Cartographie Du Droit De L Environnement En Francophonie
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Cartographie Du Droit De L Environnement En Francophonie
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Author : Ngo Samnick E. Lionele
language : fr
Publisher: IFDD
Release Date : 2021-11-30
Cartographie Du Droit De L Environnement En Francophonie written by Ngo Samnick E. Lionele and has been published by IFDD this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021-11-30 with Law categories.
La présente cartographie est une photographie de la situation du droit de l’environnement en Francophonie, qui fait également ressortir, dans 15 pays pilotes, un portrait détaillé de l’effectivité du droit de l’environnement.
La Mise En Oeuvre Nationale Du Droit International De L Environnement Dans Les Pays Francophones
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Author : Agence universitaire de la francophonie. Réseau "Droit de l'environnement." Journées scientifiques
language : fr
Publisher: Presses Univ. Limoges
Release Date : 2003
La Mise En Oeuvre Nationale Du Droit International De L Environnement Dans Les Pays Francophones written by Agence universitaire de la francophonie. Réseau "Droit de l'environnement." Journées scientifiques and has been published by Presses Univ. Limoges this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2003 with Environmental law categories.
Cartographie De L Valuation Environnementale Et Sociale Dans La Francophonie 2019
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Author : Institut de la Francophonie pour le développement durable
language : fr
Publisher: Institut de la Francophonie pour le développement durable
Release Date : 2019-08-02
Cartographie De L Valuation Environnementale Et Sociale Dans La Francophonie 2019 written by Institut de la Francophonie pour le développement durable and has been published by Institut de la Francophonie pour le développement durable this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-08-02 with Science categories.
Dans l’esprit et la lettre des Objectifs de développement durable adoptés en 2015, nous devons mettre en oeuvre de nouvelles méthodes et suivre de nouvelles trajectoires afin de transcrire dans les faits une triple avancée économique, sociale et environnementale. C’est dans cette logique que l’Institut de la Francophonie pour le développement durable a décidé de remettre en perspective l’évaluation environnementale et sociale, avec l’implication de 25 États et gouvernements membres volontaires, que nous remercions pour leur engagement. Cet exercice d’introspection jette un regard lucide sur les dispositifs institutionnels, les pratiques et les avancées, mais il se projette aussi et surtout sur les défis majeurs pour renouveler l’évaluation environnementale et sociale et la rendre encore plus performante.
Cartographie De L Valuation Environnementale Et Sociale Dans La Francophonie
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Author : Jean-Pierre Revéret
language : fr
Publisher:
Release Date : 2019
Cartographie De L Valuation Environnementale Et Sociale Dans La Francophonie written by Jean-Pierre Revéret and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019 with categories.
Les Indicateurs Juridiques
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Author : Michel Prieur
language : fr
Publisher: Institut de la Francophonie pour le développement durable
Release Date :
Les Indicateurs Juridiques written by Michel Prieur and has been published by Institut de la Francophonie pour le développement durable this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on with Law categories.
Ce livre introduit le lecteur sur une méthode innovante utilisée par les acteurs du droit de l’environnement afin de rendre compte de son effectivité. Les notions mises en avant s’appliquent à quiconque qui s’intéresse à la façon d’évaluer avec précision l’effectivité de la mise en œuvre du droit de l’environnement. L’objectif de cet ouvrage est de partager une méthodologie pour élaborer des indicateurs juridiques devant permettre d’évaluer l’application du droit de l’environnement sur une base scientifique. Les aspects suivants y sont présentés : la notion d’effectivité du droit, les expériences d’indicateurs juridiques, les indicateurs pertinents généraux et spéciaux, un guide méthodologique, ainsi que le programme de suivi. À la lecture de ce livre, vous serez mieux outillé pour évaluer et démontrer l’utilité du droit de l’environnement dans un contexte où il est difficile d’établir la contribution réelle de ce droit.
Recueil Francophone Des Textes Internationaux En Droit De L Environnement
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Author :
language : fr
Publisher: Emile Bruylant
Release Date : 1998
Recueil Francophone Des Textes Internationaux En Droit De L Environnement written by and has been published by Emile Bruylant this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1998 with Environmental law, International categories.
Recueil Francophone Des Textes Internationaux En Droit De L Environnement
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Author :
language : fr
Publisher: Rupelf-Uref
Release Date : 1998-01-01
Recueil Francophone Des Textes Internationaux En Droit De L Environnement written by and has been published by Rupelf-Uref this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1998-01-01 with Environmental law, International categories.
Recueil Francophone Des Trait S Et Textes Internationaux En Droit De L Environnement
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Author : Michel Prieur
language : fr
Publisher: Emile Bruylant
Release Date : 2012
Recueil Francophone Des Trait S Et Textes Internationaux En Droit De L Environnement written by Michel Prieur and has been published by Emile Bruylant this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012 with Environmental law, International categories.
Cette réédition du Recueil francophone des traités et textes internationaux en droit de l'environnement s'avérait nécessaire au regard de l'évolution constante et grandissante du droit de l'environnement. Cette nouvelle édition, revue et augmentée, s'inscrit clans la continuité quant à la finalité et aux caractéristiques qui ont guidées la précédente publication. Le présent ouvrage demeure une compilation en français, de textes de droit international de l'environnement regroupant une sélection significative des traités bilatéraux et multilatéraux, et des résolutions, recommandations et déclarations. Il a vocation à constituer un outil pertinent de diffusion des textes de droit de l'environnement pour les magistrats, avocats, fonctionnaires et les nombreux étudiants et chercheurs, notamment dans certaines parties de l'espace francophone où la publicité des actes juridiques présente encore aujourd'hui un caractère aléatoire. La sélection des textes publiés, notamment les conventions, sont ceux auxquels au moins un Etat francophone est partie. Les instruments adoptés dans le cadre de l'Union européenne en sont exclus. Sur un plan formel, chaque document présente l'intitulé complet du texte, le dépositaire, sa date d'adoption ou de signature, son lieu d'adoption ainsi que la date d'entrée en vigueur. Les annexes, les protocoles et les amendements sont mentionnés mais ne sont pas toujours reproduits. Ne figurent pas l'état des ratifications et du nombre d'Etats parties au traité. Néanmoins, la mention du dépositaire, les coordonnées du secrétariat et l'indication d'un site internet, permettent au chercheur d'obtenir les renseignements complémentaires désirés. Le développement d'internet en tant qu'outil de recherche scientifique et technique impliquait de mentionner les sites internet des conventions internationales. D'une manière plus systématique, chaque document publié comporte la mention d'un lien internet susceptible d'apporter au chercheur un complément d'information quant au texte présenté. Concernant les résolutions, recommandations et déclarations, l'adresse internet renvoie au portail d'accueil de l'institution avant adopté le texte (ONU, Conseil de l'Europe, OCDE...)
Manuel Judiciaire De Droit De L Environnement En Afrique
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 2018
Manuel Judiciaire De Droit De L Environnement En Afrique written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018 with categories.
Du Droit De L Environnement Au Droit L Environnement
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Author : Anthony Chamboredon (juriste).)
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2007
Du Droit De L Environnement Au Droit L Environnement written by Anthony Chamboredon (juriste).) and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2007 with Conflict of laws categories.
Les 28 et 29 septembre 2006 s'est tenu le premier colloque franco-chinois sur le droit de l'environnement à la Faculté de droit de l'Université de Wuhan. Une vingtaine de rapporteurs y ont participé. Les interventions de spécialistes français et chinois notamment de droit administratif, de droit constitutionnel, de droit de l'environnement, de droit fiscal, de droit de la santé ou encore de droit de la responsabilité ont permis d'une part, de dégager des points de convergence entre deux systèmes juridiques et d'autre part, d'ouvrir certaines pistes pour une réflexion commune. Ces interventions permettent de faire le point sur l'appréhension du droit de l'environnement en France et en Chine. Au-delà de différences conceptuelles, de nombreux points communs ont pu être dégagés.