Les Relations Du Chirurgien Dentiste Conventionne Avec La Securite Sociale
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Les Relations Du Chirurgien Dentiste Conventionne Avec La Securite Sociale
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Author : MICHEL.. CHOUSTERMAN
language : fr
Publisher:
Release Date : 1997
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Les Relations Du Chirurgien Dentiste Et De La Securite Sociale Dans L Exercice Professionnel
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Author : JACQUELINE.. COTTAZ GONIN
language : fr
Publisher:
Release Date : 1985
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Le Contentieux Des Chirurgiens Dentistes Avec La S Curit Sociale
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Author : Gérard Chabert
language : fr
Publisher: Sid (Editions)
Release Date : 1999
Le Contentieux Des Chirurgiens Dentistes Avec La S Curit Sociale written by Gérard Chabert and has been published by Sid (Editions) this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1999 with Dental laws and legislation categories.
Les Relations Du Chirurgien Dentiste Avec Les Organismes D Assurance Maladie Et En Particulier Avec Les Chirurgiens Dentistes Conseils
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Author : PHILIPPE.. BRUMPT
language : fr
Publisher:
Release Date : 1983
Les Relations Du Chirurgien Dentiste Avec Les Organismes D Assurance Maladie Et En Particulier Avec Les Chirurgiens Dentistes Conseils written by PHILIPPE.. BRUMPT and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1983 with categories.
L Activite Du Chirurgien Dentiste
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Author : PASCAL.. BEAUMONT
language : fr
Publisher:
Release Date : 1997
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La Securite Sociale Le Systeme Conventionnel Et L Exercice Du Chirurgien Dentiste
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Author : MARIE-ODILE.. RAYET
language : fr
Publisher:
Release Date : 1987
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Le Chirurgien Dentiste Sp Cialiste Qualifi En Orthop Die Dento Faciale Et Le Contentieux De La S Curit Sociale
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Author : Edouard Portier
language : fr
Publisher:
Release Date : 2007
Le Chirurgien Dentiste Sp Cialiste Qualifi En Orthop Die Dento Faciale Et Le Contentieux De La S Curit Sociale written by Edouard Portier and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2007 with categories.
Le chirurgien dentiste spécialiste qualifié en orthopédie dento-faciale est soumis à la convention dentaire nationale conclut entre les syndicats dits représentatifs et l'union nationale des caisses d'assurance maladie (arrêté du 14 juin 2006). Il fait partie d'une triade thérapeutique qui comprend le patient, le praticien traitant et le praticien-conseil de la sécurité sociale. Ce dernier fait partie de l' "équipe" dans la mesure où il autorise la participation financière de la sécurité sociale. Cette triple relation peut à tout moment devenir conflictuelle car la prise en charge financière du traitement est soumise à accord préalable de la caisse de sécurité sociale. Il arrive en effet parfois que la caisse refuse cette prise en charge. Une procédure d'expertise médicale peut être ordonnée dans ce cas (3° partie). Après avoir abordé l'organisation du service médical de la sécurité sociale (1° partie), il conviendra alors de se pencher sur le contexte des expertises de sécurité sociale : le contentieux médical (2° partie) et le contentieux administratif (4° partie). Ce dernier, appelé contentieux du contrôle technique de la sécurité sociale, concerne "les fautes, abus, fraudes et tous faits intéressant l'exercice de la profession, relevés à l'encontre des chirurgiens-dentistes à l'occasion des soins dispensés aux assurés sociaux". La dernière nouveauté en matière de sanction sera également étudiée : la pénalité financière (5° partie)
Le Contentieux Odontologique De La S Curit Sociale
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Author : Gérard Chabert (docteur en chirurgie dentaire).)
language : fr
Publisher:
Release Date : 2001
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CE TRAVAIL DECRIT LES BASES ET LE FONCTIONNEMENT DU CONTENTIEUX ODONTOLOGIQUE DE L'ASSURANCE MALADIE. L'INTRODUCTION DEFINIT LES DIVERSES RESPONSABILITES ET LITIGES CONCERNANT LES CHIRURGIENS-DENTISTES ET LES DIVERS CONTENTIEUX TRAITES. LA PREMIERE PARTIE CONCERNE L'ETUDE DU CONTENTIEUX JUDICIAIRE QUI SE DECLINE EN DEUX CONTENTIEUX : LE CONTENTIEUX TECHNIQUE ET L'EXPERTISE ODONTOLOGIQUE DE LA SECURITE SOCIALE. DANS CES CONTENTIEUX, LE CHIRURGIEN-DENTISTE SE FAIT L'AVOCAT DE SON PATIENT. LA DEUXIEME PARTIE TRAITE LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF FORME PAR LE CONTENTIEUX CONVENTIONNEL ET LE CONTENTIEUX DU CONTROLE TECHNIQUE. CES CONTENTIEUX OPPOSENT LES CHIRURGIENS-DENTISTES EN PERSONNE A LA CAISSE D'ASSURANCE MALADIE.
Les Caract Ristiques Et Impacts Ventuels De La Convention Nationale 2018 Organisant Les Rapports Entre La S Curit Sociale Et Les Chirurgiens Dentistes Lib Raux
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Author : Thibault Tschanhenz
language : fr
Publisher:
Release Date : 2019
Les Caract Ristiques Et Impacts Ventuels De La Convention Nationale 2018 Organisant Les Rapports Entre La S Curit Sociale Et Les Chirurgiens Dentistes Lib Raux written by Thibault Tschanhenz and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019 with categories.
Cette thèse porte sur la description et l'analyse de la Convention nationale 2018 qui organise les rapports entre la Sécurité Sociale et les chirurgiens-dentistes libéraux. Afin de comprendre l'actuel système de Santé, nous avons recontextualisé cet accord dans le temps, depuis la création de l'Assurance Maladie, en passant par la mise en place de la NGAP puis de la CCAM, jusqu'à sa signature. Cette nouvelle convention propose une revalorisation des soins conservateurs, endodontiques, chirurgicaux, un renforcement des actes de prévention ainsi que des mesures spécifiques pour les patients souffrant d'une ALD. En parallèle, nous assistons au plafonnement de certains actes prothétiques pour faciliter à tous l'accès aux soins dentaires et à la mise en place de mesures afin de mieux répartir l'offre et la qualité des soins sur le territoire. Cependant, la perte de revenus dans le domaine prothétique ne peut pas être compensée par les faibles revalorisations des tarifs prévues dans les autres domaines d'activité. Ce déséquilibre incitera les chirurgiens-dentistes à l'utilisation logique d'actes dont la tarification est libre, mais au reste à charge élevé pour rétablir un équilibre financier. Les patients ne pouvant pas accéder à ce type de soins devront se satisfaire de thérapeutiques moins évoluées. Néanmoins, des améliorations sont à souligner dans la prise en charge des patients, mais elles ne permettent ni la responsabilisation de ces derniers, ni un changement de pratique évolutif et surtout qualitatif des praticiens, au bénéfice de la population. Notre système de Santé est bâti sur un modèle financier où les organismes privés ont un rôle de plus en plus important, alors que celui-ci devrait être axé sur la prévention et la conservation des tissus dentaires. Nous pourrions nous inspirer de certains pays européens voisins afin d'initier un changement dans nos comportements et la représentation qu'ont les pouvoirs publiques de notre métier.
R Le De La S Curit Sociale Face Aux Maladie Professionnelles Du Chirurgien Dentiste
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Author : Imane Bouguelmouna
language : fr
Publisher:
Release Date : 1986
R Le De La S Curit Sociale Face Aux Maladie Professionnelles Du Chirurgien Dentiste written by Imane Bouguelmouna and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1986 with categories.
