L Essentiel Du Droit Immobilier 2016 2017
DOWNLOAD
Download L Essentiel Du Droit Immobilier 2016 2017 PDF/ePub or read online books in Mobi eBooks. Click Download or Read Online button to get L Essentiel Du Droit Immobilier 2016 2017 book now. This website allows unlimited access to, at the time of writing, more than 1.5 million titles, including hundreds of thousands of titles in various foreign languages. If the content not found or just blank you must refresh this page
L Essentiel Du Droit Immobilier 2016 2017
DOWNLOAD
Author : Pascale Clerc-Foechterlin
language : fr
Publisher:
Release Date : 2016
L Essentiel Du Droit Immobilier 2016 2017 written by Pascale Clerc-Foechterlin and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016 with categories.
L Essentiel Du Droit Immobilier
DOWNLOAD
Author : Pascale Clerc-Foechterlin
language : fr
Publisher:
Release Date : 2018-09-04
L Essentiel Du Droit Immobilier written by Pascale Clerc-Foechterlin and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-09-04 with categories.
A propos de l'ouvrage Le droit immobilier couvre un domaine extrêmement vaste et la réglementation est particulièrement dense, variée et en constante évolution. C'est pourquoi cet ouvrage a été abordé sous un angle synthétique d'où émergent cinq thèmes principaux : - les professionnels de l'immobilier : les différentes professions immobilières et notamment leurs modalités d'accès, de plus en plus réglementées ; - le droit et la propriété immobilière : sont traités essentiellement le droit de propriété, ses composants et les différents modes d'acquisition de la propriété avec une place particulière accordée à la vente immobilière ; - les locations : elles sont nombreuses. Est développée la réglementation des locations d'habitation nues ou mixtes, des locations meublées, des locations meublées de courtes durées, des locations HLM, des locations commerciales et des locations professionnelles ; - la copropriété : face à la multiplicité des règles, cette partie aborde les organes et le mode de fonctionnement de la copropriété de manière concise et structurée ; - les sûretés immobilières : il s'agit des moyens juridiques permettant à un créancier de garantir le paiement de sa créance et un rang prioritaire par rapport à d'autres créanciers comme l'hypothèque, le privilège de prêteur de deniers, le cautionnement, etc. Points forts - Intègre les dispositions de la loi ELAN - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
L Essentiel Du Droit Des Biens 2016 2017
DOWNLOAD
Author : Sophie Druffin-Bricca
language : fr
Publisher:
Release Date : 2016
L Essentiel Du Droit Des Biens 2016 2017 written by Sophie Druffin-Bricca and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016 with categories.
L Essentiel Du Droit De L Immobilier
DOWNLOAD
Author : Gurvan Branellec
language : fr
Publisher:
Release Date : 2012
L Essentiel Du Droit De L Immobilier written by Gurvan Branellec and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012 with categories.
Cet ouvrage propose en 25 fiches de s'initier au droit de l'immobilier et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des cas pratiques et des QCM corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace pour un apprentissage autonome. Les exercices proposés s'inspirent de situations de la vie quotidienne : ils rendent le droit moins austère, plus concret et plus accessible. Conformément à l'objet de la collection, les thèmes sélectionnés et le niveau de détail des fiches permettent à un lecteur non juriste d'appréhender l'essentiel de la matière : étudiants (BTS, IUT, licence professionnelle) et professionnels en formation continue.
L Essentiel Du Droit Immobilier 2014 2015
DOWNLOAD
Author : Pascale Clerc-Foechterlin
language : fr
Publisher:
Release Date : 2014-08-26
L Essentiel Du Droit Immobilier 2014 2015 written by Pascale Clerc-Foechterlin and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014-08-26 with Immobilier categories.
Ce livre présente en 16 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires pour appréhender le droit immobilier d'une manière claire et synthétique. Sont abordées les règles fondamentales et récentes d'un droit en constante évolution. Cet ouvrage, qui se veut pratique, concis et rigoureux aborde les différents thèmes du droit immobilier, afin d'en comprendre les grands principes.
Droit De L Urbanisme 10e D
DOWNLOAD
Author : Jacqueline Morand-Deviller
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2018-10-03
Droit De L Urbanisme 10e D written by Jacqueline Morand-Deviller and has been published by Editis - Interforum this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-10-03 with Law categories.
Cette 10e édition prend en compte les réformes apportées par les lois et décrets récents, notamment la loi sur l'accès au logement et à un urbanisme rénové, dite loi ALUR du 24 mars 2014. Défini comme l'ensemble des règles concernant l'affectation de l'espace et son aménagement, le droit de l'urbanisme s'applique à des enjeux économiques, sociaux, financiers puissants.Sa logique est souvent plus fonctionnelle que formelle et sa nécessaire sophistication, source de difficultés d'interprétation, ne parvient pas à atteindre l'objectif de simplification régulièrement annoncé. Après une introduction consacrée à la genèse de ce droit et à la présentation de ses institutions et de ses sources, ce Mémento s'ordonne autour des trois fonctions dévolues aux politiques urbaines : - réglementer et planifier par référence aux règles et documents d'urbanisme nationaux et locaux ; - maîtriser le sol, financer, aménager : action sur le marché foncier pour l'appropriation des terrains, financement des équipements publics, principales opérations d'aménagement (lotissement, ZAC) ; - autoriser et contrôler par le certificat d'urbanisme et les différentes autorisations de construire et par le contrôle du juge administratif, civil, pénal.
Le Droit International Priv En Tableaux
DOWNLOAD
Author : Johanna Guillaumé
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2024-07-16
Le Droit International Priv En Tableaux written by Johanna Guillaumé and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2024-07-16 with Law categories.
L’objectif de la collection « Le droit en fiches et en tableaux » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche ;des tableaux récapitulatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit international privé a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales ;la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ;un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures.
Estudos De Direito Do Consumo Vol I
DOWNLOAD
Author : Vítor Palmela Fidalgo
language : pt-BR
Publisher: Leya
Release Date : 2023-01-05
Estudos De Direito Do Consumo Vol I written by Vítor Palmela Fidalgo and has been published by Leya this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-01-05 with Law categories.
A IDC-Associação para o Estudo do Direito do Consumo e o Centro de Investigação de Direito Privado (CIDP), ambos da Faculdade de Direito da Universidade de Lisboa, decidiram organizar em conjunto a presente compilação de «Estudos de Direito do Consumo». À acentuada transversalidade sistémica que domina as matérias concernentes ao Direito do Consumo, entendeu-se que uma coletânea doutrinária com uma extensa concentração de estudos poderia desempenhar vários propósitos úteis, servindo, em especial, para apoiar a aplicação judicial e a investigação jurídica, cujo labor é dificultado tanto pela fragmentação legislativa, como pela intensa dispersão multidisciplinar que afeta os sectores normativos delimitados pelas regulações de consumo.
La Transformation Num Rique Du Droit
DOWNLOAD
Author : Bertrand Cassar
language : fr
Publisher: Bruylant
Release Date : 2021-11-23
La Transformation Num Rique Du Droit written by Bertrand Cassar and has been published by Bruylant this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021-11-23 with Law categories.
Le glyphe juridico-numérique de la couverture de l’ouvrage en dit long sur l’état de transformation numérique du droit aujourd’hui. Les initiatives sont nombreuses en la matière et ont des conséquences tentaculaires, raison pour laquelle un ouvrage de synthèse s’impose à la communauté des juristes en France comme ailleurs. Le phénomène économique de l’influence du numérique sur le monde du droit y est analysé de manière pragmatique et structurée. S’inspirant de son travail de thèse de doctorat, l’auteur complète l’ouvrage d’une photographie des différents grands enjeux des LegalTech et les inspirations qu’elles suscitent en droit : la gouvernance des données et les régimes juridiques s’y appliquant, les perspectives relatives à la centralisation et le rôle central des interfaces de programmation (API), ce qui induit, plus généralement, des interrogations sur le partage des données entre opérateurs économiques. L’approche de l’auteur est originale dans le sens où elle relève tant d’une démarche socio-économique que d’une analyse plus strictement juridique quant à l’encadrement des différents acteurs de l’univers juridico-numérique. Dans ce contexte, l’ouvrage propose d’ailleurs un langage commun, une codification numérique de l’ensemble des normes juridiques qui clarifie incontestablement le sujet pour les praticiens du droit et opérationnalise les opportunités à saisir. Ce langage commun en perpétuel développement sera amené à évoluer et faire l’objet - comme le présent ouvrage - de nouvelles éditions régulières.
Le Droit Des Obligations En Cartes Mentales
DOWNLOAD
Author : armand dadoun
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2021-07-20
Le Droit Des Obligations En Cartes Mentales written by armand dadoun and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021-07-20 with Law categories.
Au-delà de la simple synthèse, ce manuel de droit des obligations offre une approche visuelle des notions essentielles, et parfois complexes, du cours grâce à 33 cartes mentales.