Pratique Du Droit Du Sport
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Pratique Du Droit Du Sport
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Author : Blandine Poidevin
language : fr
Publisher:
Release Date : 2009
Pratique Du Droit Du Sport written by Blandine Poidevin and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009 with categories.
Droit Du Sport
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Author : Blandine Poidevin
language : fr
Publisher:
Release Date : 2012-09-01
Droit Du Sport written by Blandine Poidevin and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012-09-01 with categories.
Le Droit Du Sport
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Author : Jean-Pierre Karaquillo
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2011
Le Droit Du Sport written by Jean-Pierre Karaquillo and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2011 with Sports categories.
Le droit du sport est un livre pour curieux. Pour ceux peu familiers du droit qui veulent mieux connaitre le monde du sport et les rapports qu'il entretient avec le droit. Pour ceux, aussi, pour qui le droit est leur quotidien et qui decouvrent avec mefiance ou interet la proliferation d'ecrits, de formations, de colloques sous l'appellation - droit du sport -. Cet ouvrage devoile une multitude d'organismes enchevetres et hierarchises qui encadrent les activites sportives, leur organisation et leur pratique. La pratique sportive est soumise a une grande diversite de regles d'origines differentes qui dessinent des ordres juridiques distincts, prives et publics: des ordres juridiques d'etat et des ordres juridiques du sport dont les relations prennent frequemment les traits d'un - pluralisme juridique positif organise -. Cette troisieme edition, qui puise dans les evolutions legislatives et jurisprudentielles recentes, permettra de penetrer le - droit du sport - en delivrant une vision generale, avec cependant un degre de precisions et d'argumentations suffisant pour nourrir la reflexion et susciter des objections. Jean-Pierre Karaquillo, agrege de droit prive, est professeur a l'Universite de Limoges. Il est cofondateur et directeur du Centre de droit et d'economie du sport, membre du Tribunal arbitral du sport, vice-president de la Chambre arbitrale du CNOSF et avocat. "
Sport Et Droit International
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 2016
Sport Et Droit International written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016 with categories.
Droit Du Sport Le 4e D
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Author : Jean-Pierre Karaquillo
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2019-02-13
Droit Du Sport Le 4e D written by Jean-Pierre Karaquillo and has been published by Editis - Interforum this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-02-13 with Law categories.
Le sport exige une organisation et n'existe donc pas sans le droit. Le droit du sport ne doit pas être perçu de manière unitaire, il révèle une pluralité d'ordres juridiques, privés et publics et repose sur une variété de données d'origines différentes. Les identifier c'est découvrir un univers de subordination, de pouvoirs variés assis sur des réglementations généralement denses et pourvus d'organes chargés d'interpréter la teneur des normes édictées ou d'en sanctionner la violation. Mieux les cerner c'est, aussi, parallèlement souligner l'emprise, ou l'attraction, plus ou moins vigoureuse, de l'État sur l'institution sportive. Cependant la découverte du droit du sport exige plus : une vision du droit du sport d'origine publique et du droit du sport issu des communautés sportives. Ici l'étude du droit du sport se fonde sur l'affirmation d'ordres juridiques du sport, autonomes, qui n'ont nul besoin pour exister d'être consacrés, ou acceptés par un ordre juridique d'État. Mais, bien que non absorbés par ce dernier, ces ordres juridiques du sport, ne vivent pas en autarcie. Ils entretiennent avec les ordres juridiques d'État des relations souvent paisibles ou parfois conflictuelles. L'auteur tente d'en faciliter l'accès en optant pour une présentation guidée seulement par la lisibilité que tout individu peut avoir du droit. Il l'assimile à des pouvoirs (des institutions), à des règles et à des juges.
Le Sport Et Son Droit
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Author : Dominique Rémy
language : fr
Publisher:
Release Date : 1991
Le Sport Et Son Droit written by Dominique Rémy and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1991 with Sports categories.
L'ouvrage expose de manière complète les aspects fondamentaux du droit des institutions sportives: Le droit des institutions sportives, droit étatique assurant la prise en compte du droit des communautés sportives. Les différents modèles de législation du sport, à l'étranger et dans l'histoire juridique française. Les missions retenues par l'Etat, les missions assurées conjointement par lui avec le mouvement sportif, les missions déléguées à celui-ci. Les institutions administratives du sport. - La situation statutaire et règlementaire du sport en France: droits et obligations spécifiques du mouvement sportif institutionnel. La règlementation de l'activité sportive contre rémunération: enseignement et exploitation d'un établissement. Le droit public du sport: le contrôle du juge administratif. L'ouvrage aborde en conclusion les débats d'actualité qui peuvent faire évoluer le droit des institutions sportives. Les annexes comprennent l'intégralité des principaux textes législatifs et règlementaires, ainsi que les principales décisions de jurisprudence.
Les Droits Fondamentaux Et Le Sport
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Author : Sandrine Giummarra
language : fr
Publisher: PU Aix-Marseille
Release Date : 2012
Les Droits Fondamentaux Et Le Sport written by Sandrine Giummarra and has been published by PU Aix-Marseille this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012 with Civil rights categories.
La 4e de couverture indique : "Les droits fondamentaux, pris sous l’angle du sport soulèvent plusieurs problématiques. La première est relative à leur application au sein du mouvement sportif et la seconde est celle de savoir si la pratique du sport constitue un droit fondamental. La rencontre entre les droits fondamentaux et le sport est, d’une certaine manière, annoncée par les principes régissant l’ensemble du mouvement sportif, aussi bien national qu’international. La Charte olympique déclare notamment, que la pratique du sport est un droit de l’homme qui s’effectue à l’abri de toute discrimination dans un souci de préserver la dignité humaine. En Espagne et au Portugal, pays dotés de Constitutions plus récentes que la nôtre, la pratique du sport est constitutionnellement garantie. Ceci en fait une obligation à la charge de l’État. En droit interne, différentes dispositions de même valeur normative telles que le droit à l’éducation, le droit au travail et le droit aux loisirs garantissent implicitement toutes les finalités du sport. D’autres structurent le mouvement sportif. L’organisation institutionnelle des activités physiques et sportives est principalement basée sur la liberté d’association, et le principe inhérent à la compétition sportive repose sur le principe d’égalité sur la base duquel le Conseil constitutionnel a dégagé le principe de sincérité des compétitions sportives. Ces droits fondamentaux constituent donc les fondements constitutionnels du droit du sport. On observe ensuite non seulement que les droits fondamentaux imprègnent le mouvement sportif institutionnel et le juge ordinaire, mais également la diffusion de ceux-ci dans cette branche du droit. En effet, la pratique du sport est limitée par la diffusion d’autres droits et libertés fondamentaux, tels que le droit à la protection de la santé ou la libre administration et le droit de propriété des collectivités territoriales. Le mouvement sportif et le juge ordinaire sont également imprégnés par les droits constitutionnellement garantis. Les institutions sportives, sont en effet tenues de garantir le respect des droits fondamentaux comme les droits de la défense qui découlent des missions et prérogatives confiées aux institutions sportives. Enfin, dans le contentieux sportif le juge ordinaire assure également aux justiciables l’effectivité de leurs droits fondamentaux. La Constitution a une implicite mais réelle influence sur le droit du sport."
Droit Du Sport
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Author : Frédéric Buy
language : fr
Publisher:
Release Date : 2012
Droit Du Sport written by Frédéric Buy and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012 with categories.
Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l’intérêt du droit et des juristes. Qu’est-ce qu’une fédération sportive ? Qu’est-ce qu’un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ? Comment qualifier une opération de transfert d’un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ? Autant de questions, et bien d’autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s’efforce de répondre. Cette troisième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2009. En outre, même si l’approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l’ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a été largement renforcée. La première partie de l’ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s’intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l’activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées. Au fil de ces développements, le lecteur, qu’il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu’il le faut, s’adapter aux particularismes du sport.
Droit Du Sport
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Author : Frédéric Buy
language : fr
Publisher:
Release Date : 2009
Droit Du Sport written by Frédéric Buy and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009 with Professional sports categories.
Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne pouvait que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? Qu'est-ce qu'un agent de joueur ? Quelle est la nature du lien qui unit un sportif à son club ? Qui est le propriétaire du spectacle ? Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le cœur du "droit du sport" et auxquelles le présent manuel, destiné aux étudiants comme aux praticiens, s'efforce de répondre. Cette deuxième édition a été nourrie des nombreuses évolutions qui ont touché la matière depuis 2006. Mais l'approche des auteurs est demeurée identique. La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées. Au fil de ces développements, le lecteur découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.
Droit Du Sport
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Author : François Alaphilippe
language : fr
Publisher:
Release Date : 1984
Droit Du Sport written by François Alaphilippe and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1984 with Sports categories.