, institut d’études économiques et juridiques appliquées à l’immobilier - Étudiants DUT immobilier, carrières juridiques - Étudiants DEESIMMO - Étudiants licence pro métiers de l’immobilier, du notariat - Étudiants licence droit ou AES - Étudiants master immobilier - Professionnels du secteur... Pascale Clerc-Foechterlin, juriste de formation et d’expérience, enseigne le droit immobilier dans plusieurs écoles et organismes de formation continue à Montpellier et sa région.
L Essentiel Du Droit Immobilier
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Author : Pascale Clerc-Foechterlin
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021
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L Essentiel Du Droit Immobilier 2016 2017
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Author : Pascale Clerc-Foechterlin
language : fr
Publisher:
Release Date : 2016
L Essentiel Du Droit Immobilier 2016 2017 written by Pascale Clerc-Foechterlin and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016 with categories.
L Essentiel Du Droit De L Immobilier
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Author : Gurvan Branellec
language : fr
Publisher:
Release Date : 2012
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Cet ouvrage propose en 25 fiches de s'initier au droit de l'immobilier et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des cas pratiques et des QCM corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace pour un apprentissage autonome. Les exercices proposés s'inspirent de situations de la vie quotidienne : ils rendent le droit moins austère, plus concret et plus accessible. Conformément à l'objet de la collection, les thèmes sélectionnés et le niveau de détail des fiches permettent à un lecteur non juriste d'appréhender l'essentiel de la matière : étudiants (BTS, IUT, licence professionnelle) et professionnels en formation continue.
R Former Le Droit Des Contrats
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Author : Pascal Ancel
language : fr
Publisher: Éditions Larcier
Release Date : 2020-01-16
R Former Le Droit Des Contrats written by Pascal Ancel and has been published by Éditions Larcier this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2020-01-16 with Law categories.
À un moment où la France a adopté une importante réforme de son droit des obligations, et où la Belgique s’apprête à faire de même dans le cadre d’une refonte générale de son Code civil, le Luxembourg, troisième pays à avoir conservé le code de 1804 comme base de sa législation civile, se trouve confronté à la question de savoir s’il doit, lui aussi, procéder à une réforme similaire, et, si oui, quelles voies il doit suivre dans cette réforme. Doit-il coller au plus près au système français qui lui servait jusque-là principalement de modèle ? Doit-il, compte tenu du contexte luxembourgeois spécifique, choisir sa propre voie, en combinant des solutions issues des réformes française et belge avec des solutions venues d’autres traditions, et en s’inspirant éventuellement des textes internationaux et des projets européens ? Le présent ouvrage est tiré des travaux d'un colloque qui s'est tenu à l'Université du Luxembourg les 22 et 23 novembre 2018. Il rassemble des contributions actualisées d’auteurs allemands, anglais, belges, écossais, français, québécois et suisses qui présentent chacun leur droit ainsi que les instruments européens et internationaux pertinents autour de six thèmes fondamentaux du droit des contrats. Chaque chapitre est complété d'un riche matériel de droit comparé. Au-delà d’une réflexion sur une future réforme du droit luxembourgeois, l’ouvrage devrait intéresser tous ceux qui souhaitent comprendre les ressemblances et les divergences d’approches dans les sept systèmes juridiques et les différents instruments européens et internationaux analysés sur les thèmes essentiels du droit des contrats retenus.
Droit De L Urbanisme 10e D
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Author : Jacqueline Morand-Deviller
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2018-10-03
Droit De L Urbanisme 10e D written by Jacqueline Morand-Deviller and has been published by Editis - Interforum this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-10-03 with Law categories.
Cette 10e édition prend en compte les réformes apportées par les lois et décrets récents, notamment la loi sur l'accès au logement et à un urbanisme rénové, dite loi ALUR du 24 mars 2014. Défini comme l'ensemble des règles concernant l'affectation de l'espace et son aménagement, le droit de l'urbanisme s'applique à des enjeux économiques, sociaux, financiers puissants.Sa logique est souvent plus fonctionnelle que formelle et sa nécessaire sophistication, source de difficultés d'interprétation, ne parvient pas à atteindre l'objectif de simplification régulièrement annoncé. Après une introduction consacrée à la genèse de ce droit et à la présentation de ses institutions et de ses sources, ce Mémento s'ordonne autour des trois fonctions dévolues aux politiques urbaines : - réglementer et planifier par référence aux règles et documents d'urbanisme nationaux et locaux ; - maîtriser le sol, financer, aménager : action sur le marché foncier pour l'appropriation des terrains, financement des équipements publics, principales opérations d'aménagement (lotissement, ZAC) ; - autoriser et contrôler par le certificat d'urbanisme et les différentes autorisations de construire et par le contrôle du juge administratif, civil, pénal.
Le Droit Immobilier Au S N Gal Foncier Vente Location Urbanisme Construction
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Author : Franck Zeitoun
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2015-09-15
Le Droit Immobilier Au S N Gal Foncier Vente Location Urbanisme Construction written by Franck Zeitoun and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-09-15 with Law categories.
Dans ce livre, l'auteur nous initie aux règles qui gouvernent le droit foncier et ses acteurs : la vente, la location, la construction et l'urbanisme au Sénégal. Cet ouvrage rassemble en un tout cohérent l'essentiel des règles, jusque-là éparses, dans un style clair, concis et agréable à lire. Maître Zeitoun a pour objectif, à travers ce livre de référence, d'expliquer et de faire comprendre, y compris au profane, le droit immobilier dans sa globalité en présentant ses différentes branches, ses caractères et ses sources.
Conduite D Un Dossier En Droit Des Biens Dans Le Domaine Immobilier Ou De L Entreprise U6
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Author : Sophie Birat
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2023-08-29
Conduite D Un Dossier En Droit Des Biens Dans Le Domaine Immobilier Ou De L Entreprise U6 written by Sophie Birat and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-08-29 with Study Aids categories.
Cet ouvrage s’adresse à tous les élèves du BTS collaborateur juriste notarial préparant l’épreuve Conduite d’un dossier en droit des biens dans le domaine immobilier ou de l’entreprise (épreuve U6). Ils contiennent : Des fiches pour tout savoir sur les notions au programme ;Des exercices corrigés ;Des sujets d'annales corrigées.
M Thodologie De La Recherche Documentaire Juridique
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Author : Guillaume Adreani
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2014-02-07
M Thodologie De La Recherche Documentaire Juridique written by Guillaume Adreani and has been published by Primento this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014-02-07 with Law categories.
Ce guide méthodologique a été conçu pour fournir : • une cartographie des gisements d'information disponibles pour toutes les sources du droit : législation, jurisprudence et doctrine, • une description plus détaillée des données et outils essentiels, accompagnée de trucs et astuces pour une utilisation efficace, • une méthode de travail adaptable à tous les types de recherche et des conseils plus pointus pour des recherches spécialisées. Afin de faciliter une lecture adaptée aux compétences du jeune juriste, des résumés permettent de mémoriser les points essentiels et de vérifier s'il est utile ou non de lire le texte intégral. Des focus approfondissent certains aspects plus complexes. Privilégiant la pratique et une approche la plus concrète possible, l'ouvrage devrait être utile à l'étudiant en licence ou master, au professionnel du droit ou de l'information • se former à la recherche documentaire juridique, • vérifier ou actualiser ses connaissances dans le domaine, • former des étudiants à ce type de recherche.