Le Droit Des Obligations Dans Les Jurisprudences Fran Aise Et Belge
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Le Droit Des Obligations Dans Les Jurisprudences Fran Aise Et Belge
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Author :
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2013-11-18
Le Droit Des Obligations Dans Les Jurisprudences Fran Aise Et Belge written by and has been published by Primento this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013-11-18 with Law categories.
En 1933, le Professeur Paul J. Durand s’était livré à l’exercice d’« analyser les jurisprudences qui, en France et en Belgique, se sont développées sur des textes fondamentaux de notre Code civil, suivre dans chaque pays la fortune d’un texte, confronter des interprétations divergentes, observer parfois des rapprochements inattendus et, dans tous les cas, rechercher la raison de ces identités et de ces dissemblances ». Près de 80 ans plus tard, des spécialistes belges et français du droit des obligations reprennent le flambeau et comparent ce qui anime le droit des obligations aujourd’hui dans ces deux pays, au départ de thèmes choisis. Ceux-ci abordent les questions fondamentales auxquelles les praticiens se trouvent fréquemment confrontés, allant de la formation du contrat jusqu’à l’enrichissement sans cause, en passant par l’abus de droit et le droit de la responsabilité.
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Author : Erik Van den Haute
language : fr
Publisher: Emile Bruylant
Release Date : 2013
Le Droit Des Obligations Dans Les Jurisprudences Fran Aise Et Belge written by Erik Van den Haute and has been published by Emile Bruylant this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013 with Contracts categories.
En 1933, le Professeur Paul J Durand s'était livré à l'exercice d'"analyser les jurisprudences qui, en France et en Belgique, se sont développées sur des textes fondamentaux de notre Code civil, suivre dans chaque pays la fortune d'un texte, confronter des interprétations divergentes, observer parfois des rapprochements inattendus et, dans tous les cas, rechercher la raison de ces identités et de ces dissemblances". Près de 80 ans plus tard, des spécialistes belges et français du droit des obligations reprennent le flambeau et comparent ce qui anime le droit des obligations aujourd'hui dans ces deux pays, au départ de thèmes choisis. Ceux-ci abordent les questions fondamentales auxquelles les praticiens se trouvent fréquemment confrontés, allant de la formation du contrat jusqu'à l'enrichissement sans cause, en passant par l'abus de droit et le droit de la responsabilité.
Les Obligations En Droit Fran Ais Et En Droit Belge Convergences Et Divergences
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Author : Université libre de Bruxelles. Faculté de droit
language : fr
Publisher:
Release Date : 1994
Les Obligations En Droit Fran Ais Et En Droit Belge Convergences Et Divergences written by Université libre de Bruxelles. Faculté de droit and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1994 with Obligations (Law) categories.
Trait L Mentaire De Droit Civil Belge Principes Doctrine Jurisprudence Les Obligations Seconde Partie
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Author : Henri de Page
language : fr
Publisher:
Release Date : 1933
Trait L Mentaire De Droit Civil Belge Principes Doctrine Jurisprudence Les Obligations Seconde Partie written by Henri de Page and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1933 with Civil law categories.
Contrats Et Obligations Conventionnelles En Droit Luxembourgeois
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Author : Pascal Ancel
language : fr
Publisher: Éditions Larcier
Release Date : 2015-10-22
Contrats Et Obligations Conventionnelles En Droit Luxembourgeois written by Pascal Ancel and has been published by Éditions Larcier this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-10-22 with Law categories.
Cet ouvrage est le premier manuel de droit luxembourgeois des contrats. Il en présente, de manière pédagogique, les principaux aspects de la théorie générale du contrat (formation et effets), en intégrant au passage les règles générales du droit des obligations (modalités, transmission, exécution, extinction), dont le contrat est le domaine d’application privilégié. Il a été conçu dans une approche intrinsèquement comparative, visant à situer les solutions du droit luxembourgeois non seulement au sein du système commun aux trois pays du Code civil, mais également par rapport aux solutions d’autres pays qui ont pu inspirer son évolution (notamment dans le monde germanique) ainsi que par rapport aux solutions en gestation d’un potentiel droit européen des contrats. Cette ouverture comparative contribue à donner à cet ouvrage un caractère moins dogmatique que celui qu’ont habituellement les manuels de droit civil. Même si son but premier est de donner aux lecteurs une description claire et précise des solutions reçues au Luxembourg, ces solutions ne sont jamais présentées comme une vérité incontournable, la comparaison avec les droits des pays voisins (et notamment des deux autres pays du Code civil) les faisant apparaître comme des manières parmi d’autres de répondre aux multiples problèmes que pose le droit des contrats. Pour cette raison, le présent manuel devrait trouver un public au-delà du cercle des étudiants auxquels il est d’abord destiné. Pour les praticiens, il pourra indiquer, sur les différentes questions, les tenants et les aboutissants des solutions actuelles, et les manières possibles de les faire évoluer ou de construire les solutions potentielles lorsqu’il n’en existe pas encore, sans nécessairement se laisser enfermer dans une application automatique du droit français. Cet ouvrage ne manquera pas d'intéresser de nombreux juristes français ou belges qui pourraient y trouver des éclairages nouveaux de nature à revivifier quelques questions stérilisées par une pensée trop exclusivement nationale. À PROPOS DE L'AUTEUR Pascal Ancel est Professeur de droit civil à la Faculté de droit économie finance depuis le 1er septembre 2011. Il y enseigne le droit des contrats et le droit des suretés. après avoir fait la plus grande partie de sa carrière dans les universités françaises, il a choisi d'intégrer l'Université du Luxembourg en raison du caractère international de ses équipes et de ses programmes, qui permet d'ouvrir de nouveaux champs à la recherche juridique et de réfléchir aux indispensables évolutions de l'enseignement du droit dans un contexte de globalisation et d'européanisation. Les recherches de Pascal Ancel couvrent différents champs du droit privé (droit des sûretés, arbitrage, médiation, responsabilité civile...), mais, depuis le milieu des années 1990, elles se sont principalement orientées autour de la théorie générale du contrat, enrichie par une approche comparatiste. Outre ses nombreux travaux dans ce domaine, Pascal Ancel a notamment participé en 2004 à la rédaction d'un avant-projet français de réforme du droit des obligations;
Trait L Mentaire De Droit Civil Belge
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Author : Henri De Page
language : fr
Publisher:
Release Date : 1962
Trait L Mentaire De Droit Civil Belge written by Henri De Page and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1962 with Civil law categories.
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Author : Henri de Page
language : fr
Publisher:
Release Date : 1967
Trait L Mentaire De Droit Civil Belge written by Henri de Page and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1967 with Civil law categories.
Pr Cis De Droit Civil Belge Les Obligations Les Preuves Les Contrats Les S Ret S
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Author : René Dekkers
language : fr
Publisher:
Release Date : 1954
Pr Cis De Droit Civil Belge Les Obligations Les Preuves Les Contrats Les S Ret S written by René Dekkers and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1954 with Civil law categories.
Trait L Mentaire De Droit Civil Belge Les Obligations 2 Ptie 2 D Compl T E Et Enti Rement Mise Jour 1942
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Author : Henri De Page
language : fr
Publisher:
Release Date : 1940
Trait L Mentaire De Droit Civil Belge Les Obligations 2 Ptie 2 D Compl T E Et Enti Rement Mise Jour 1942 written by Henri De Page and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1940 with categories.
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Author : Henri de Page
language : fr
Publisher:
Release Date : 1936
Trait L Mentaire De Droit Civil Belge written by Henri de Page and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1936 with categories.