Le Sport Et Son Droit
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Le Sport Et Son Droit
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Author : Dominique Rémy
language : fr
Publisher:
Release Date : 1991
Le Sport Et Son Droit written by Dominique Rémy and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1991 with Sports categories.
L'ouvrage expose de manière complète les aspects fondamentaux du droit des institutions sportives: Le droit des institutions sportives, droit étatique assurant la prise en compte du droit des communautés sportives. Les différents modèles de législation du sport, à l'étranger et dans l'histoire juridique française. Les missions retenues par l'Etat, les missions assurées conjointement par lui avec le mouvement sportif, les missions déléguées à celui-ci. Les institutions administratives du sport. - La situation statutaire et règlementaire du sport en France: droits et obligations spécifiques du mouvement sportif institutionnel. La règlementation de l'activité sportive contre rémunération: enseignement et exploitation d'un établissement. Le droit public du sport: le contrôle du juge administratif. L'ouvrage aborde en conclusion les débats d'actualité qui peuvent faire évoluer le droit des institutions sportives. Les annexes comprennent l'intégralité des principaux textes législatifs et règlementaires, ainsi que les principales décisions de jurisprudence.
Droit Du Sport
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Author : Frédéric Buy
language : fr
Publisher:
Release Date : 2009
Droit Du Sport written by Frédéric Buy and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009 with Professional sports categories.
Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne pouvait que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? Qu'est-ce qu'un agent de joueur ? Quelle est la nature du lien qui unit un sportif à son club ? Qui est le propriétaire du spectacle ? Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le cœur du "droit du sport" et auxquelles le présent manuel, destiné aux étudiants comme aux praticiens, s'efforce de répondre. Cette deuxième édition a été nourrie des nombreuses évolutions qui ont touché la matière depuis 2006. Mais l'approche des auteurs est demeurée identique. La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées. Au fil de ces développements, le lecteur découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.
Droit Du Sport
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Author : Frédéric Buy
language : fr
Publisher:
Release Date : 2006
Droit Du Sport written by Frédéric Buy and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2006 with Sports categories.
Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne pouvait que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? Qu'est-ce qu'un agent de joueur ? Quelle est la nature du lien qui unit un sportif à son club ? Qui est propriétaire du spectacle ? Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le cœur du "droit du sport" et auxquelles le présent manuel, destiné aux étudiants comme aux praticiens, s'efforce de répondre. La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées. Au fil de ces développements, le lecteur découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.
Droit Sport Et M Dias
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Author : Alma Signorile
language : fr
Publisher:
Release Date : 2018-12-18
Droit Sport Et M Dias written by Alma Signorile and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-12-18 with categories.
Les manifestations sportives constituent un spectacle majeur de notre contemporanéité lié à une économie de marché. Les Interactions qu'elles induisent entre le droit, le sport et les médias - source des droits audiovisuels exploitables - s'inscrivent dans un processus complexe. Pour en comprendre les implications juridiques, cette thèse inédite dans son fond mobilise le droit des contrats, le don des biens, le droit de la propriété Intellectuelle, le dot à l'information, le droit de la concurrence ainsi que des dispositions spécifiques du Code du sport, dans une démarche analytique et critique. Conjuguées, ces disciplines juridiques fondent la spécificité des droits audiovisuels sportifs et autorisent leur examen exhaustif, aiguisé par des prises de vue comparatistes en fonction des sources. La reconnaissance du monopole d'exploitation de la manifestation sportive au profil de l'organisateur et son caractère hybride à mi-chemin entre le droit de propriété et le droit de propriété Intellectuelle, constituent la pierre angulaire de ce système juridique. Un Doit de propriété spécial, fonde sur le monopole d'exploitation accordé au titulaire originel des droits, légitime la commercialisation des droits audiovisuels qui forment un régime juridique en tant que tel. Le système réunit la totalité des règles concernant les droits audiovisuels et s'impose, en sa qualité d'outil du droit des affaires, aux acteurs, des organisateurs aux médias. Dans ce contexte, la commercialisation des droits donne lieu à contrat singulier qui impacte des contrats périphériques mais que son environnement permet de considérer comment sa réalité est prise en compte, notamment par droit à l'information. Il ressort de l'ensemble qu'un cadre juridique mieux adapté que celui proposé actuellement par le législateur, qui ne correspond qu'imparfaitement à la pratique tandis que certains concepts y sont ignorés ou mal définis, permettrait de rendre le Code du sport plus efficient.
Le Sport Organis Ses Composantes Et Son R Gime Juridique Au Canada
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Author : Pierre MacKay
language : fr
Publisher: 1972.
Release Date : 1972
Le Sport Organis Ses Composantes Et Son R Gime Juridique Au Canada written by Pierre MacKay and has been published by 1972. this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1972 with categories.
Le Droit Du Sport
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Author : Jean-Pierre Karaquillo
language : fr
Publisher:
Release Date : 2011
Le Droit Du Sport written by Jean-Pierre Karaquillo and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2011 with Sports categories.
Sport Et Droit Du Travail
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Author : Krys Pagani
language : fr
Publisher:
Release Date : 2012
Sport Et Droit Du Travail written by Krys Pagani and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012 with categories.
Parce que la singularité du sport s’est estompée au fur et à mesure qu’il développait sa dimension économique et que certains de ses acteurs adoptaient un comportement économique rationnel, le droit commun du travail et les normes forgées par l’Union européenne ne pouvaient que trouver application dans ce secteur d’activité. Des particularités du sport la conclusion est parfois tirée qu’une « exception » doit être reconnue et qu’un droit spécial du travail d’origine étatique doit être élaboré. Si leur pertinence n’est pas avérée, celle d’un droit professionnel largement bâti par ses acteurs via la négociation collective nationale ou européenne (dans les limites fixées par la norme étatique) l’est davantage. L’exclusion du droit commun du travail ou de celui de l’Union européenne n’est admissible que si des éléments objectifs et concrets la justifient. Elle ne peut légitimement reposer sur l’existence d’une « coutume ». Si les contraintes liées à l’aléa sportif, à l’équité sportive ou à la brièveté de la carrière de certains de ses acteurs peuvent en relever, encore faut-il les apprécier avec rigueur et mesurer strictement leurs effets sur les conditions d’emploi et de travail. Le particularisme résiduel d’une activité économique ne saurait justifier de l’exclure du droit commun du travail ou du droit de l’Union. L’application de certaines règles étatiques dans le sport pose des problèmes d’articulation normative, notamment en raison d’interférences avec des règles sportives. Mais de ce jeu-là, le droit commun du travail ou le droit de l’Union sort souvent vainqueur. Neutralisant les frontières tracées par le mouvement sportif, notamment entre le sport amateur et le sport professionnel, il obtient, via son juge, que ses impératifs l’emportent.
Le Sportif Et La S Curit Sociale
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Author : Elodie Chagnaud
language : fr
Publisher: Omniscriptum
Release Date : 2011
Le Sportif Et La S Curit Sociale written by Elodie Chagnaud and has been published by Omniscriptum this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2011 with categories.
"Le droit est la plus puissante école de l'imagination", écrivait Jean Giraudoux dans son oeuvre célèbre "La guerre de Troie n'aura pas lieu". A ce titre, comment ne pourrait-on pas imaginer qu'il puisse accueillir des situations qui, de par leur nature, n'ont pas vocation immédiate à y entrer. Le sport en est un excellent exemple, puisque considéré au départ comme un loisir, le monde juridique, et en particulier le droit du travail et de la protection sociale, n'avait pas vocation à s'y intéresser car si le sport a de tout temps fasciné l'Homme, il n'a pas toujours été saisi par le droit. Comment la sécurité sociale appréhende le sportif professionnel? La professionnalisation du sport a créé des liens juridiques entre les sportifs et le droit social dans son ensemble. Ainsi, en faisant de l'activité sportive un métier, le législateur a du organiser les rapports entre ce nouvel emploi et la sécurité sociale. Il nous faut tout d'abord envisager le rattachement du sportif à la sécurité sociale pour tirer les conséquences de la couverture des risques auxquels ils sont soumis.
Droit Du Sport Le 4e D
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Author : Jean-Pierre Karaquillo
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2019-02-13
Droit Du Sport Le 4e D written by Jean-Pierre Karaquillo and has been published by Editis - Interforum this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-02-13 with Law categories.
Le sport exige une organisation et n'existe donc pas sans le droit. Le droit du sport ne doit pas être perçu de manière unitaire, il révèle une pluralité d'ordres juridiques, privés et publics et repose sur une variété de données d'origines différentes. Les identifier c'est découvrir un univers de subordination, de pouvoirs variés assis sur des réglementations généralement denses et pourvus d'organes chargés d'interpréter la teneur des normes édictées ou d'en sanctionner la violation. Mieux les cerner c'est, aussi, parallèlement souligner l'emprise, ou l'attraction, plus ou moins vigoureuse, de l'État sur l'institution sportive. Cependant la découverte du droit du sport exige plus : une vision du droit du sport d'origine publique et du droit du sport issu des communautés sportives. Ici l'étude du droit du sport se fonde sur l'affirmation d'ordres juridiques du sport, autonomes, qui n'ont nul besoin pour exister d'être consacrés, ou acceptés par un ordre juridique d'État. Mais, bien que non absorbés par ce dernier, ces ordres juridiques du sport, ne vivent pas en autarcie. Ils entretiennent avec les ordres juridiques d'État des relations souvent paisibles ou parfois conflictuelles. L'auteur tente d'en faciliter l'accès en optant pour une présentation guidée seulement par la lisibilité que tout individu peut avoir du droit. Il l'assimile à des pouvoirs (des institutions), à des règles et à des juges.
Droit Du Sport
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Author : Charles Amson
language : fr
Publisher:
Release Date : 2010
Droit Du Sport written by Charles Amson and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2010 with categories.
Nouveau domaine du droit, le droit du sport connaît depuis quelques années un développement considérable. L'affaire Gasquet, le scandale des combinaisons de natation ou encore la multiplication des litiges liés au dopage ont montré parmi d'autres contentieux, la difficile conciliation des principes généraux du droit et de la spécificité sportive. Le statut juridique des principaux acteurs de l'activité sportive, la nature des règles applicables à cette dernière ainsi que les principaux modes de résolution des litiges sportifs sont ici présentés de façon claire. Le rôle et l'organisation du Tribunal arbitral du sport - institution fondamentale mais encore mal connue - sont notamment étudiés en détail. Cet ouvrage traite également de l'actualité des contentieux les plus fréquents du droit du sport, lesquels se caractérisent par leur grande variété puisqu'ils peuvent concerner aussi bien le transfert d'un joueur de football que la responsabilité d'un sportif suite à un accident survenu sur terrain de jeu... Enfin, l'auteur aborde l'actualité la plus immédiate de la matière, constituée par l'entrée en vigueur de la loi relative aux violences de groupes qui permet de lutter plus efficacement contre le comportement de certains "supporters" et celle relative à l'ouverture du secteur des paris sportifs - dont certaines des dispositions devraient s'appliquer dès la Coupe du Monde de football 2010.