Transmettre Son Patrimoine
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Transmettre Son Patrimoine Pour Les Nuls Poche
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Author : Robert MATTHIEU
language : fr
Publisher: First
Release Date : 2018-11-15
Transmettre Son Patrimoine Pour Les Nuls Poche written by Robert MATTHIEU and has been published by First this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-11-15 with Business & Economics categories.
Transmettre plus, payer moins ! Enjeux primordiaux, la succession et la transmission de patrimoine sont soumises à une fiscalité complexe et pas toujours avantageuse pour vos proches. C'est la raison pour laquelle le maître mot est l'ANTI-CI-PA-TION. Comment transmettre à ses petits-enfants, neveux, amis ? Quelles solutions sont prévues pour les couples pacsés et les familles recomposées ? Dans cet ouvrage à jour des dernières modifications législatives, Robert Matthieu vous aide à faire les bons choix dès à présent. Découvrez comment : * Éviter les conflits lors de la succession * Donner de son vivant * Transmettre plus à son conjoint * Protéger ses proches en cas de décès soudain
R Ussir La Transmission De Son Patrimoine Ses Enfants
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Author : Michel Koch
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2003-06-01
R Ussir La Transmission De Son Patrimoine Ses Enfants written by Michel Koch and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2003-06-01 with Law categories.
Comment réussir au mieux la transmission de son patrimoine ? Quels en sont les facteurs déterminants ? Le succès de cette entreprise ne se limite pas à transmettre ses biens au moindre coût fiscal. La première partie expose l'ensemble des composantes qui interviennent dans le processus de transmission. Puis, il s'agit de comprendre les conditions de cette transmission afin d'évaluer au mieux l'incidence et l'importance du facteur humain et familial. Ce livre aborde le sujet sous un aspect à la fois nouveau et pédagogique. Il vous permettra d'éviter bon nombre d'erreurs et de préserver l'entente familiale.
H Riter Et Transmettre Son Patrimoine
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Author : Alexandra Demortier
language : fr
Publisher: De Boeck Supérieur
Release Date : 2010-10-18
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Nous sommes tous un jour confrontés au décès d'un proche. Se posent alors une multitude de questions quant à la succession du défunt. Qui va hériter ? De combien ? Que faire pratiquement ? Qui consulter ? Qu’en est-il des droits de succession ? Par ailleurs, certains songent à organiser la transmission de leur patrimoine dans la perspective de leur propre décès. Ils s'interrogent sur les principes et formalités à respecter dans ce contexte. Qu’en est-il des donations et autres libéralités qui peuvent être consenties du vivant d’une personne ou par dispositions de dernières volontés ? Quelles sont les règles de fond et de forme à respecter ? Cet ouvrage est destiné avant tout au grand public qui trouvera des réponses claires, pratiques et précises à ce type de questions. De nombreux exemples et mises en situation ainsi qu'un exposé simple et accessible aident à la compréhension d'une matière souvent perçue comme complexe.
Transmettre Son Patrimoine
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Author : Revue fiduciaire,
language : fr
Publisher:
Release Date : 2009
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Transmettre son patrimoine est le guide de la transmission du patrimoine privé à titre gratuit entre vifs ou par décès. À jour des dernières dispositions législatives, il répond aux questions des particuliers et des professionnels du conseil. Cet ouvrage propose une étude exhaustive des libéralités existantes, véritables outils de gestion patrimoniale ( donations, dons manuels, donations-partages transgénérationnelles, testaments-partages, libéralités graduelles et résiduelles, libéralités entre époux... ), et des différentes étapes de la transmission par succession ( conséquences des libéralités effectuées et protection des droits des héritiers réservataires, accepter ou renoncer à la succession, le rôle du mandataire ou de l'exécuteur testamentaire, la déclaration de succession, les règles de l'indivision et du partage...). Ces développements sont illustrés de cas pratiques et enrichis d'études particulières : le quasi-usufruit, comment avantager son conjoint ? la fiscalité de l'assurance-vie en cas de décès, les prescriptions, procédures et rescrits... Les précisions relatives aux conséquences civiles et fiscales des différentes modalités de transmission permettent d'effectuer un choix averti parmi les outils de gestion proposés.
H Riter Et Transmettre Son Patrimoine
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Author : Alexandra Demortier
language : fr
Publisher: De Boeck Supérieur
Release Date : 2011-10-27
H Riter Et Transmettre Son Patrimoine written by Alexandra Demortier and has been published by De Boeck Supérieur this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2011-10-27 with Law categories.
Un ouvrage qui explique clairement la marche à suivre en cas de décès d'un proche et qui résume les droits et devoirs de chaque héritier. Nous sommes tous un jour confrontés au décès d'un proche. Se posent alors une multitude de questions quant à la succession du défunt. Qui va hériter ? De combien ? Que faire pratiquement ? Qui consulter ? Qu'en est-il des droits de succession ? Par ailleurs, certains songent à organiser la transmission de leur patrimoine dans la perspective de leur propre décès. Ils s'interrogent sur les principes et formalités à respecter dans ce contexte. Qu'en est-il des donations et autres libéralités qui peuvent être consenties du vivant d'une personne ou par dispositions de dernières volontés ? Quelles sont les règles de fond et de forme à respecter ? Cet ouvrage est destiné avant tout au grand public qui trouvera des réponses claires, pratiques et précises à ce type de questions. De nombreux exemples et mises en situation ainsi qu'un exposé simple et accessible aident à la compréhension d'une matière souvent perçue comme complexe.
Transmettre Son Patrimoine Immobilier
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Author : Céline Faraut
language : fr
Publisher:
Release Date : 2022
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Organiser La Transmission De Son Patrimoine
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Author : Hervé Jarrige-Lemas
language : fr
Publisher: Puits Fleuri
Release Date : 2002
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Assurer la protection de son conjoint, préparer l'avenir de ses enfants, gratifier un parent proche, répartir ses biens, prévenir les dissensions entre les héritiers... constituent, parmi d'autres, des préoccupations légitimes qui incitent à organiser la transmission de son patrimoine plutôt que de se voir imposer les règles de succession légales, aux conséquences éloignées de ses souhaits. De surcroît, élaborer et mettre en place les éléments de cette transmission fournissent l'occasion d'optimiser la gestion de ses biens et de réduire son exposition fiscale. Cet ouvrage recense et expose tous les mécanismes propres à atteindre les objectifs recherchés ; La transmission passive : ce sont les règles légales qui s'appliquent ; obligatoirement de toute façon pour une partie plus ou moins étendue de toutes les successions ; ou par choix, lorsqu'elle s'accorde aux objectifs visés. La transmission active avec effets immédiats : c'est le domaine des donations et, secondairement, des sociétés civiles. Le donateur entend régler le sort d'une partie de ses biens de son vivant, pour aider précocément son entourage, ou contrôler ce qu'il donne. La transmission active avec effets reportés : c'est le champ des testaments, des legs, mais également des avantages matrimoniaux et donations entre époux, ainsi que de l'assurance-vie. Un manuel synthétique, ordonné et pratique, à la portée du plus grand nombre.
Transmettre Son Patrimoine Pour Les Nuls
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Author : Robert Matthieu
language : fr
Publisher:
Release Date : 2018-11-15
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Transmettre Son Patrimoine Professionnel
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Author : Collectif,
language : fr
Publisher:
Release Date : 2017-03-14
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Pour le titulaire d'une profession libérale, le commerçant, l'artisan, l'agriculteur ou l'industriel, la transmission de son patrimoine professionnel revêt une importance toute particulière. Aux plans civil et commercial, les modalités de la cession â€" à titre onéreux ou gratuit â€" du patrimoine professionnel doivent être soigneusement organisées, tant pour favoriser sa transmission harmonieuse que pour assurer la protection du cédant. L'impact fiscal du mode de cession retenu (droits d'enregistrement, droits de succession, impôts des personnes physiques, impôts des sociétés ou TVA) doit aussi être analysé. Pour atteindre ces objectifs, le titulaire de la profession devra, au préalable, organiser judicieusement toute la structure de la négociation, en vue de la cession. Il est donc essentiel qu'il en ait une vision globale. L'objectif du présent ouvrage est de passer en revue les différents types de cession du patrimoine professionnel et leurs multiples incidences fiscales. Il analyse également le statut de ce patrimoine au regard du droit des régimes matrimoniaux et de la loi successorale civile, car ceux-ci peuvent révéler quelques pièges. Tous les thèmes abordés ont été confiés à des spécialistes de ces matières, qui les analysent sous un angle pratique, afin d'identifier les diverses problématiques et de proposer des solutions susceptibles de les rencontrer. Cet ouvrage s'adresse dès lors à tous ceux â€" avocats, notaires ou autres conseillers â€" dont le métier consiste à assister le cédant à l'occasion de la transmission de son patrimoine professionnel
Transmission Du Patrimoine
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Author : Étienne Riondet
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2005
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Comment organiser et mettre en œuvre, dans la plus grande sécurité juridique et fiscale, la transmission de son patrimoine à un conjoint, un parent ou un ami ? Comment favoriser la personne la plus proche ou la plus vulnérable ? Comment éviter les éventuels conflits entre les enfants, en particulier en cas de remariage, et le conjoint survivant ? Cet ouvrage écrit en collaboration par deux professionnels apporte des réponses pratiques et illustrées à ces questions. Sont non seulement évoqués les techniques traditionnelles que sont le testament et la donation mais également les modes de transmission moins conventionnels dorénavant conseillés par la pratique notariale, notamment dans le cadre des nouvelles relations familiales, qu'il s'agisse du PACS ou du concubinage. Il en est ainsi des avantages matrimoniaux, de la tontine ou encore de l'assurance-vie. Enfin, les différentes techniques pour la transmission d'un patrimoine professionnel sont présentées : donation-partage avec réserve d'usufruit, avantages fiscaux conditionnés à la conservation des titres. Largement associés à des modèles-types, les développements de cette édition sont à jour de la loi de finances pour 2005 et de la loi du 26 mai 2004 relative au divorce, laquelle a modifié le régime des donations entre époux.