Droit Et Patrimoine
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R Gimes Matrimoniaux Gestion Du Patrimoine Transmission Du Patrimoine Fiscalit Du Patrimoine
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Author : Jean Aulagnier
language : fr
Publisher:
Release Date : 1997
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Droit Du Patrimoine Luxembourg
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Author : François Derème
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021
Droit Du Patrimoine Luxembourg written by François Derème and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021 with categories.
Droit Et Patrimoine
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Author : Amélie DIONISI-PEYRUSSE, Benoît JEAN-ANTOINE
language : fr
Publisher: Presses universitaires de Rouen et du Havre
Release Date : 2015-04-21
Droit Et Patrimoine written by Amélie DIONISI-PEYRUSSE, Benoît JEAN-ANTOINE and has been published by Presses universitaires de Rouen et du Havre this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-04-21 with Business & Economics categories.
Le terme polysémique « patrimoine » est aujourd’hui au cœur de l’ensemble des domaines du droit. Regroupant sous forme thématique les contributions de juristes privatistes, publicistes et historiens du droit, l’ouvrage se penche sur les contours nombreux du patrimoine, sa protection et sa transmission. Le patrimoine se présente aujourd’hui sous de nombreux aspects qui sont ici développés (culturel, familial, industriel, naturel, institutionnel, etc.) mais il s’agit aussi de permettre au lecteur de s’interroger sur la notion traditionnelle de patrimoine et sa compatibilité avec les réalités actuelles, qu’elles soient sociétales, économiques, politiques ou, bien évidemment, juridiques.
Droit Et Patrimoine
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Author : Amélie Dionisi-Peyrusse
language : fr
Publisher: Publications de l'Université de Rouen et du Havre
Release Date : 2015-04
Droit Et Patrimoine written by Amélie Dionisi-Peyrusse and has been published by Publications de l'Université de Rouen et du Havre this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-04 with Conflict of laws categories.
Le terme polysémique "patrimoine" est aujourd'hui au coeur de l'ensemble des domaines du droit. L'approche pluridisciplinaire, mise en valeur dans cet ouvrage, permet d'éclairer et de nourrir la réflexion sur "les patrimoines", leur sens, leur efficacité, leur compatibilité, leur complémentarité ou leur opposition. Dès l'origine, cette notion incorpore l'idée de biens appartenant à une collectivité, soit l'héritage de tout un groupe. Héritage reçu et héritage transmis, le patrimoine permet à l'homme d'être un relais de la mémoire qui le rend immortel. Regroupant sous forme thématique les contributions de juristes privatistes, publicistes et historiens du droit, l'ouvrage se penche sur les contours nombreux du patrimoine, ses moyens de protection, de valorisation, ainsi que sa transmission. Le patrimoine se présente aujourd'hui sous de nombreux aspects qui sont ici développés (culturel, familial, industriel, naturel, institutionnel, etc), mais il s'agit aussi de permettre au lecteur de s'interroger sur la notion traditionnelle de patrimoine et sa compatibilité avec les réalités actuelles, qu'elles soient sociétales, économiques, politiques ou, bien évidemment, juridiques.
Famille Et Patrimoine
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Author :
language : fr
Publisher: Sa Lamy
Release Date : 2010
Famille Et Patrimoine written by and has been published by Sa Lamy this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2010 with Capacity and disability categories.
La famille, l'évolution de son droit, ses mobilités, ses transformations et mutations constituent un inépuisable champ de questions et réflexions. Cette organisation sociale aux contours simples mais aux variations multiples peut être appréhendée de manière très diverse selon qu'elle se forme, évolue, s'accroît ou disparaît. Le patrimoine qu'elle constitue au fil de la vie de ses membres obéit donc à des règles complexes tout en étant intimement dépendant des évènements heureux, graves ou douloureux qui peuvent remettre en cause l'équilibre de l'organisation. On le perçoit, les thématiques sont diverses, concrètes et techniques dans leur approche. Elles sont aussi au coeur des sujets de prédilection des dossiers de la revue Droit& Patrimoine, le magazine juridique qui allie le modernisme d'un traitement dynamique de l'information aux plus grandes signatures du monde juridique : universitaires, notaires, avocats et gestionnaires de patrimoine. La transmission des patrimoines avec la question de la réversibilité des situations nées d'une donation, le cas particulier de l'incapable, ainsi que les unions nouvelles symbolisées par le PACS ou les séparations dans un cadre international constituent la sélection des thèmes traités par les dossiers de Droit & Patrimoine, publiés dans le présent ouvrage et actualisés par d'éminents spécialistes, sous la direction scientifique du professeur Laurent Aynès.
Droit Du Patrimoine Culturel Et Naturel 2e Dition
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Author : Guillot Philippe Ch.-A.
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2017-01-24
Droit Du Patrimoine Culturel Et Naturel 2e Dition written by Guillot Philippe Ch.-A. and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017-01-24 with Law categories.
L'adoption de la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine a apporté de nombreuses modifications au code du patrimoine. Ce dernier, qui réunit les législations sur les archives, les bibliothèques, les musées, le dépôt légal, l'archéologie, les monuments historiques et les espaces protégés n'épuise cependant pas le sujet, puisqu'il faut aussi aller chercher dans le droit de l'environnement et dans le droit de l'urbanisme, voire dans le droit de la propriété intellectuelle, des outils de protection, sans oublier les traités internationaux conclus sous les auspices de l'UNESCO ou du Conseil de l'Europe. Le droit du patrimoine culturel et naturel vogue donc vers de nombreux rivages et nécessite une bonne boussole. - Que faire en cas de découverte de vestiges archéologiques ? - Que signifie la préservation d'un paysage ? - Peut-on exporter un bien culturel meuble ? - Qu'est-ce que le dépôt légal ? - Quels sont les pouvoirs de l'architecte des bâtiments de France dans un site patrimonial remarquable ? - Comment protéger le patrimoine culturel immatériel ? Voici quelques questions auxquelles l'auteur de cet ouvrage s'efforce de répondre en tenant compte de l'actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle. Cet ouvrage s'adresse aux intervenants du secteur patrimonial (élus, fonctionnaires, restaurateurs, guides-conférenciers, associations), ainsi qu'aux étudiants des IEP, des IPAG et des facultés de droit qui s'intéressent aux politiques culturelles.
Dictionnaire Compar Du Droit Du Patrimoine Culturel
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Author : Marie Cornu
language : fr
Publisher: CNRS
Release Date : 2012
Dictionnaire Compar Du Droit Du Patrimoine Culturel written by Marie Cornu and has been published by CNRS this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012 with Cultural property categories.
Si le droit du patrimoine culturel concerne les législations de chaque Etat, il dépend de plus en plus du contexte international. Ainsi des conventions, chartes, règles et recommandations issues du droit de l’Union européenne. Ce droit communautaire, s’il intervient à titre subsidiaire, n’en influence pas moins en profondeur les politiques de protection, ce qui pose de délicats problèmes d’interprétation et d’effectivité dans l’ordre interne de chaque Etat membre. Les notions de patrimoine mobilier, immobilier, matériel, intellectuel, de trésors nationaux, de biens culturels varient en effet sensiblement d'un État à l'autre, même si des rapprochements se sont opérés par le biais des conventions internationales. Cette somme de référence recense et analyse les différents outils normatifs au plan interne et international, compare les différents systèmes et met en lumière les mécanismes originaux de préservation du patrimoine. Outre les définitions comparées des termes essentiels, une introduction générale (principaux concepts dans tous les ordres juridiques, concepts fondateurs, convergences et divergences, présentation générale des systèmes de compétences), et des introductions par pays considéré (Angleterre, Allemagne, Espagne, France, Italie, Suisse), il offre des exposés synthétiques sur le droit international et le droit communautaire.
Droit Du Patrimoine Culturel
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Author : Pierre Laurent Frier
language : fr
Publisher: Presses Universitaires de France
Release Date : 1997-01-01
Droit Du Patrimoine Culturel written by Pierre Laurent Frier and has been published by Presses Universitaires de France this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1997-01-01 with Art objects categories.
Droit Du Patrimoine
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Author : Jean Aulagnier
language : fr
Publisher: Sa Lamy
Release Date : 2011
Droit Du Patrimoine written by Jean Aulagnier and has been published by Sa Lamy this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2011 with categories.
Ouvrage unique et pratique, le Code " Droit du patrimoine " constitue une compilation exclusive des extraits de codes nécessaires au conseil patrimonial. Les auteurs, universitaires et praticiens de renom, placés sous la direction scientifique des professeurs Aulagnier et Aynès, ont sélectionné de nombreux articles relatifs au patrimoine des personnes physiques qu'ils commentent et enrichissent de références jurisprudentielles et bibliographiques pour leur intérêt au regard de la pratique patrimoniale. Cette deuxième édition du Code " Droit du patrimoine ", enrichie et augmentée, est à jour au 1er février 2011. Le présent code intègre notamment les dernieres instructions fiscales, réponses ministérielles et questions prioritaires de constitutionnalité (QPC). L'ouvrage est par ailleurs à jour des dernières modifications législatives (loi du 15 juin 2010 relative à l'EIRL, loi du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation, loi de régulation bancaire et financière du 22 octobre 2010, loi de financement de la sécurité sociale, loi de finances 2011 et rectificative 2010...).
Droit Du Patrimoine Deug Droit 2 Me Ann E
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Author : Dominique Denis
language : fr
Publisher:
Release Date : 1996
Droit Du Patrimoine Deug Droit 2 Me Ann E written by Dominique Denis and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1996 with categories.